Procès Verbal - PV CM 27 10 2023

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Procès Verbal - PV CM 27 10 2023 Document publié le Vendredi 27 octobre 2023 par la commune de Kruth. Lien du pdf (Procès Verbal - PV CM 27 10 2023)Thèmes du document : Justice et droit, Environnement, Consommateurs, RÉPUBLIQUE FRANÇAISE

Arrondissement de Thann - Guebwiller

COMMUNE DE KRUTH

HAUT-RHIN

Nombre des membres

du Conseil municipal

élus :

15

Conseillers en fonction :

15

Conseillers présents :

12

Conseillers absents :

3

Présents : 12

Pouvoir : 0

Votants : 12

Quorum : atteint

PROCES-VERBAL DES

DÉLIBERATIONS DU CONSEIL

MUNICIPAL

Séance du vendredi 27 octobre 2023

L’an deux mil vingt-trois, le vendredi 27 octobre à vingt heures, le Conseil

municipal de la commune de Kruth s’est réuni en session ordinaire sous la présidence de Monsieur Florent ARNOLD, Maire, après convocation légale du vingt octobre deux mil vingt-trois.

Présents : M. Florent ARNOLD, Maire, M. Rodolphe TROMBINI, Mme Michèle GRUNENWALD, Mme Aline JAEGGY, Adjoints, M. Sébastien PEVERELLI,

M. Thierry GRUNENWALD, M. Serge SIFFERLEN, M. Christophe THEILLER, M. Guillaume FEDER, Mme Julie HALLER, Mme Aïcha AUBRY, Mme Mireille BLUNTZER, conseillers municipaux.

Absents excusés : Mme Florence GEWISS, M. Christian SCHAGENE et Mme

Karine JUNG, conseillers municipaux.

Arrivé en cours de séance : M. Thierry GRUNENWALD), conseiller municipal.

Secrétaire de séance : M. Sébastien PEVERELLI.

Ordre du jour :

Désignation d’un secrétaire de séance

Approbation du PV de la séance du 9 octobre 2023

Forêt communale : renouvellement d'engagement PEFC

Projet de fusion des paroisses protestantes réformées de Thann et de Fellering Cadeaux personnel communal

Fête en l’honneur du retour de la cloche

Location des chasses communales 2024-2033

Droit de préemption

Communications DONNMAES

DE

M. le Maire Florent ARNOLD, ouvre la séance à 20h05, c’est la dixième séance de l’année.

I - DÉSIGNATION D'UN SECRÉTAIRE DE SÉANCE

Vu l'article L2541-6 du Code Général des Collectivités Territoriales, le Conseil municipal désigne son secrétaire.

Après en avoir délibéré, le Conseil municipal, par 11 voix pour (0 voix contre et 0 abstention) : - DESIGNE, M. Sébastien PEVERELLI, conseiller municipal comme secrétaire de séance.

II - APPROBATION DU PV DE LA SÉANCE DU LUNDI 9 OCTOBRE 2023

Le procès-verbal concernant la séance du lundi 9 octobre 2023 a été transmis aux élus. Il ne soulève aucune remarque.

Le Conseil municipal, par 11 voix pour (0 voix contre et 0 abstention) : - __ APPROUVE et ARRÊTE le procès-verbal de la séance du 9 octobre 2023. M. le Maire signe le procès-verbal des délibérations. Il sera affiché sous huit jours et publié sur le site internet de la

commune de Kruth.

III - FORÊT COMMUNALE : RENOUVELLEMENT D’ENGAGEMENT PEFC

Depuis 2004, la forêt communale de Kruth est certifiée PEFC. Le renouvellement de cet engagement s’est fait tous les

cinq ans. Son exploitation respecte des fonctions environnementales, sociétales et économiques d’un développement

durable. Cette certification arrive à échéance le 31 décembre 2023, elle permet :

- De valoriser les bois de la commune lors des ventes,

- D’accéder aux aides publiques en lien avec la forêt,

- De bénéficier d’une meilleure visibilité de la bonne gestion mise en œuvre en forêt,- De participer à une démarche de filière en permettant à nos entreprises locales d’être plus compétitives.

Mme BLUNTZER souhaite savoir pourquoi la totalité de la surface forestière de la commune doit être engagée alors que l'exploitation forestière ne concerne pas la totalité de cette surface ?

