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Conseil Municipal - affichage conseil municipal
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Contamine-Sarzin.
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Thèmes du document : Institutions publiques, Fiscalité, Eau et assainissement,
COMMUNE DE CONTAMINE-SARZIN
Chef-Lieu – 67, rue de la Mairie
74270 CONTAMINE-SARZIN
Tél : 04.50.77.81.73
mairie@contamine-sarzin.fr
www.contamine-sarzin.fr / mairiedecontaminesarzin74
Permanences du secrétariat de mairie : le mardi de 14h00 à 16h00, le mercredi de 9h30 à 11h30, le jeudi de 16h00 à 19h00 Permanences des élus : le mardi de 18h00 à 19h00, le 3ème samedi du mois de 9h30 à 11h30
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
MM. les Membres du Conseil Municipal
sont convoqués en salle du conseil à la mairie
pour la réunion qui aura lieu
Le lundi 24 mars 2025
à : 20 heures 00
ORDRE DU JOUR :
Désignation du secrétaire de séance
Approbation du compte-rendu de la séance de conseil municipal du 13 décembre 2024
Délibération créant la réserve communale de sécurité civile
Validation du projet de réhabilitation et d’agrandissement du groupe scolaire du Triolet
Avenant n°1 au marché de travaux de renouvellement du réseau d’alimentation en eau du hameau Sous Molières
Création de deux plateaux surélevés dans la traversée du Chef-Lieu – Délibération autorisant Monsieur le Maire à lancer la procédure
Création de deux plateaux surélevés dans la traversée du Chef-Lieu – Délibération autorisant Monsieur le Maire à solliciter l’aide du Département de la Haute-Savoie au titre du CDAS
Contrat de maintenance de l’installation de chauffage (pompe à chaleur) de l’espace Pierre Brand
Contrat annuel de maintenance de l’installation du système d’alarme intrusion de la mairie
Contrat annuel de maintenance de l’installation du système d’alarme intrusion du hangar communal
Office National des Forêts - Programme d’actions pour l’année 2025
Acquisition d’une portion de la parcelle cadastrée section A n°2130 sise au lieudit Longs Champs à Contamine- Sarzin en vue d’une régularisation foncière
Convention de financement du Groupement de Défense Sanitaire (GDS) des Savoie pour des mesures de prévention et de lutte contre le frelon asiatique à passer entre la Communauté de Communes Usses et Rhône et la commune de Contamine-Sarzin
Convention de participation financière à passer entre la Communauté de Communes Usses et Rhône et la commune de Contamine-Sarzin pour l’utilisation du logiciel Ris.net Gestion simplifiée V3
Protection sociale complémentaire – Mandatement du Centre de Gestion de la fonction publique territoriale de Haute-Savoie (CDG 74) afin de conclure une convention de participation dans le domaine de la santé
Délibération portant suppression d’un poste d’adjoint technique et création d’un poste d’adjoint technique 2ème classe
Délibération ponctuelle portant création d’un emploi non permanent pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d’activité (art. L332-23 1°)
Montant des subventions allouées aux associations pour l’exercice 2025
Montant de l’indemnité de gardiennage de l’église communale pour l’exercice 2025
Vote des taux d’imposition des taxes directes locales pour l’exercice 2025
Budget principal - Approbation du compte financier unique de l’exercice 2024
Budget principal - Affectation du résultat de fonctionnement de l’exercice 2024 au budget primitif de l’exercice 2025
Budget principal - Vote du budget primitif de l’exercice 2025
Budget eau et assainissement - Approbation du compte financier unique de l’exercice 2024
Budget eau et assainissement - Affectation du résultat d’exploitation de l’exercice 2024 au budget primitif de l’exercice 2025
Budget eau et assainissement - Vote du budget primitif de l’exercice 2025
Budget Lotissement « Les Terrasses de Sarzin » - Approbation du compte financier unique de l’exercice 2024
Budget Lotissement « Les Terrasses de Sarzin » - Affectation du résultat de fonctionnement de l’exercice 2024 au budget primitif de l’exercice 2025
Budget Lotissement « Les Terrasses de Sarzin » - Vote du budget primitif de l’exercice 2025
Information sur les Décisions du Maire prises depuis la dernière séance de conseil municipal COMMUNE DE CONTAMINE-SARZIN
Chef-Lieu – 67, rue de la Mairie
74270 CONTAMINE-SARZIN
Tél : 04.50.77.81.73
mairie@contamine-sarzin.fr
www.contamine-sarzin.fr / mairiedecontaminesarzin74
Permanences du secrétariat de mairie : le mardi de 14h00 à 16h00, le mercredi de 9h30 à 11h30, le jeudi de 16h00 à 19h00 Permanences des élus : le mardi de 18h00 à 19h00, le 3ème samedi du mois de 9h30 à 11h30
Questions diverses :
⬧ Elaboration du Plan Communal de Sauvegarde (PCS)
⬧ Elaboration du Document d’Information Communal sur les RIsques Majeurs (DICRIM) ⬧ Cérémonie du 11 novembre
⬧ Garde champêtre intercommunal
A Contamine-Sarzin, le 13 mars 2025
Le Maire,
Georges CANICATTI
Date affichage : 13 mars 2025