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Déliberation - 6.3 Vote BP 2023 BA IGELDIA tampon
unknown - CLSH BP 2023 tampon
Déliberation - 2.3 Vote du BP 2023 CLSH tampon
Document publié le Jeudi 30 mars 2023 par la commune de Bassussarry.
Lien du pdf (Déliberation - 2.3 Vote du BP 2023 CLSH tampon)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Budget,
-)Bassussarry
/Oongi Etorri
ANNEE 2023
SEANCE PUBLIQUE
DU 30 MARS 2023
Délibération n°
2023012
Date de convocation : 24/03/2023
Date d'affichage : 03/04/2023
Nombre de conseillers en exercice: 23
Envoyé en préfecture le 04/04/2023
Reçu en préfecture le 04/04/2023
| SLGF DELIBERATION DU CON *""°
ID : 064-216401000-20230330-2023012-DE
COMMUNE DE BASSUSSARRY
L’an deux mille vingt-trois, le 30 mars à 19h00, les membres du Conseil
Municipal de la commune de BASSUSSARRY, se sont réunis en session
ordinaire dans la salle du Conseil Municipal, située à la Mairie de
Bassussarry (64200), sur convocation qui leur a été adressée par le
Maire le 24 mars 2023, conformément à l’article L2121.11 du Code
général des collectivités territoriales. |
Présents : M. Michel LAHORGUE, Maire & Ms Frédéric ETCHEGARAY,
Yannick BASSIER, Marc PERRIER, Cédric BRESAC, Philippe ENSALES,
Christian GARRIGUES, Jean-Baptiste HALTY, Bernard COMBES, Arnaud
PAVLOVSKY, Mikel AMILIBIA.
Mmes Guénaël LE CAM, Valérie ETCHART, Marie ROSPIDE, Sylvie
ITHOURRIA, Fleur BEYRIS, Céline FAYS, Maud BARRAL, Bénédicte
LARCEBEAU.
Absents excusés : Mme Emmanuelle DALLET (pouvoir à M. Frédéric
ETCHEGARAY), Mme Valérie RECART (pouvoir à Mme Fleur BEYRIS),
Mme Laure TREMOUILLE (pouvoir à Mme Valérie ETCHART), Mme
Nathalie HARAN {pouvoir à M. Yannick BASSIER).
Secrétaire de séance : Mme Sylvie ITHOURRIA.
O.J n°23 : Vote du budget primitif
Pour l’exercice 2023
Nombre de présents _ : 19 Budget annexe du CLSH Pouvoirs | 4 —
Nombre de votants : 23
Rapporteur : M. Yannick BASSIER, adjoint aux finances
Vote : 23 , Luc ne Pour : 23 Vu le Code Général des collectivités territoriales et notamment ses
Abstention : 0 articles L.1612-1 et suivants et L.2311-1 àL.2343-2 ;
Contre : 0 Il est exposé le contenu du budget en résumant les orientations
Adopté à l’Unanimité
générales et proposant un vote du budget par chapitre, pour la
section de fonctionnement, pour le budget annexe du CLSH.
APRES avoir entendu les explications données,
APRES en avoir délibéré,
Le CONSEIL MUNICIPAL,
DECIDE de voter le budget primitif du budget annexe du CLSH par
chapitre, comme suit :
Délib. 2023012 - Page 1 sur 2 Envoyé en préfecture le 04/04/2023
Reçu en préfecture le 04/04/2023
Publié le S L O7
ID : 064-216401000-20230330-2023012-DE
Prévisions Dépenses | Recettes
Fonctionnement 439 628€ 439 628€
Investissement 0.00€ 0.00€ l
Section de Fonctionnement :
" Dépenses:
Chapitres Montants Vote
Chap. 011 104 500€ | Adopté à l'unanimité
Chap. 012 329 000€ | Adopté à l'unanimité
Chap. 65 0€ |— Adopté à l'unanimité
Chap. 67 0€ |— Adopté à l'unanimité
Chap. 002 6 128€ | Adopté à l'unanimité
" Recettes:
Chapitres Montants Vote
Chap.013 500€ | — Adopté à l'unanimité
Chap. 70 173 500€ | — Adopté à l'unanimité
Chap. 74 173 288€ | — Adopté à l'unanimité
Chap. 75 92 340€ | — Adopté à l'unanimité
> Tous les chapitres ont été adoptés à l'unanimité des voix.
Fait à Bassussarry le 30 mars 2023.
Le Maire,
ichel LAHORGUE
Délib. 2023012 - Page 2 sur 2