Après en avoir délibéré, le Conseil municipal, par 11 voix pour (0 voix contre et 0 abstentions), décide :

- DE RENOUVELER l'engagement dans la certification de gestion durable des forêts PEFC, pour l’ensemble des surfaces forestières de la commune à compter du 1° janvier 2024.

-_ DE DONNER le détail des surfaces forestières de la commune : 1 280,33 ha.

- DE RESPECTER les règles de gestion forestière durable et de les faire respecter. Ces règles s’inscrivent dans un processus d’amélioration et pourront être modifiées. Une fois informée de ces éventuels changements, la commune aura le choix de poursuivre cet engagement ou de le résilier.

-__ D’ACCEPTER les visites de contrôle et autoriser PEFC Grand Est, à titre confidentiel, à consulter tous les documents permettant de justifier le respect des règles en vigueur.

- DE METTRE EN PLACE les actions correctives qui seront éventuellement demandées (en cas de pratiques forestières non conformes).

- D’ACCEPTER que cette participation soit rendue publique et DE RESPECTER les règles d'utilisation du logo, le cas échéant.

- DE S’ACQUITTER de la contribution financière auprès de PEFC Grand Est: un forfait de 20 € + 0,65 € par hectare, soit un montant total de 852,00 € pour 5 ans.

-__ D’AUTORISER M. le Maire ou son représentant à accomplir les formalités et signer les documents nécessaires à cet engagement.

IV - PROJET DE FUSION DES PAROISSES PROTESTANTES REFORMEES DE THANN ET DE FELLERING

Par courrier reçu en mairie le 9 octobre 2023, la préfecture du Haut-Rhin nous informe que l’organisation administrative de l'Eglise protestante réformée d’Alsace et de Lorraine (EPRAL) paraît actuellement disproportionnée au regard de l’écart grandissant avec les réalités de certaines communautés.

Le conseil synodal de l'EPRAL a étudié l’opportunité et la faisabilité d’une réorganisation consistant en la fusion des deux paroisses réformées de Thann et Fellering. La nouvelle paroisse issue de la fusion prendrait le nom de « paroisse protestante de la Vallée de la Thur » et aurait son siège à Thann.

Les communes suivantes composeraient la nouvelle paroisse :

Aspach-Michelbach, Bitschwiller-lès-Thann, Leimbach, Rammersmatt, Roderen, Thann, Vieux-Thann, Willer-sur-Thur, Fellering, Geishouse, Goldbach, Husseren-Wesserling, Kruth, Malmerspach, Mitzach, Mollau, Moosch, Oderen, Ranspach, Saint-Amarin, Storckensohn, Urbès et Wildenstein.

Les assemblées délibératives des deux paroisses précitées, le consistoire réformé de Mulhouse ainsi que le synode de l’'EPRAL ont été consultés et se sont prononcés favorablement sur le principe de cette opération.

La mise en œuvre de cette fusion nécessite la consultation préalable des Conseils municipaux de toutes les communes relevant des paroisses concernées par cette opération, conformément aux dispositions de l’article L.2541-14 DU CGCT.

Arrivée de Thierry GRUNENWALD. M. le Maire lui fait un résumé du point.

Après en avoir délibéré, le Conseil municipal, par 12 voix pour (0 voix contre et 0 abstention) : - _ EMET un avis favorable au projet de fusion des paroisses protestantes réformées de Thann et de Fellering. Une copie de la présente délibération sera envoyée à M. le Préfet du Haut-Rhin.

V - CADEAUX PERSONNEL COMMUNAL

Sur demande du Service de Gestion Comptable de GUEBWILLER et afin de pouvoir offrir un cadeau au personnel communal dans le cadre d'évènements tels qu’un départ à la retraite, une mutation, une naissance, un mariage ou Noël, les élus doivent prendre une délibération décidant de l’octroi de cadeaux.

Traditionnellement, une carte-cadeau d’une valeur de 60 € est offerte aux agents communaux pour Noël. Ce cadeau, d’une valeur peu élevée, n’est pas assimilable à un complément de rémunération.

