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Arrêté - Préfecture - Gard - recueil 30 2025 216 nominatifs du 12 12 2025
Document publié le Vendredi 12 décembre 2025
Lien du pdf (Arrêté - Préfecture - Gard - recueil 30 2025 216 nominatifs du 12 12 2025)
Thèmes du document : Sport, Handicap et inclusivité, Mode, textile et habillement,
#
Liberté
Egalité
Fraternité
PRÉFET
DU GARD
RECUEIL DES ACTES
ADMINISTRATIFS SPÉCIAL
(NOMINATIFS)
N°30-2025-216
PUBLIÉ LE 12 DÉCEMBRE 2025 Sommaire
Direction départementale de l'économie, de l'emploi, du travail et des
solidarités /
30-2025-12-05-00004 - Récépissé déclaration service à la
personne ANNEQUIN Samantha 26102025 à Gaujac (2 pages) Page 3
30-2025-12-08-00004 - Récépissé déclaration service à la
personne CHAOU Sabrina SCCLEAN 30102025 à Calvisson (2 pages) Page 6
30-2025-12-09-00022 - Récépissé déclaration service à la
personne DANTON Elisabeth LA MAIN TENDUE 21102025 à Nîmes (2
pages) Page 9
Direction des Services Départementaux de l'Education Nationale du Gard /
30-2025-12-10-00002 - Arrêté portant attribution de la médaille de
bronze pour services rendus à la cause de la jeunesse, des sports et de
l'engagement associatif (3 pages) Page 12
2 Direction départementale de l'économie, de
l'emploi, du travail et des solidarités
30-2025-12-05-00004
Récépissé déclaration service à la personne
ANNEQUIN Samantha 26102025 à Gaujac
Direction départementale de l'économie, de l'emploi, du travail et des solidarités - 30-2025-12-05-00004 - Récépissé déclaration service à la personne ANNEQUIN Samantha 26102025 à Gaujac 3 PRÉFET Direction Départementale DU GARD de l'Emploi, du Travail et des Solidarités Liberté Egalité
Fraternité
Récépissé de déclaration n° 30-2025-12-05-n°
d’un organisme de services à la personne
enregistré sous le n° SAP 992360891
Le préfet du Gard
Chevalier de la Légion d'Honneur
Officier de l’Ordre National du Mérite
Vu le code du travail et notamment les articles L.7231-1 à L.7233-2, R.7232-18 à R.7232-24, D.7231-
1 et D.7233-1 à D.7233-5 :
Vu l'arrêté du ministre de l'Intérieur et des outre-mer du 30 janvier 2024 nommant Mme Sophie BOUDOT, attachée d'administration hors classe de l’état, directrice départementale, de l'emploi, du travail et des solidarités du Gard, à compter du 19 février 2024 ;
Vu l'arrêté du 19 février 2024 donnant délégation de signature à Madame Sophie BOUDOT, directrice départementale de l'emploi, du travail et des solidarités du Gard ;
Vu l'arrêté du 19 février 2025 portant subdélégation aux agents de la direction départementale de l'emploi, du travail et des solidarités ;
Vu la circulaire DGE du 03 janvier 2025 relative aux activités de services à la personne : déclaration et agrément des organismes de services à la personne ;
Constate :
Qu'une déclaration d'activités de services à la personne a été déposée auprès de la direction départementale de l'emploi, du travail et des solidarités, le 26/10/2025, par ANNEQUIN Samantha en qualité de responsable, pour l'organisme ANNEQUIN Samantha Siret N°99236089100012 dont l'établissement principal est situé au 132 allé des platanes 30330 GAUJAC et enregistrée sous le n° SAP 992360891 ;
Que les activités déclarées en mode prestataire sont les suivantes :
o Entretien de la maison et travaux ménagers
o Soins d'esthétique à domicile pour les personnes dépendantes
o Préparation de repas à domicile
o Livraison de courses à domicile
o Soins et promenades d'animaux de compagnie pour les personnes dépendantes
o Assistance administrative à domicile
o Assistance aux personnes ayant besoin d'une aide temporaire à leur domicile
o Conduite du véhicule des personnes en cas d'invalidité temporaire
o Accompagnement des personnes présentant une invalidité temporaire
Mas de l'Agriculture - 1120 route de Saint Gilles - BP 39081 - 30972 NIMES CEDEX 9
Tél : 04 30 08 61 20 Fax : 04 30 08 61 21 www.gard.gouv.fr
Direction départementale de l'économie, de l'emploi, du travail et des solidarités - 30-2025-12-05-00004 - Récépissé déclaration service à la personne ANNEQUIN Samantha 26102025 à Gaujac 4 Toute modification concernant les activités exercées devra faire l’objet d'une déclaration modificative préalable.
