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Procès Verbal - 1165744
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Ordre du Jour - 2145743
Document publié le Vendredi 20 mars 2026 par la commune de Chignin.
Lien du pdf (Ordre du Jour - 2145743)
Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Institutions publiques,
CONSEIL
MUNICIPAL
{
à
Session
Ordinaire
L'an
deux
mille
vingt-six
et
le
vendredi
20
mars,
le
conseil
municipal
légalement
convoqué,
s’est
réuni
à
la
Mairie
en
séance
publique,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Michel
RAVIER,
Maire.
Mesdames,
Messieurs
les
adjoints
: Annick
HYVERT,
Yannick
COLIN,
Rose
SCARAMOZZINO
et
Pascal
BONTRON
Mesdames,
Messieurs
les
conseillers
:
Stéphane
COUDURIER,
Morgane
FIARD,
Sophie
GADENNE,
Julien
GRUET,
Christophe
MARTINETTI,
Christelle
METGE,
Raphaëèle
PAULIN,
Julien
PARAMUCCHIO,
Guillaume
QUENARD
et
Mélanie
TARFI-SEGAULT.
DÉPARTEMENT
de
la
SAVOIE
Canton
de
Montmélian
Mairie
de
CHIGNIN
O
04.79.28.10.12
mairiedechignin@wanadoo.fr
ORDRE
DU
JOUR
Installation
du
conseil
municipal
Les
membres
du
conseil
municipal
proclamés
par
le
bureau
électoral
à la suite
des
opérations
de
vote
du
15
mars
2026
se
sont
réunis
dans
la
salle
de
la
Mairie
sur
la
convocation
qui
leur
a
été
adressée
afin
de
procéder
à l'élection
du
Maire
et des
adjoints.
La
séance
a
été
ouverte
sous
la
Présidence
de
Monsieur
Michel
RAVIER,
qui
après
l'appel
nominal
a constaté
le quorum.
Election
du
Maire
Monsieur
Michel
RAVIER,
doyen
de
l’assemblée
et
Président
de
séance,
invite
le
conseil
à
procéder
à
l'élection
d’un
Maire,
conformément
aux
dispositions
prévues
par
l’article
L122-4
du
Code
des
communes
par
un
vote
à
bulletin
secret. Monsieur
Michel
RAVIER
ayant
obtenu
la
majorité
absolue
au
1er
tour
est
proclamé
Maire
et
immédiatement
installé,
il
remercie
l'assemblée
de
sa
confiance.
Détermination
du
nombre
d’adioints
et
élection
de
ces
derniers
Le
conseil
municipal
détermine
le
nombre
des
adjoints
au
Maire
sans
que
ce
nombre
puisse
excéder
30%
de
l'effectif
légal
du
conseil
municipal.
Il
est
décidé
de
retenir
le
nombre
de
quatre. Monsieur
le
Maire
rappelle
la
nouvelle
disposition
pour
les
communes
de
moins
de
1
000
habitants
: élection
du
scrutin
de
liste
à
bulletin
secret
à
la
majorité
absolue
sans
panachage
ni
vote
préférentiel
et
application
de
la parité.
La
liste
suivante
a
été
déposée
:
Annick
HYVERT
Yannick
COLIN
Rose
SCARAMOZZINO
Pascal
BONTRON
Formant
la
majorité
des
Membres
en
exercice.
Absent
excusé
: Néant
Christophe
MARTINETTI
a
été
nommé
secrétaire
de
séance.
Sous
la
présidence
de
Monsieur
Michel
RAVIER,
élu
Maire,
ont
été
élus
au
1°
tour
de
scrutin
à
la
majorité
absolue
:
Annick
HYVERT,
lère
adjointe
Yannick
COLIN,
2ème
adjoint
Rose
SCARAMOZZINO,
3ème
adjointe
Pascal
BONTRON,
4ème
adjoint
Lecture
de
la
Charte
de
l’élu
local
Monsieur
le
Maire
fait
lecture
de
la
charte
de
l'élu
à
la
nouvelle
équipe
et
en
remet
un
exemplaire
à
chacun
accompagné
des
articles
du
code
général
des
collectivités
territoriales
et
des
articles
réglementaires
du
code
général
des
collectivités
territoriales.
Fixation
des
indemnités
de
fonction
des
adjoints Il
est
rappelé
qu’une
indemnité
de
fonction
est
attribuée
au
Maire
et
aux
adjoints
dans
le
cadre
de
leur
fonction.
À
l’unanimité,
il
est
décidé
d'attribuer
les
indemnités
suivantes
en
se
référant
aux
plafonds
définis
par
la
loi
pour
une
commune
dont
la
population
est
comprise
entre
900
et
999
habitants
:
+
1
820.96
€
mensuel
brut
pour
le
Maire
et
+ 483.81
€
mensuel
brut
pour
les
adjoints.
Délégations
permanentes
du
conseil
municipal
au
Maire
L’assemblée
délibérante
a
pris
une
délibération
arrêtant
les
délégations
permanentes
au
Maire,
étant
précisé
qu'il
devra
rendre
des
comptes
au
conseil
municipal
des
décisions
qu'il
aura
prises
dans
le
cadre
de
ses
délégations.
Constitution
des
différentes
commissions
municipales Le
conseil
municipal
désigne
les
membres
délégués
dans
les
différentes
représentations
ainsi
que
les
commissions
communales. Travaux Président
: Yannick
COLIN
Finances Président
: Michel
RAVIER
Affaires
scolaires
Présidente
: Rose
SCARAMOZZINO
Urbanisme Président
: Michel
RAVIER
Animation-communication-manifestation Présidente
: Annick
HYVERT
Plan
Communal
de
Sauvegarde
Président
: Yannick
COLIN
Patrimoine-environnement-embellissement Président
: Pascal
BONTRON
Désignation
des
délégués
dans
__
les
organismes
extérieurs
Parc
Naturel
Régional
du
Massif
des
Bauges
Délégué
: Michel
RAVIER
Suppléant
: Pascal
BONTRON
Approbation
du
procès-verbal
du
conseil
municipal
du
25
février
2026
Sans
qu'aucune
remarque
spécifique
n'ayant
été
apportée,
le
procès-verbal
du
conseil
municipal
du
25
février
2026
a
été
approuvé
à
l'unanimité. QUESTIONS
DIVERSES
Les
questions
à
l’ordre
du
jour
étant
épuisées,
la
séance
est
levée
à
20h45.
Le
présent
extrait
est
affiché
à
la
porte
de
la
Mairie,
en
exécution
de
l’article
56
de
la
loi
du
05
avril
1984.
Fait
en
Mairie,
le
23
mars
2026
Le
Maire,
Michel
RAVIER