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Conseil Municipal - 2138435
Déliberation - DL 231221 161 Tableau effectifs Modification durée
Déliberation - DL 230926 124 Tableau des effectifs Modification
Déliberation - DL 230703 090 Tableau des effectifs Modification
Déliberation - DL 231221 161 Tableau effectifs Modification durée
Déliberation - 1991520
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Fréjeville.
Lien du pdf (Déliberation - 1991520)
Thèmes du document : Institutions publiques, Inégalités sociales, Dialogue social,
CONVOCATION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Le
Conseil
Municipal
se
réunira
à
la
Mairie,
en
session
ordinaire,
LE
3 JUILLET
2025
à 20
h 00
ORDRE
DU
JOUR
1)
Délibération
N°21
: Renouvellement
d’un
emploi
permanent
de
catégorieC
en
application
de
l’article
L332-8
2°
du
Code
Général
de
la
Fonction
Publique.
2)
Délibération
N°
22:
Renouvellement
d’un
emploi
permanent
de
catégorie
C en
application
de
l'article
L332-8
2°
du
Code
Général
de
la
Fonction
Publique.
3)
Délibération
N°
23
: Modification
du
temps
de
travail
d’un
agent
technique
titulaire
au
sein
de
l’école.
4)
Délibération
N°24
: Renouvellement
de
la
convention
ENT
pour
l’école
de
Fréjeville.
5)
Délibération
N°25
: Classement
de
la
«
Rue
du
Pujol
» en
voie
communale.
6)
Délibération
N°26:
Délibération
portant
avis
du
Conseil
Municipal
sur
le
permis
de
construire
N°
PCO810982500005. 7)
Avis
du
Conseil
Municipal
sur
le
montant
accordé
aux
employés
de
la
collectivité
dans
le
cadre
du
contrat
santé
applicable
au
01/01/2026.
INFORMATIONS
DIVERSES :
-Présentation
du
Rapport
Annuel
2024
sur
le
Prix
et
la
Qualité
du
SERVICE
Public
d’Elimination
des
déchets -Présentation
du
Rapport
annuel
2024
sur
le
Prix
et
la
Qualité
du
Service
Public
d'assainissement
non
collectif. QUESTIONS
DIVERSES
Fait
à
Fréjeville,
le
25
Juin
2025
Cette
séance
sera
ouverte
au
public
POUVOIR
Je:
soussigné(e),
Missssssssinnnneeneneeenese
,
agissant
en
qualité
de
Conseiller
municipal
de
la
commune
de
Fréjeville,
empêché(e)
d'assister
à
la
séance
du
Conseil
municipal
qui
se
tiendra
le
03/07/2025
à 20
h
00
donne
pouvoir
pour
me
représenter,
émettre
tout
vote
et
signer
tout
document
Fait
à
Fréjeville,
le
Signature
(1)
Faire
précéder
la signature
de
la
mention
manuscrite
«
Bon
pour
pouvoir
»