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Procès Verbal - 2203027
Ordre du Jour - Ordre du jour du Conseil Municipal du 24 novembre
unknown - Communauté de communes - Centre Tarn - 2022 087 An
unknown - Communauté de communes - Centre Tarn - 2022 087
Déliberation - 2185224
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Fréjeville.
Lien du pdf (Déliberation - 2185224)
Thèmes du document : Institutions publiques, Famille, Inégalités sociales,
Envoyé
en
préfecture
le 06/05/2026
Reçu
en
préfecture
le
06/05/2026
DELIBERATION
N°2026/27
Publié
le 06/05/2026
SL
ID
: 081-218100980-20260428-D
2026
27-DE
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DE
FREJEVILLE
REPUBLIQUE
FRANCAISE
DEPARTEMENT
DU
TARN
SEANCE
DU
31
MARS
2026
Nombre
de
membres
afférents
Au
Conseil
municipal
: 15
En
exercice
: 15
Présents
: 14
L'an
deux
mille
vingt-six,
le
mardi
vingt-huit
avril
à
20
heures
00,
le
Conseil
Municipal
de
cette
commune,
régulièrement
convoqué,
s’est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la loi, dans
le lieu
habituel
de
ses
séances,
sous
la
présidence
de
Frédéric
MAUREL,
Maire.
Présents:
M.
Frédéric
MAUREL,
Maire,
M.
Christophe
MAURIËS,
1°
adjoint,
Mme
Ludivine
LAROQUE,
2"
adjointe,
M.
Franck
JÉZÉQUEL,
3°"
adjoint,
M.
Christian
CAMMAGRE,
Mme
Virginie
PARAIRE,
M.
Mathieu
LAFON,
Mme
Chrystelle
DERACHE,
M.
Fabien
SIMONINI,
M.
Thierry
ZANARDO,
Mme
Manon
POUZENC,
Mme
Pauline
FOURNY,
Mme
Catherine
AURIOL
et
M.
Adrien
BENOIST,
conseillers
municipaux.
Excusée
ayant
donné
pouvoir
: Mme
Magali
CHABOT,
4°"®
adjointe
à
Mme
Manon
POUZENC,
conseillère
municipale.
Date
de
la convocation
: 15/04/2026
Date
d’affichage
: 15/04/2026
Mme
Virginie
PARAIRE
est
nommée
secrétaire
de
séance.
OBJET
: Désignation
des
membres
des
commissions
externes
suite
aux
élections
de
la
CCLPA
Monsieur
le Maire
informe
que
suite
aux
élections
à la CCLPA
et au
changement
de
présidence,
la
délibération
D_2026_16
prise
lors
du
Conseil
Municipal
du
31
mars
2026
doit
être
modifiée.
En
effet,
il n’y
a
plus
10
commissions
à
la CCLPA
mais
8 et
le délégué
communal
à
la
Commission
Administration
générale
doit
être
un
élu
à la CCLPA.
Bien
que
la
CCLPA
ne
demande
que
des
titulaires,
le
Conseil
Municipal
décide,
à
l'unanimité,
de
proposer
un
suppléant
dans
chaque
commission
afin
de
toujours
avoir
un
délégué
aux
réunions.
Après
en
avoir
délibéré,
par
15
voix
pour,
0 voix
et
O abstention,
le
Conseil
municipal
DECIDE
de
proposer
les
noms
suivants
aux
commissions
de
la CCLPA :
Commissions
CCLPA
Délégués
communaux
Ordures
Ménagères,
Environnement
et
Service
Public
d'Assainissement
Non
Collectif
Titulaire
: Christian
CAMMAGRE
Suppléant
: Thierry
ZANARDO
(Saison
culturelle, Office
de
Culture,
Tourisme
et
Patrimoine
»
Soutien
aux
associations,
Médiathèques,
tourisme,
…
Titulaire
: Franck
JÉZÉQUEL
Suppléant
: Chrystelle
DERACHE
Administration
générale
(Finances
et
Ressources
humaines)
Titulaires
: Frédéric
MAUREL
et
Christophe
MAURIÈS
Petite
enfance,
Enfance
et
Jeunesse
»
(Crèches,
Lieu
d'Accueil
Enfants
Parents,
Relais
Petite
enfance,
Association
de
Loisirs
Sans
Hébergement,
séjours,
actions
jeunesse,
..)
Titulaire
: Virginie
PARAIRE
Suppléant
: Manon
POUZENC
Voirie
Titulaire
: Christophe
MAURIÈS
Suppléant
: Frédéric
MAUREL
Page
1
sur
2 Envoyé
en
préfecture
le 06/05/2026
Reçu
en
préfecture
le
06/05/2026
Publié
le 06/05/2026
S
L Gr
ID
: 081-218100980-20260428-D
2026
27-DE
DELIBERATION
N°2026/27
Service
à
la
population
»
(Centre
Intercommunal
d'Action |
Titulaire
: Catherine
AURIOL
Sociale,
France
services,
….)
Suppléant
: Manon
POUZENC
Economie
et
Loisirs
»
(Zones
d'activités,
Accompagnement |
Titulaire
: Fabien
SIMONINI
des
entreprises,
Aquaval,
..)
Suppléant
: Pauline
FOURNY
Aménagement
»
(Urbanisme,
Autorisations
du
Droit
des |
Titulaire
: Frédéric
MAUREL
Sols,
mobilités,
Projet
Alimentaire
Territorial,
..)
Suppléant
: Adrien
BENOIST
Le
Maire,
Le
secrétaire
de
séance,
Frédéric
MAUREL
1
Virginie
PARAIRE
Un
AT
Page
2
sur
2