Sous réserve d'être exercées à titre exclusif (ou sous réserve d'une comptabilité séparée pour les personnes morales dispensées de cette condition), ces activités ouvrent droit au bénéfice des dispositions des articles L. 7233-2 du code du travail et L. 241-10 du code de la sécurité sociale dans les conditions prévues par ces articles.
Les effets de la déclaration courent à compter du jour du dépôt de la déclaration sous réserve des dispositions de l'article R.7232-18 du code du travail.
Le présent récépissé est à portée nationale et n'est pas limité dans le temps, à l'exception des activités relevant de l'agrément dont les effets sont limités à 5 ans.
L'enregistrement de la déclaration peut être retiré dans les conditions fixées aux articles R.7232-20 à R.7232-22 du code du travail.
Le présent récépissé sera publié au recueil des actes administratifs de la préfecture du Gard.
Voies de recours :
La présente décision peut, à compter de sa publication, faire l'objet d'un recours gracieux auprès de la Direction Départementale de l'Emploi, du Travail et des Solidarités- Mas de l'Agriculture — 1120 route de Saint Gilles — BP 39081 — 30972 NÎMES CEDEX 9 ou d'un recours hiérarchique adressé au ministre chargé de l'économie - Direction générale des entreprises - sous-direction des services marchands, 6, rue Louise Weiss, 151093 Paris cedex13.
Elle peut également faire l'objet d'un recours contentieux dans un délai de deux mois à compter de sa publication auprès du Tribunal administratif de Nîmes - 16 avenue Feuchères - 30000 Nîmes.
Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique « Télérecours citoyen » accessible sur le site internet www.telerecours.fr.
En cas de rejet du recours gracieux ou hiérarchique ou en l'absence de réponse à ce recours (rejet implicite), un recours contentieux devant le tribunal administratif peut également être formé contre la décision initiale dans un délai de deux mois à compter de ce rejet.
Fait à Nîmes, le 05 décembre 2025
directrice départementale
e l'emploi. & iravail
es SCiiarités du Gard
et par délégation
Direction départementale de l'économie, de l'emploi, du travail et des solidarités - 30-2025-12-05-00004 - Récépissé déclaration service à la personne ANNEQUIN Samantha 26102025 à Gaujac 5 Direction départementale de l'économie, de
l'emploi, du travail et des solidarités
30-2025-12-08-00004
Récépissé déclaration service à la personne
CHAOU Sabrina SCCLEAN 30102025 à Calvisson
Direction départementale de l'économie, de l'emploi, du travail et des solidarités - 30-2025-12-08-00004 - Récépissé déclaration service à la personne CHAOU Sabrina SCCLEAN 30102025 à Calvisson 6 Ex PREFET | Direction Départementale DU GARD de l'Emploi, du Travail et des Solidarités Liberté Egalité Fraternité
Récépissé de déclaration n° 30-2025-12-08-n°
d’un organisme de services à la personne
enregistré sous le n° SAP 993080084
Le préfet du Gard
Chevalier de la Légion d'Honneur
Officier de l’Ordre National du Mérite
Vu le code du travail et notamment les articles L.7231-1 à L.7233-2, R.7232-18 à R.7232-24, D.7231-
1 et D.7233-1 à D.7233-5 ;
Vu l'arrêté du ministre de l'Intérieur et des outre-mer du 30 janvier 2024 nommant Mme Sophie BOUDOT, attachée d'administration hors classe de l'état, directrice départementale, de l'emploi, du travail et des solidarités du Gard, à compter du 19 février 2024 ;
Vu l'arrêté du 19 février 2024 donnant délégation de signature à Madame Sophie BOUDOT, directrice départementale de l'emploi, du travail et des solidarités du Gard ;
Vu l'arrêté du 19 février 2025 portant subdélégation aux agents de la direction départementale de l'emploi, du travail et des solidarités ;
Vu la circulaire DGE du 03 janvier 2025 relative aux activités de services à la personne : déclaration et agrément des organismes de services à la personne ;
Constate :
Qu'une déclaration d'activités de services à la personne a été déposée auprès de la direction départementale de l'emploi, du travail et des solidarités, le 30 octobre 2025, par CHAOU Sabrina en qualité de responsable, pour l'organisme SCClean Siret N°99308008400011 dont l'établissement principal est situé au 11 Bis rue de l'Hôpital 30420 CALVISSON et enregistrée sous le n° SAP 993080084 ;
Que cette déclaration est assortie d’une demande de dispense de la condition d'activité exclusive ;
Que les activités déclarées en mode prestataire sont les suivantes :
o Entretien de la maison et travaux ménagers
o Travaux de petit bricolage
Toute modification concernant les activités exercées devra faire l’objet d’une déclaration modificative préalable.
