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Arrêté - arrêté temporaire de voirie
Document publié le Vendredi 6 novembre 1992 par la commune de Saint-Ilpize.
Lien du pdf (Arrêté - arrêté temporaire de voirie)
Thèmes du document : Transports, Sécurité routière, Télécommunications et internet,
MAIRIE DE SAINT-ILPIZE 43380
09 64 37 29 74
contact@mairiest-ilpize.fr
DÉPARTEMENT http://www. mairiest-ilpize.fr/ DE LA HAUTE-LOIRE
Arrondissement de Brioude
ARRETE MUNICIPAL TEMPORAIRE N°2023_17
VU le code général des collectivités territoriales et notamment,
Les articles L 2113-1 à L 2213-4
Vu le code de la route et notamment les articles R411-21-1 et R411-25
Vu les nouvelles dispositions ministérielles sur la signalisation routière huitième partie, approuvée par arrêté du 06 novembre 1992 modifié ;
Vu les travaux sur façades (joints de pierre) chez Mr et Mme RAMOND village de Channat
43380 SAINT ILPIZE effectués par l’entreprise Bati Group 43 Façades 51 Avenue de la Mairie 43000 ESPALY SAINT MARCEL.
ARTICLE 1 :
Les travaux sur façades chez Mr et Mme RAMOND seront effectués du 18/12/2023 au 18/01/2024.
Les échafaudages seront implantés sur le chemin communal en permettant le passage pour les piétons.
ARTICLE 2 :
Une signalisation adaptée sera mise en place par l’entreprise chargée des travaux.
ARTICLE 3 :
Le présent arrêté sera publié et affiché sur le site internet de la commune de SAINT-ILPIZE et sur le lieu des travaux.
ARTICLE 4 :
Ampliation de l'arrêté sera transmise à l'entreprise.
Fait à Saint-lipize, le 15/12/2025.
aire,
JARTINE.