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Procès Verbal - PV 01 09
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Pelleport.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV 01 09)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Consommateurs,
Mairie
de
PELLEPORT
Séance
du
ler
septembre
2024
DÉLIBÉRATIONS
PRISES
PAR
LE
CONSEIL
MUNICIPAL
RÉUNION
DU
1er septembre
2021
Séance
2021-VI-
L'an
deux
mille
vingt
et
un,
le
1er
septembre
à
19
heures,
les
membres
du
conseil
municipal
régulièrement
convoqués
le
24
août
2021,
se
sont
réunis
au
nombre
prescrit
par
la
loi,
dans
la
sale
du
conseil,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Serge
BAGUR,
Maire
de
PELLEPORT Date
de
convocation
et
d'affichage
: 24
août
2021
Présents: Serge
BAGUR,
Claudie
AGUILAR,
Christian
BARGE
SANSELME,
Jean-Luc
BONNET,
Philippe
LASUYE,
Murielle
CADORET,
Christophe
SORET,
Bertrand
UFFERTE,
Sophie
CLUZET-PAYET,
Xavier
CAZALENS,
Jean-Luc
DELRIEU,
Absent(s})
excusé(s):
Romain
VANHECKE
qui
donne
pouvoir
à Christian
BARGE-SNSELME
Absent(s)
: Guillaume
BASTIÉ,
Secrétaire
: Philippe
LASUYE
Ordre
du
jour
:
°
_2021-VI-1
: Nomination
d'un
2ème
adjoint
en
remplacement
d'Alain
LADERRIERE
récemment
décédé.
e
_2021-VI-2
: Délibération
afin
de
valider
le
choix
de
l'entreprise
en
charge
des
travaux
d'entrée
du
village
à
la
suite
de
la
consultation
des
marchés
publiques.
Questions
diverses.
Avant
d'entamer
l'ordre
du
jour,
Monsieur
le
Maire
demande
à
l'assemblée
l'autorisation
de
rajouter
2
points
«
l'ordre
du
jour
:
1.
Délibération
afin
de
vaiider
une
opération
de
rénovation
du
réseau
d'éclairage
public
du
centre
bourg
2.
Délibération
afin
de
valider
Une
opération
d'achat
immobilière,
à
savoir
un
passage
de
150
mètre
linéaire
sur
4
à
5
mètres.
Opération
comprenant
travaux
de
géomètre,
achat
notarié
et
travau
d'élargissement
d'une
voie
rurale
existante
:
La
demande
est
acceptée
à
l'unanimité.
Approbation
du
compte
rendu
de
la
précédente
réunion.
(29
juin
2021)
{Document
envoyé
à
chaque
conseiller
le
29
juin
à
19
:51).
Le
compte
rendu
est
approuvé
à
l'unanimité.
e
_2021-VI-1
: Nomination
d'un
2ème
adjoint
en
remplacement
d'Alain
LADERRIERE
récemment
décédé, Mairie
de
PELLEPORT
Séance
du
ler
septembre
2021
Monsieur
le
Maire
sollicite
l'assemblée
afin
de
désigner
un
second
adjoint,
en
remplacement
d'Alain
LADERRIERE
qui
nous
a
quitté
le
15
août
dernier.
Alain
LADERRRIERE
était
en
charge
des
affaires
scolaires,
et
Serge
BAGUR
ème
souhaite
que
le
2°"
adjoint
reprenne
les
fonctions
exercées
précédemment.
Monsieur
le
Maire
propose
aux
membres
du
conseil
d'entériner
la
décision
prise
et
de
valider
la
nomination
de
Romain
VANECKE,
Il est
procédé
au
vote.
Pour
:
12
Contre:
0
Abstentions
:
0
. Après
en
avoir
délibéré,
le
conseil
municipal
à
l'unanimité
des
membres
présents :
Romain
VANECKE
est
élu
2ème
adjoint
de
la
commune
de
Pelleport
Fait
et
délibéré
les,
jour
mois
et
an
que
dessus.
Pour :
12
Contre:
0
Abstentions:
©
Nombre
de
votants:
12
Monsieur
le
Maire
indique
aux
membres
de
l'assemblée
qu'il
y
lieu
de
délibérer
pour
fixer
les
indemnités
du
2ème
adjoint.
Le
montant
des
indemnités
est
fixé
à
100%
du
barème
officiel
pour
le
2ème
adjoint
soit
416,17
€
brut
mensuel. Pour :
12
Contre:
0
Abstentions
:
0
Nombre
de
votants:
12
Ainsi fait et délibéré
le 1° septembre
2021
+
_2021-VI-2
: Délibération
afin
de
valider
le
choix
de
l'entreprise
en
charge
des
travaux
d'entrée
du
village
à
la
suite
de
la
consultation
des
marchés
publiques.
Monsieur
le
Maire
rappelle
le
projet
initié
avec
le
cabinet
d'études
AXE
INGIENERIE
{eaux
pluviales,
plateaux
sur
RD29/RD93)
et
confirme
qu'une
consultation
à
bien
eu
lieu
et
communique
les
résultats.
La
société
SACCON
est
le
meilleur
prix
proposé.
Les
mémoires
techniques
consultés
sont
pertinents.