Le tableau ci-dessous détaille les montants des cadeaux (matériel ou sous forme de bon d’achat, carte-cadeau ou chèque-

cadeau) attribuables aux agents présents depuis au moins six mois dans la collectivité. Pour le cadeau de Noël, l’agent

devra être présent au 1° décembre de l’année en cours.PERSONNEL COMMUNAL Montants approuvés

Noël cadeau 90 €/agent

Départ à la retraite 300 €

Naissance de l’enfant d’un agent 100 €/enfant

Mariage d’un agent 300 €

Après en avoir délibéré, le Conseil municipal par 12 voix pour (0 voix contre et 0 abstention), décide : - DE VALIDER, à compter de ce jour, le principe d’offrir un cadeau dans le cadre d’un départ à la retraite, de la naissance de l’enfant d’un agent, d’un mariage ou à Noël, aux agents titulaires, stagiaires, contractuels, mis à disposition (hors emplois d’insertion), à temps complet, non complet ou partiel, présents depuis au moins 6 mois à la date de l’événement. Pour le cadeau de Noël, l’agent doit être présent au 1° décembre de l’année en cours.

- D’INSCRIRE les crédits nécessaires au budget 2024 de la commune.

VI- FÊTE EN L'HONNEUR DU RETOUR DE LA CLOCHE

Mme Aline JAEGGY, maire-adjoint, fait le point sur l’organisation de la fête en l’honneur du retour de la cloche. II y a eu beaucoup de donateurs. Il est important de marquer le coup, la réparation d’une cloche est suffisamment rare pour être

mise en valeur.

- La cloche sera de retour le vendredi 1% décembre 2023. Elle sera exposée dans l’entrée de l’église les 1%, 2 et 3

décembre.

- La fête aura lieu le samedi 2 décembre 2023.

- Chaque donateur sera invité. L’invitation sera nominative et, le cas échéant, le couple sera invité. - _Jl y aura potentiellement 200 personnes présentes à la réception qui aura lieu à la salle St Wendelin.

- Il y aura une messe à 18h. Elle sera ouverte à tout le monde.

- Le feu d’artifice initialement prévu pour le 13 juillet au soir mais qui n’a pas pu être tiré pour cause de sécheresse, sera tiré à cette occasion à l’arrière de la salle St Wendelin, après la messe. - Le Comité d'animation prendra en charge les boissons.

- La commune de Kruth prendra en charge l’apéritif.

- La cloche sera remise en place avant Noël.

Après en avoir délibéré, le Conseil municipal, à l’unanimité :

- APPROUVE qu’une fête sera organisée à l’occasion du retour de la cloche, le samedi 2 décembre 2023. - APPROUVE que la commune de Kruth prenne en charge le buffet sucré et salé. - APPROUVE qu’un feu d’artifice soit tiré le soir de la fête, à l’arrière de la salle St Wendelin. Un arrêté sera

pris à cette occasion.

VII - LOCATION DES CHASSES COMMUNALES 2024-2033

Les élus examinent les dossiers relatifs à la location des chasses communales pour la période 2024-2033. I] s’agit d’une part de renouveler le droit de chasse au profit des locataires en place à travers un accord de gré à gré et d’autre part

d’agréer les candidats : locataires, associés ou permissionnaires.

La commission communale consultative de la chasse, réunie le mercredi 25 octobre 2023, a émis des avis favorables aux

propositions faites.

Les décisions suivantes complètent celles prises lors de la réunion du Conseil municipal du 9 octobre 2023.

LOT N°1

Par courrier en date du 23 octobre 2023, Mme Annick DOUHAY, demeurant 135 Grand’rue 68820 KRUTHI, locataire actuelle du lot de chasse n°1, accepte le gré à gré pour un prix de 20 000 € pour 857 hectares. Des clauses particulières ont été proposées et acceptées et notamment une baisse du loyer annuel en cas de tirs

supplémentaires des cervidés par rapport aux minimas.

Les attestations précisant que les cotisations au GIC (Groupement d’Intérêt Cynégétique) et au FDIDS (Fonds

Départemental d’Indemnisation des Dégâts de Sanglier) sont à jour.

Le cautionnement sera transmis après la signature du gré à gré.

Après en avoir délibéré, le Conseil municipal, par 12 voix pour, 0 voix contre et 0 abstention : - DECIDE d’accepter l’offre ci-dessus. Le lot de chasse n°1, d’une superficie de 857 ha, sera donc loué pour un montant annuel de 20 000 € pour l’année 2024 à Mme Annick DOUHAY, demeurant 135 Grand’rue - 68820

KRUTH.- __ AUTORISE Monsieur le Maire ou son représentant à signer la convention de gré à grë.