Sous réserve d'être exercées à titre exclusif ou du respect des conditions de dérogation de l’activité exclusive (prévues aux articles 1 et 2 du décret 25 juillet 2024), ces activités ouvrent droit au bénéfice des dispositions des articles L. 7233-2 du code du travail et L. 241-10 du code de la sécurité sociale dans les conditions prévues par ces articles.
Les effets de la déclaration courent à compter du jour du dépôt de la déclaration sous réserve des dispositions de l'article R.7232-18 du code du travail.
Mas de l'Agriculture - 1120 route de Saint Gilles — BP 39081 - 30972 NIMES CEDEX 9
Tél : 04 30 08 61 20 Fax : 04 30 08 61 21 www.gard.gouv.fr
Direction départementale de l'économie, de l'emploi, du travail et des solidarités - 30-2025-12-08-00004 - Récépissé déclaration service à la personne CHAOU Sabrina SCCLEAN 30102025 à Calvisson 7 Le présent récépissé est à portée nationale et n'est pas limité dans le temps, à l'exception des activités relevant de l'agrément dont les effets sont limités à 5 ans.
L'enregistrement de la déclaration peut être retiré dans les conditions fixées aux articles R.7232-20 à R.7232-22 du code du travail.
Le présent récépissé sera publié au recueil des actes administratifs de la préfecture du Gard.
Voies de recours :
La présente décision peut, à compter de sa publication, faire l'objet d'un recours gracieux auprès de la Direction Départementale de l'Emploi, du Travail et des Solidarités- Mas de l'Agriculture — 1120 route de Saint Gilles — BP 39081 — 30972 NÎMES CEDEX 9 ou d'un recours hiérarchique adressé au ministre chargé de l'économie - Direction générale des entreprises - sous-direction des services marchands, 6, rue Louise Weiss, 75703 . Paris cedex13.
Elle peut également faire l'objet d'un recours contentieux dans un délai de deux mois à compter de sa publication auprès du Tribunal administratif de Nîmes - 16 avenue Feuchères - 30000 Nîmes.
Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique « Télérecours citoyen » accessible sur le site internet www.telerecours.fr.
En cas de rejet du recours gracieux ou hiérarchique ou en l'absence de réponse à ce recours (rejet implicite), un recours contentieux devant le tribunal administratif peut également être formé contre la décision initiale dans un délai de deux mois à compter de ce rejet.
Fait à Nîmes, le 08 décembre 2025.
et\des solidarités du Gard
par délégation
r départemental ad
Direction départementale de l'économie, de l'emploi, du travail et des solidarités - 30-2025-12-08-00004 - Récépissé déclaration service à la personne CHAOU Sabrina SCCLEAN 30102025 à Calvisson 8 Direction départementale de l'économie, de
l'emploi, du travail et des solidarités
30-2025-12-09-00022
Récépissé déclaration service à la personne
DANTON Elisabeth LA MAIN TENDUE 21102025 à
Nîmes
Direction départementale de l'économie, de l'emploi, du travail et des solidarités - 30-2025-12-09-00022 - Récépissé déclaration service à la personne DANTON Elisabeth LA MAIN TENDUE 21102025 à Nîmes 9 Ex PREFET Direction Départementale DU GARD de l'Emploi, du Travail et des Solidarités Liberté Egalité Fraternité
Récépissé de déclaration n° 30-2025-12-09-n°
d’un organisme de services à la personne
enregistré sous le n° SAP 992655449
Le préfet du Gard
Chevalier de la Légion d'Honneur
Officier de l’Ordre National du Mérite
Vu le code du travail et notamment les articles L.7231-1 à L.7233-2, R.7232-18 à R.7232-24, D.7231-
1 et D.7233-1 à D.7233-5 :
Vu l'arrêté du ministre de l'Intérieur et des outre-mer du 30 janvier 2024 nommant Mme Sophie BOUDOT, attachée d'administration hors classe de l'état, directrice départementale, de l'emploi, du travail et des solidarités du Gard, à compter du 19 février 2024 ;
Vu l'arrêté du 19 février 2024 donnant délégation de signature à Madame Sophie BOUDOT, directrice départementale de l'emploi, du travail et des solidarités du Gard ;
Vu l'arrêté du 19 février 2025 portant subdélégation aux agents de la direction départementale de l'emploi, du travail et des solidarités ;
Vu la circulaire DGE du 03 janvier 2025 relative aux activités de services à la personne : déclaration et agrément des organismes de services à la personne ;
Constate :
Qu'une déclaration d'activités de services à la personne a été déposée auprès de la direction départementale de l'emploi, du travail et des solidarités, le 21 octobre 2025, par DANTON Elisabeth en qualité de responsable, pour l'organisme LA MAIN TENDUE Siret N°99265544900013 dont l'établissement principal est situé au 54 avenue Pierre Mendes France 30000 Nîmes et enregistrée sous le n° SAP 992655449 :
Que les activités déclarées en mode prestataire sont les suivantes :
o Entretien de la maison et travaux ménagers
o Préparation de repas à domicile
Toute modification concernant les activités exercées devra faire l’objet d’une déclaration modificative préalable.