Par
ailleurs,
1 s'agit
d'une
Une
entreprise
locale. Mairie
de
PELLEPORT
Séance
du
ler
septembre
2021
Le
conseil
municipal
après
délibération
décide
de
confirmer
à
AXE
INGIENERIE
le
choix
de
l'entreprise
SACCON.
Avis
du
Conseil
qui
donne
son
avis
ef approuve
à
l'unanimité
l’entreprise
SACCON.
Fait
et
délibéré
les, jour
mois
et
an
que
dessus.
Pour
:
12
Contre:
0
Abstentions
:
©
Nombre
de
votants:
12
e
_2021-VI-3
: Délibération
afin
de
valider
une
opération
du
réseau
d'éclairage
public
du
centre
bourg
Monsieur
le
maire
informe
le
conseil
que
le
SDEHG
a
chiffré
l'opération
de
rénovation
de
l'éclairage
public
pour
une
contribution
communale
totale
de
14.480€.
Les
avantages
sont
liés
aux
performances
énergétiques
et
une
économie
sur
la
consommation
annuelle
d'énergie
électrique
d'environ
88%,
soit
1.612€/an.
Avis
du
Conseil
qui
donne
son
avis
ef
approuve
à
l'unanimité
la
rénovation
de
l'éclairage
public
telle
que
proposé.
Fait
et
délibéré
les, jour
mois
et
an
que
dessus.
Pour
:
12
Contre:
0
Abstentions
:
©
Nombre
de
votants:
12
3.
2021-VI-4:
Délibération
afin
de
valider
une
opération
d'achat
immobilière,
à
savoir
Un
passage
de
15
mètres
linéaire
sur
4
à
5
mètres.
Opération
comprenant
travaux
de
géomètre,
achat
noïarié
et
fravau:
d'élargissement
d'une
voie
rurale
existante
;;
Monsieur
le
maire
expose
qu'il
envisage,
avec
l'accord
du
propriétaire
de
la
parcelle
102,
telle
qu'indiquée
sur
les
plans
joints,
l'acquisition
d'un
passage
de
150
mètres
linéaires
afin
de
permettre
la
desserte
des
parcelles
contigües.
Pour
ce
faire,
Un
géomètre
sera
consulté
pour
valider
l'opération,
les
travaux
seront
réalisés
après
la
signature
de
l'acte
authentique.
En
conséquence,
Monsieur
le
Maire
sollicite
l'accord
du
Conseil
pour
mener
les
investigations
nécessaires
et
procéder
rapidement
à
un
chiffrage
qui
sera
présenté
au
Conseil
pour
validation.
Avis
du
Conseil
qui
donne
son
avis
ef
approuve
à
l'unanimité
l'opération
immobilière
sur
la
parcelle
102,
et
les
travaux
prévus
tels
que
présentés.
Ef
donne
pouvoir
à
Monsieur
le
Maire
pour
monter
le
dossier
et
signer
l'acte
notarié.
Les
chiffrages
correspondants
seront
présentés
au
conseil.
Fait
et
délibéré
les, jour
mois
et
an
que
dessus. Mairie
de
PELLEPORT
Séance
du
ler
septembre
2021
Pour :
12
Contre:
0
Abstentions
:
O0
Nombre
de
votants:
12
Questions
diverses
:
o
Ala
demande
de
Murielle
CADRET
sur
la
préparation
de
la
rentrée
scolaire,
il est
indiqué
que
Monsieur
Mostafa
FOURAR,
recteur
de
l'académie
de
Toulouse,
s'est
rendu
le
Mercredi
1er
septembre
2021
à
l'école
de
Pelleport
de
09h00
à
10h00
à
la
rencontre
des
enseignants
dans
le
cadre
de
la
prérentrée.
En
présence
de
Monsieur
le
Maire.
o
Christian
BARGE
SANSELME
annonce
que
la
3ème
table
est
rénovée.
# est
proposé
sous
l'arbre
à
proximité
du
distributeur
de
pain
et
viennoiserie.
o
Ciaudie
AGUILAR
demande
que
l'on
remplace
les
jardinières
cassées.
C'est
Jean-Luc
BONNET
qui
se
charge
de
consulter
les
fournisseurs.
o
Christian
BARGE
SANSELME
propose
deux
personnes
volontaires
pour
tenir
le
bureau
du
café
associatif,
Christophe
SORET
en
prend
note
et
relance
le
dossier.
o
Serge
BAGUR
annonce
le
mail
reçu
de
la
préfecture
:
«
Par
arrêté
interministériel
du
27
juillet
2021
publié
au
Journal
Officiel
ce
31
août
2021,
votre
demande
de
reconnaissance
de
l’état
de
catastrophe
naturelle
pour
le phénomène
« mouvements
de
terrain
différentiels
consécutifs
à
la sécheresse
et
à
la
réhydratation
des
sols
» pour
l’année
2020
a
été
rejetée.
Un
courrier
vous
indiquant
les
motifs
du
rejet
de
votre
demande
vous
sera
transmis
ultérieurement»
L'ordre
du
jour
étant
épuisé
la
séance
est
levée
à
20h30.
Serge
BAGUR,
Maire.
Ainsi
fait
et
délibéré
les, jour
mois
et
an
que
dessus.