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Déliberation - Liste deliberations
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Ducey-Les Chéris.
Lien du pdf (Déliberation - Liste deliberations)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Exploration spatiale,
We
6,
*
Se
COMMUNE
NOUVELLE
DE
DUCEY-LES
CHERIS
Liste
des
délibérations
examinées
lors
de
la séance
du
Conseil
Municipal
du
20
mars
2026
Article
L2121-25
du
CGCT
Numéro
Objet de la délibération
DEAN du Conseil
2026-22
Approbation
du
Procès-Verbal
de
la
séance
du
Conseil
Municipal
du
5
mars
Adopté
Affiché
le
79
MANS
2076
2:
5
Le Maire, Nathalie BOUFFORT DEPARTEMENT
DE
LA
MANCHE
ARRONDISSEMENT
D’AVRANCHES
COMMUNE
NOUVELLE
DE
DUCEY-LES
CHERIS
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
Séance
du
20
mars
2026
—20
Heures
05
L'an
deux
mil
vingt-six,
le 5
mars,
à vingt
heures
cinq
minutes,
le Conseil
Municipal,
dûment
convoqué
par
Madame
le
Maire,
s’est
réuni
en
session
ordinaire
au
lieu
habituel
de
ses
séances,
sous
la
Présidence
de
Madame
Nathalie
BOUFFORT,
Maire.
Présents
(24)
: Mme
Nathalie
BOUFFORT,
M.
Raynald
PIQUET,
Mme
Isabelle
HAMEL,
M.
Cyril
SIRRE,
Mme
Nadège
DELAHAYE,
M.
Bruno
GAIGNON,
Mme
Rachèle
DEROYANT,
M.
Franck
DALLAIN,
Mme
Christelle
MURIEL,
M.
Nathanaël
ROUF,
Mme
Sophie
BELLOIR,
M.
Lionel
PIGEON,
Mme
Adeline
TOUROUL,
M.
Sylvain
LEMESLE,
Mme
Caroline
TROCHON,
M.
Jean-Claude
MISERAY,
Mme
Céline
JULIEN,
M.
Maxime
LECOURTILLER,
Mme
Céline
BAILLY,
Mme
Aurélie
ROYER,
M.
David
LIEVEQUIN,
Mme
Angélique
SANSON,
M.
Christophe
RIVIERE,
Mme
Sylvia
LAMBERT
;
Absents
(3)
: M.
Patrick
LEVOYER,
Mme
Marie
MAZIER,
M.
Bruno
BELPRE
(donne
pouvoir
à
Franck
DALLAIN)
;
Secrétaire
de
séance
: Maxime
LECOURTILLER.
2026-22
_ Approbation
du
Procès-Verbal
du
Conseil
Municipal
du
5 mars
2026
Rapporteur
: Madame
Nathalie
BOUFFORT,
Maire.
Madame
le Maire
soumet
le projet
de
Procès-Verbal
de
la séance
du
5
mars
2026
à l’approbation
du
Conseil
Municipal. Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal,
à
la
majorité
des
voix
avec
21
abstentions
(R
PIQUET, I
HAMEL,
B
GAIGNON,
F
DALLAIN,
C
MURIEL,
N
ROUPF,
S
BELLOIR,
L
PIGEON,
A
TOUROUL,
S
LEMESLE,
C
TROCHON,
JC
MISERAY,
C
JULIEN,
M
LECOURTILLER,
C
BAILLY,
À
ROYER,
D
LIEVEQUIN,
À
SANSON,
C
RIVIERE,
S LAMBERT,
M
BELPRE),
décide
:
D’APPROUVER
le Procès-Verbal
du
Conseil
Municipal
du
5 mars
2026.
Fait et délibéré
les jour,
mois
et an
susdits.
Nbre
de
Conseillers
en
exercice
: 27
Pour
extrait
conforme,
Nbre
de
Conseillers
présents
: 24
Le
Maire
Le
secrétaire
Nbre
de
pouvoirs
: 1
Maxime
LECOURTILLER
Date
de
convocation
: 16/03/2026
Accusé de réception en préfecture 050-200056521-20260320-2026-22-DE Date de télétransmission : 26/03/2026 Date de réception préfecture : 26/03/2026