Sous réserve d'être exercées à titre exclusif (ou sous réserve d'une comptabilité séparée pour les personnes morales dispensées de cette condition), ces activités ouvrent droit au bénéfice des dispositions des articles L. 7233-2 du code du travail et L. 241-10 du code de la sécurité sociale dans les conditions prévues par ces articles.
Les effets de la déclaration courent à compter du jour du dépôt de la déclaration sous réserve des dispositions de l'article R.7232-18 du code du travail.
Le présent récépissé est à portée nationale et n'est pas limité dans le temps, à l'exception des
Mas de l'Agriculture - 1120 route de Saint Gilles —- BP 39081 - 30972 NIMES CEDEX 9
Tél : 04 30 08 61 20 Fax : 04 30 08 61 21 www.gard.gouv.fr
Direction départementale de l'économie, de l'emploi, du travail et des solidarités - 30-2025-12-09-00022 - Récépissé déclaration service à la personne DANTON Elisabeth LA MAIN TENDUE 21102025 à Nîmes 10 activités relevant de l'agrément dont les effets sont limités à 5 ans.
L'enregistrement de la déclaration peut être retiré dans les conditions fixées aux articles R.7232-20 à R.7232-22 du code du travail.
Le présent récépissé sera publié au recueil des actes administratifs de la préfecture du Gard.
Voies de recours :
La présente décision peut, à compter de sa publication, faire l'objet d'un recours gracieux auprès de la Direction Départementale de l'Emploi, du Travail et des Solidarités- Mas de l'Agriculture — 1120 route de Saint Gilles — BP 39081 — 30972 NÎMES CEDEX 9 ou d'un recours hiérarchique adressé au ministre chargé de l'économie - Direction générale des entreprises - sous-direction des services marchands, 6, rue Louise Weiss, 75703 Paris cedex13.
Elle peut également faire l'objet d'un recours contentieux dans un délai de deux mois à compter de sa publication auprès du Tribunal administratif de Nîmes - 16 avenue Feuchères - 30000 Nîmes.
Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique « Télérecours citoyen » accessible sur le site internet www.telerecours.fr.
En cas de rejet du recours gracieux ou hiérarchique ou en l'absence de réponse à ce recours (rejet implicite), un recours contentieux devant le tribunal administratif peut également être formé contre la décision initiale dans un délai de deux mois à compter de ce rejet.
Fait à Nîmes, le 09 décembre 2025.
ntale rectrice départeme
P green Loi, cu travail de ET, qu Gard
Renaud MORIN
Direction départementale de l'économie, de l'emploi, du travail et des solidarités - 30-2025-12-09-00022 - Récépissé déclaration service à la personne DANTON Elisabeth LA MAIN TENDUE 21102025 à Nîmes 11 Direction des Services Départementaux de
l'Education Nationale du Gard
30-2025-12-10-00002
Arrêté portant attribution de la médaille de
bronze pour services rendus à la cause de la
jeunesse, des sports et de l'engagement
associatif
Direction des Services Départementaux de l'Education Nationale du Gard - 30-2025-12-10-00002 - Arrêté portant attribution de la médaille de bronze pour services rendus à la cause de la jeunesse, des sports et de l'engagement associatif 12 Service départemental
EH | à la jeunesse, à l'engagement
PRÉFET et aux sports
DU GARD -
Liberté
Egalité
Fraternité
ARRÊTE N°
Portant attribution de la médaille de bronze
pour services rendus à la cause de la jeunesse, des sports et de l'engagement associatif
Promotion du 1° janvier 2026
Le Préfet du Gard
Chevalier de la Légion d'Honneur
Officier de l'Ordre National du Mérite
VU le décret n° 2013-1191 du 18 décembre 2013 modifiant le décret n° 69-942 du 14 octobre
1969 modifié relatif aux caractéristiques et modalités d'attribution de la médaille de la
jeunesse et des sports ;
VU le décret du Président de la République du 13 juillet 2023 portant nomination de M.