Monsieur le Maire présente les candidatures, comme permissionnaires, de :

- CHARMILLOT Victor — Rue de Monchevaux 12 — 2022 BEVAIX - SUISSE

- COLIN Benoît — 25 Route de la Hutte — 88540 BUSSANG

- DOUHAY Serge — 135 Grand’rue — 68820 KRUTH

- KRSTIC Dejan — Fehrenstrasse 44 - 4226 BREITENBACH-SOLOTHURN -— SUISSE - NAEGELEN Sébastien — 132 Grand’rue — 68820 KRUTH

- MATOULET Philippe — 68 Rue de Birague — 94490 ORMESSON SUR MARNE

- SCHOFFE Frank — 2 Rue d’Urbès — 68470 STORCKENSOHN

- __WACKER Roger - Schulstrasse 34 — 5503 SCHAFISHEIM -— SUISSE

- _ WALTENSPERGER Eric — 7A Rue du Frenz — 68820 KRUTH

Pour toutes ces personnes, ainsi que pour Mme Annick DOUHAY, sont produites les références cynégétiques, les copies du permis de chasser, de la carte nationale d’identité et un extrait du casier judiciaire.

Les dossiers des candidatures étant complets, ces personnes sont acceptées comme permissionnaires pour le lot de chasse communale n°1 loué à Mme Annick DOUHAY.

LOT N°2

La Société de chasse du Schafert, locataire actuelle du lot de chasse n°2, dont le Président est Monsieur Alain FEIGEL, accepte le gré à gré pour un prix de 40 000 € pour 1 152 hectares.

Des clauses particulières ont été proposées et acceptées et notamment une baisse du loyer annuel en cas de tirs supplémentaires des cervidés par rapport aux minimas.

Les attestations précisant que les cotisations au GIC (Groupement d’Intérêt Cynégétiques) et au FDIDS (Fonds Départemental d’Indemnisation des Dégâts de Sanglier) sont à jour. Elles sont présentées ainsi que la déclaration de l'association auprès du Tribunal de proximité de Thann.

Le cautionnement sera transmis après la signature du gré à gré.

Après en avoir délibéré, le Conseil municipal, par 12 voix pour, 0 voix contre et 0 abstention : - DECIDE d’accepter l'offre ci-dessus. Le lot de chasse n°2, d’une superficie de 1 104 ha sera donc loué pour un montant annuel de 38 333,33 €, pour l’année 2024 à la Société de chasse du Schafert.

- DECIDE que la société de chasse du Schafert louera aussi une parcelle communale de 48 ha, au Herrenbereg, (partie de la parcelle n°4, section 35), située sur ban de la commune de Metzeral, au prix de 1 666,67 € pour l’année 2024.

- AUTORISE Monsieur le Maire ou son représentant à signer la convention de gré à gré et le bail pour le Herrenberg.

Monsieur le Maire présente les candidatures, comme associés de la Société de chasse du Schafert, de:

- BEHRA Hervé - 3 rue de l’Eichbourg — 68290 KIRCHBERG

- DE GOTTRAU Philippe — Le Bugnon 4 — 1753 MATRAN - SUISSE - DE WECK Bruno - Grand rue 20 — 1700 FRIBOURG - SUISSE

- FILLIUNG Martial — 11 rue de l’Eglise —- 5695 EMERANGE - Luxembourg - GOETSCHY Xavier — 11 La Rochotte —- 70310 AMONT ET EFFRENEY - GRIENENBERGER-FASS Michaël — 72 rue Baudin — 92300 LEVALLOIS PERRET - HEITZ Yves — 11 route de Gagere — La Gagere — 69630 CHAPONOST - KACHLER Régis - 46 rue Principale — 68290 OBERBRUCK

- SCHENCK Aurélie — 9a chemin du Vignoble — 68130 FRANKEN - SIFFERLEN Michel — 7 rue du Bourbach — 68820 KRUTH

- STEIGERT André - 17 rue du Breuil — 68990 HEIMSBRUNN

- TSCHIEMBER Marc - 6 rue des Champs de Brunstatt - 68350 BRUNSTATT-DIDENHEIM - VIEILLE Gérard — 41 rue des Justices — 25000 BESANÇON

- ___ WUNNENBURGER Charles — 5 rue de Pfastatt - 68460 LUTTERBACH

Pour toutes ces personnes, ainsi que pour le Président de l’association, M. Alain FEIGEL demeurant 4 rue St Georges — 68780 SENTHEIM, sont produites les références cynégétiques, les copies du permis de chasser, de la carte nationale d'identité et un extrait du casier judiciaire.

Les dossiers des candidatures étant complets, ces personnes sont acceptées comme associées pour le lot de chasse communal n°2 loué à la Société de chasse du Schafert.

