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Procès Verbal - PV 20 01
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Pelleport.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV 20 01)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Justice et droit, Institutions publiques,
Mairie
de
PELLEPORT
Séance
du
20
janvier
2021
DÉLIBÉRATIONS
PRISES
PAR
LE
CONSEIL
MUNICIPAL
RÉUNION
DU
20
JANVIER
2021
Séance
2021-I-
L'an
deux
mille
vingt
et
un,
le
20
janvier
à
18
heures
30,
les
membres
du
conseit
municipal
régulièrement
convoqués
le
15
janvier
2021,
se
sont
réunis
au
nombre
prescrit
par
la
loi,
dans
la
salle
du
conseil,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Serge
BAGUR,
Maire
de
PELLEPORT Date
de
convocation
et
d'affichage
: 15
janvier
2021
Présents: Serge
BAGUR,
Claudie
AGUILAR,
Guillaume
BASTIÉ,
Alain
LADERRIERE,
Christian
BARGE
SANSELME,
Christophe
SORET,
Xavier
CAZALENS,
Jean-Luc
BONNET,
Romain
VANHECKE,
Philippe
LASUYE,
Jean-Luc
DELRIEU,
Xavier
CAZALENS,
Murielle
CADORET,
Sophie
CLUZET-PAYET,
Absent(s)
excusé(s):
Nicolas
SANCHETTE,
qui
donne
pouvoir
à
Philippe
LASUYE,
Bertrand
UFFERTE
qui
donne
pouvoir
à Serge
BAGUR Absent(s)
:
Secrétaire
: Philippe
LASUYE
Ordre
du
jour
:
e
2021-1-1
: Délibération
à
prendre
pour
valider
la
«
Convention
relative
à
une
mission
de
maîtrise
d'œuvre,
suite
au
projet
de
sécurisations
du
cheminement
piéton
route
de
Launac»:
e
_2021-:-2
: Discussion
sur
la
continuité
«
piétonne/cycle
»
jusqu’au
carrefour
de
la
route
de
Thil
-
tranche
optionnelle
de
la
convention
;
°
_2021-1-3
: Délibération
à
prendre
pour
titulariser
un
agent
actuellement
en
CDD;
Questions
diverses.
Approbation
du
compte
rendu
de
la
précédente
réunion.
(23
décembre
2020)
{Document
envoyé
à chaque
conseiller
le 23
décembre).
Le
compte
rendu
est
approuvé
à l'unanimité.
e
2021--1
: Délibération
à
prendre
pour
valider
la
«
Convention
relative
à
une
mission
de
maîtrise
d'œuvre,
suite
au
projet
de
sécurisations
du
cheminement
piéton
route
de
Launac»;
Monsieur
le
Maire
informe
du
contenu
de
la convention
reçue
de
SAS
Axe
ingénierie.
« IL EST PRÉALABLEMENT
RAPPELÉ
:
Tranche
FERME:
Création
d’une
liaison
piétonne
sécurisée
entre
le
centre
bourg
et
le
groupe
scolaire
sur
la
RD29
et
gestion
des
eaux
pluviales
de
surface
au
droit
du
carrefour
entre
la
RD93
et Mairie
de
PELLEPORT
Séance
du
20
janvier
2021
la
RD29
par
la
création
d’un
collecteur
et
d'aménagements
de
surface.
Création
de
deux
plateaux
traversant
sur
la
RD29
au
droit
du
groupe
scolaire
et
de
la
RD93.
TRANCHE
Optionnelle:
Création
d’une
liaison
piétonne
sécurisée
entre
le
groupe
scolaire
et
la
route
de
Thil.
Après
cet
énoncé,
Monsieur
le
Maire
rappelle
que
tous
les
documents
ont
été
adressés
aux
conseillers
municipaux
afin
qu'ils
en
prennent
connaissance
et
demande
leur
avis :
Après
en
avoir
débattu
les
conseillers
décident,
à
l’unanimité,
de
valider
la
convention
N°
001-01-20121
Relative
à
une
mission
de
maîtrise
d'ouvre,
telle
qu’elle
est
présentée.
Fait
et
délibéré
les jour
mois
et
an
que
dessus.
Serge
BAGUR,
Maire
Nombre
de
votants:
15
Pour
:
15
Contre:
©
Abstentions:
O
2021-1-2
: Discussion
sur
la
continuité
«
piétonne/cycle
»
jusqu’au
carrefour
de
la
route
de
Thil
-
tranche
optionnelle
de
la
convention
;
Monsieur
le
Maire
signale
qu'il
faut
discuter
du
bien
fondé
de
la
tranche
optionnelle
relative
à
la
convention
pr
citée. A
savoir
la
création
d’un
piétonnier/cycle
de
l’école
jusqu'au
carrefour
RD29/RD93
route
de
Thil,
par
extension
route
de
Galembrun
+
Barrière
de
sécurité
le
long
de
l’école.