Jérôme BONET en qualité de préfet du Gard;
VU l'arrêté du secrétaire d'Etat auprès du premier ministre chargé de la jeunesse et des
sports en date du 5 octobre 1987 fixant les modalités d'application des dispositions du
décret n° 83-1035 du 22 novembre 1983 portant attribution de la médaille de bronze de la
jeunesse et des sports ;
VU l'instruction ministérielle n° 87-197-JS du 10 novembre 1987 relative à l'application de
l'arrêté du 5 octobre 1987 susvisé ;
Sur proposition du directeur académique des services de l'Éducation Nationale du Gard,
ARRÊTE:
ARTICLE 1° : la médaille de bronze de la jeunesse, des sports et de l'engagement associatif
est attribuée au titre de la promotion du 1° janvier 2026 à :
- Monsieur Frédéric BIEU
Domicilié à Villevieille
Direction des Services Départementaux de l'Education Nationale du Gard - 30-2025-12-10-00002 - Arrêté portant attribution de la médaille de bronze pour services rendus à la cause de la jeunesse, des sports et de l'engagement associatif 13 - Monsieur Patrick BOIVIN
Domicilié à Sainte-Anastasie
- Monsieur Jean-François BOYER
Domicilié à Caissargues
- Monsieur Serge CARLAC
Domicilié à Saint-Gervasy
Madame Sylvie COUFORT (née FAUGE)
Domiciliée à Marguerittes
- Madame Colette DAGANI (née ALIX)
Domiciliée à Bagnols-sur-Cèze
- Monsieur René DOUSSIERE
Domicilié à Portes
- Monsieur Arnaud FAYOLLE
Domicilié à Nîmes
- Monsieur Gaël FELIX
Domicilié à Bagnols-sur-Cèze
- Monsieur Frédéric FLORET
Domicilié à Vauvert
- Monsieur Jean-Michel GALOFRE
Domicilié à Saint-Ambroix
- Monsieur Salim GARROUCHE
Domicilié à Saint-Côme-et-Maruéjols
- Monsieur Alain GUINTOLI
Domicilié à Saint-Privat-des-Vieux
- Monsieur Serge HENRY
Domicilié à Alès
- Monsieur Bernard JEAN-DIT-TALON
Domicilié à Bellegarde
- Monsieur Rabah KABBOUCH
Domicilié à Saint-Gilles
- Monsieur Jean-Pierre KULCZAK
Domicilié à Générac
Direction des Services Départementaux de l'Education Nationale du Gard - 30-2025-12-10-00002 - Arrêté portant attribution de la médaille de bronze pour services rendus à la cause de la jeunesse, des sports et de l'engagement associatif 14 - Monsieur René LARGUIER
Domicilié à Saint-Christol-lès-Alès
- Monsieur Cédric MATHIEU
Domicilié à Saint-Gilles
- Monsieur Sébastien MATHIEU
Domicilié à Saint-Ambroix
- Madame Addolorata MODEME
Domiciliée à Nîmes
- Monsieur Gérard NOUYRIGAT
Domicilié à Nîmes
- Monsieur Daniel PHILIBERT
Domicilié à Bellegarde
- Madame Claire RICHARD
Domiciliée à Bellegarde
- Madame Renée RIVEMALE
Domiciliée à Remoulins
- Madame Marie-Christine VISSOUZE (née EVENO)
Domiciliée à Brouzet-les-Quissac
ARTICLE 2 : la directrice de cabinet de la Préfecture et le directeur académique des
services de l'Éducation Nationale du Gard sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de
l'exécution du présent arrêté qui sera publié au recueil des actes administratifs de la
préfecture.
Nîmes, le 1 0 DEC. 2025
Direction des Services Départementaux de l'Education Nationale du Gard - 30-2025-12-10-00002 - Arrêté portant attribution de la médaille de bronze pour services rendus à la cause de la jeunesse, des sports et de l'engagement associatif 15