VIII — DROIT DE PREEMPTIONM. le Maire projette les photos d’un bien actuellement en vente. La déclaration d’intention d’aliéner (DIA) est arrivée en mairie le 13 octobre 2023. Il s’agit d’une maison accolée au clubhouse (propriété de la commune de Kruth et actuellement

loué pour du stockage).

Le bien à vendre est situé sur la parcelle 243 en section 14. Il est d’une surface, avec le terrain, de 6,31 ares et situé au 13

rue du Bourbach à KRUTH. Le prix de ce bien est attractif. Il pourrait être loué dans le futur.

Les élus prennent note des travaux éventuellement à effectuer :

- Le chauffage central. Le bien en est dépourvu.

- L’électricité est à mettre aux normes.

- Une partie des menuiseries extérieures est à changer.

- L’isolation est certainement à revoir. Le diagnostic énergétique n’est pas bon. Ils tiennent compte également du projet de rénovation de l’ancien presbytère qui aura un coût très élevé et des autres projets communaux à venir.

Après en avoir délibéré, le Conseil municipal, par 0 voix pour, 12 voix contre et 0 abstention :

- DECIDE de ne pas faire valoir son droit de préemption sur le bien situé au 13 rue du Bourbach — 68820 KRUTH - parcelle 243, section 14 d’une surface totale de 6,31 ares.

M. le Maire en informera très rapidement la personne intéressée par ce bien.

IX - COMMUNICATIONS

1. Musique Municipale de Kruth

M. le Maire présente deux courriers : un de la présidente de la Musique Municipale et un du vice-président de l'association. Tous les deux ont décidé de démissionner et quitteront leur poste au 1% janvier 2024. L'association est à la recherche de leurs successeurs.

A ce jour, plusieurs musiciens jouent à Kruth, mais ne sont pas forcément membres de l’association et plusieurs membres n’habitent pas forcément à Kruth. Ce sera difficile de trouver des volontaires.

2. Achats de terrains par la commune

Trois « bons pour accord » sont arrivés en mairie :

- Mme BOULARD DE GATELLIER,

- Mme ZANUTTI-DECK,

- M. SORGIUS.

3. Précisions sur le projet d’école « La Mer Poule »

Les élus avaient souhaité avoir des précisions sur le projet d’école « La Mer Poule ». M. le Maire les apporte.

4. Livres de Jacques GOUDROT

M. Georges KARPIERZ, président de la FNACA Kruth et environs a souhaité informer les élus de l’existence de livres écrits par M. Jacques GOUDROT, membre du Corps Franc Pommiès (libérateur de Kruth pendant la guerre). Il s’agit de « L’or noir — Les sept sœurs — Les sept péchés capitaux » et « Histoire des Juifs et des Palestiniens — Deux peuples — Une seule terre ».

5. Remerciements

- De l’association de théâtre alsacien de Kruth pour la subvention annuelle versée. - Des Restos du Cœur pour la subvention versée sous forme de bons d’achats. - De M. et Mme BEZZINA pour le cadeau reçu à l’occasion de leurs noces d’or.

6. Réorganisation du système de collecte des déchets

Une présentation du nouveau système de ramassage des déchets aurait dû avoir lieu le vendredi 24 novembre, lors de la prochaine séance du Conseil municipal. Cette date ne convient pas aux personnes de la Communauté de Communes. Le mercredi 29 novembre leur sera proposé.

Le nouveau système devrait être mis en place à compter du 1% mai 2024. Il y aura une dotation partielle d’Ecosacs en début d’année.

7. Souhait d'habitants

Deux habitants du village souhaitent l’installation d’un banc au cimetière militaire, le long du muret. La commission « environnement et travaux » se rendra sur place et étudiera cette possibilité.8. Nouvelle caserne

M. le Maire fait un point sur les réunions qui ont eu lieu le mercredi 25 octobre dernier en présence du député Raphaël SCHELLENBERGER, la conseillère d'Alsace Annick LUTENBACHER, les représentants des communes d’Oderen et de Wildenstein, des pompiers et M. le Maire de Kruth.

Plus aucune question n’étant posée, la séance est levée à 22h30.

La prochaine réunion du Conseil municipal

aura lieu le :

Vendredi 24 novembre à 19h

Présentation, par la Com Com. du nouveau

système de ramassage des déchets :

Mercredi 29 novembre 2023 à 19h en mairie

Le secrétaire de séance : Sébastien PEVERELLI Le Maire : Florent ARNOLD

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