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Déliberation - 2034500
Déliberation - 2006898
Procès Verbal - 1499549
Déliberation - 1405682
Procès Verbal - 2033864
Déliberation - 2231821
Document publié le Lundi 6 juillet 2026 par la commune de Fréjeville.
Lien du pdf (Déliberation - 2231821)
Thèmes du document : Institutions publiques, Éducation, Inégalités sociales,
:
à
RÉPUBLIQUE
FRANÇAISE
Fre
eville
DÉPARTEMENT
DU
un
TARN
CONVOCATION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Le
Conseil
Municipal
se
réunira
à
la
Mairie,
en
session
ordinaire,
Le
lundi
6 juillet
à
20
h
30
ORDRE
DU
JOUR
Délibération
N°35
: Délibération
fixant
les
tarifs
de
la
cantine
et
de
la
garderie
pour
l’année
scolaire
2026-2027
et
participation
de
la commune
Délibération
N°36
: Délibération
portant
révision
du
règlement
intérieur
de
la cantine
scolaire
et
de
la
garderie
de
Fréjeville
à partir
du
1°
septembre
2026
Délibération
N°37
: Délibération
portant
contribution
financière
annuelle
pour
l'opération
«
Maternelle
et
cinéma
» et
«
Ecole
et
Cinéma
»
- Convention
avec
l'Association
Média-Tarn
Délibération
N°38
: Délibération
portant
approbation
de
la
convention
du
service
commun
mutualisé
« Autorisations
du
droit
des
sols
»
Délibération
N°39
: Délibération
portant
position
du
Conseil
Municipal
sur
l'implantation
de
projets
photovoltaïques
et
agrivoltaïques
au
sol
hors
zones
déjà
urbanisées
Délibération
N°40
: Recrutement
d’un
agent
contractuel
emploi
accroissement
temporaire
d'activité
Délibération
N°41
: Renouvellement
contrat
Informations
diverses :
- Présentation
du
Rapport
Annuel
2025
sur
le
prix
et
la
qualité
du
service
public
d'élimination
des
déchets
ménagers
et
assimilés
(RQPS)
- Présentation
du
Rapport
Annuel
2025
sur
le
prix
et
la qualité
du
service
public
d'assainissement
non
collectif
(SPANC)
- Désignation
membres
commission
de
contrôle
des
listes
électorales
Fait
à
Fréjeville,
le 26 juin
2026
Le
Maire,
Frédéric
MAUREL
Cette
séance
sera
ouverte
au
public
Mairie
de
Fréjeville
- 1 rue
de
la mairie
- 81570
FRÉJEVILLE
Tél : 05 63
74 33 58
E-mail
: mairie @frejeville.fr
- Site
internet
: www.village-frejeville.#