Offres
API
Connexion
Documents similaires
Convocation - 763 view
Déliberation - 703 view
Procès Verbal - 710 view
Procès Verbal - 769 view
Procès Verbal - 655 view
Déliberation - 644 view
Déliberation - 764 view
Déliberation - 767 view
Déliberation - 646 view
Procès Verbal - 743 view
Procès Verbal - 702 view
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Ozenx-Montestrucq.
Lien du pdf (Procès Verbal - 702 view)
Thèmes du document : Justice et droit, Fiscalité, Institutions publiques,
COMMUNE
D’'OZENX-MONTESTRUCQ
LISTE
DES
DÉLIBÉRATIONS
EXAMINÉES
PAR
LE
CONSEIL
MUNICIPAL
SÉANCE
DU
15
AVRIL
2024
ns
Objet
Résultat
du
vote
1
Adoption
du
procès-verbal
de
la séance
du
27/02/2024
Approuvée
2
Finances
: Compte
de
Gestion
2023
Approuvée
3
Finances
: Compte
Administratif
2023
Approuvée
4
Finances
: Affectation
des
Résultats
2023
Approuvée
5
Finances
: Budget
Primitif
20243
Approuvée
6
Finances
: Vote
des
taux
d'imposition
2024
Approuvée
7
Travaux
logement
de
la
mairie
: approbation
de
l'attribution
du
Approuvée
fonds
de
concours
de
la CCLO
Police
de
la
publicité
extérieure:
conservation
de
la
compétence
:
8
Approuvée
par
la commune
Liste
affichée
et
publiée
sur
le site
internet
le 16
avril
2024.
Le
Maire,
Alain
Lenplet