Après
cet
énoncé,
Monsieur
le
Maire
rappelle
que
tous
les
documents
ont
été
adressés
aux
conseillers
municipaux
afin
qu'ils
en
prennent
connaissance
et
demande
leur
avis :
Serge
BAGUR
propose
que
l'on
rajoute
à
la
convention
la
création
d’une
barrière
de
sécurité
le
long
de
l'école,
et que
l’on
étend
le piétonnier/cycle
jusqu’à
la route
de
Galembrun.
Fait
et
délibéré
les jour
mois
et an
que
dessus.
Nombre
de
votants:
15
Pour
:
15
Contre:
O0
Abstentions:
0
2021-1-3
: Délibération
à
prendre
pour
titulariser
un
agent
actuellement
en
CDD;
Nous
avons
actuellement,
et
depuis
la
crise
sanitaire
de
mars
2020,
un
agent
en
CDD
jusqu’en
juin
2021.
Les
CDD
dans
la
fonction
publique
sont
limités
à
deux,
par
période
de
6
mois
et
1
an.
L'agent
effectue,
aujourd’hui
un
horaire
de
8h45
à 13h40,
4 jours
par
semaine.
Soit
655
h et
20
minutes
par
an. Mairie
de
PELLEPORT
Séance
du
20
janvier
2021
Il
est
proposé
au
conseil
de
titulariser
cet
agent
par
un
contrat
annualisé.
En
cas
d'accord
du
conseil,
il
sera
demandé
au
Centre
de
Gestion
de
la
Fonction
Publique
de
créer
le
poste
en
question.
À
la
suite
duquel,
un
arrêté
de
nomination
sera
publié.
Compte
tenu
des
délais
vers
1%
avril
2021.
Fait
et délibéré
les jour
mois
et an
que
dessus.
Nombre
de
votants:
15
Pour :
45
Questions
et
informations
diverses.
-
_llest
évoqué
les
mails
d’une
agent
et
son
absence
de
réponse.
Rappel
mail
du
24/12,
où
l'agent
réclame
la feuille
de
pointage,
demande
que
l’on
confirme
que
le
Maire
est
responsable
en
cas
d'irrégularité
dans
l'application
des
normes
« Haccp
»,
une
demande
de
coffre fort
et de
boîte
à lettres.
Rappel
mail
du
11/01,
où
l'agent signale
qu'il fait
13°
dans
la cantine.
o
Serge
BAGUR
répond,
qu’il
a
reçu
l’intéressée,
avec
les autres
personnels
le 29/12/2020.
Et
qu’il
leur
a
remis
à
cette
occasion
leur
feuille
d'heures;
o
Bien
évidemment
le
Maire
est
responsable
des
décisions
qu'il
prend,
ainsi
que
dans
l'interprétation
des
normes
en
question
;
o
La
demande
de
coffre
fort
n'a
pas
été
retenue
car
jugée
disproportionnée
avec
les
sommes
encaissées,
et
les
autres
possibilités
de
remise
des
fonds
à
la
Mairie;
o
Une
boîte
aux
lettres
a été
installée.
o
La
température
basse
du
lundi
11
est
consécutive
à
une
panne
électrique
du
système
de
chauffage.
La
réparation
a
été
exécutée
dès
7h30
le
matin
même.
Malheureusement
les
températures
négatives
extérieures
ont
ralenties
la
mise
en
chauffe
du
bâtiment.
Il
est
regrettable
que
cet
incident
intervienne
une
semaine
après
une
autre
panne
électrique
sur
le groupe
de
la
PAC.
Une
réponse
mail
a
été
donnée
à
l'agent
et
une
copie
à
la
commission
scolaire
le
11/01/21
à
11h50.
L'ATSEM
nous
alerte
sur
des
difficultés
qu'elle
rencontre
avec
une
enfant
de
3
%
ans
qui
est
très
agressive
et
qui
à
du
mal
à
être
contenue.
La
directrice
de
l'école
ou
l'inspecteur
d'académie
seront
contactés. Les
décorations
de
Noël
seront
décrochées
sous
peu.
Pour éviter
que
le
terrain
situé
à
proximité
immédiate
de
la
salle
des
fêtes
ne
soit
l’objet
de
déchets
en
tout
genre,
le Maire
annonce
qu'il
est
prévu
de
sécurisé
l'endroit. Mairie
de
PELLEPORT
Séance
du
20
janvier
2021
L'ordre
du
jour
étant
épuisé
la séance
est
levée
à
19h40.
Serge
BAGUR,
Maire.
Ainsi
fait
et
délibéré
les,
jour
mois
et
an
que
dessus.
SEU(t
g
Pr
Serge
BAGUR Maire