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unknown - Communauté de communes - Les Balcons du Dauphiné -
unknown - Communauté de communes - Les Balcons du Dauphiné - DEL117 2025.Annexe 1 pages signatures isle cremieu
Document publié le Mardi 3 février 2026 à 00h09
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Les Balcons du Dauphiné - DEL117 2025.Annexe 1 pages signatures isle cremieu)
Thèmes du document : Démocratie, Outre-mer, Mode, textile et habillement,
L
REÇU
EN
PREFECTURE
1
le
22/12/2825
U
DAUPHINE
- BUDGET
ANNEXE
ZA
L'ISLE
CRÉMIEU
- BP
- 2026
V —
ARRETE
ET
SIGNATURES
ARRETE
ET
SIGNATURES
Nombre
de
membres
en
exercice
73
Nombre
de
membres
présents:
5
eÇ
pvers
Nombre
de
suffrages
exprimés:
GG
VOTES
:
c
Pour:
6
+
Contre
©
Abstentions
À)
Date
de
convocation
: 05
décembre
2025
Présenté
par
le président
de
la communauté
de
communes
des
Balcons
du
Dauphiné
A,
le
Saint
Chef,
le
18
décembre
2025
Délibéré
par
l'assemblée
(2),
réunie
en
session
du
conseil
communautaire
A
Saint
Chef
le
18
décembre
2025
Les
membres
de
l'assem6lée
délibérante
(2),(3),
ARNAUD Richard
ne
ATTAVAY Bemard
©
_—
2
BARRET Daniel
2
BEKHIT
Thierry
=
=
BELANTAN
Maurice
BERT
Martine
BLANC
Aurélien
BOGAS
Sylvie
BOIS
Pierre-Yves
BOITEUX
Myriam
BOLLEAU
Alexandre
BONNARD
Olivier
BOUCHEX-BELLOMIE
Stéphane
BRENIER
Jean-Yves
BRISSAUD
Lucette
CADO
Jean-Yves
CANDY
Christophe
CASTILLA
Bemard
CHATELAT
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REÇU
EN
PREFECTURE
1
le
22/12/2825
BALCONS
DU
DAUPHINE
- BUDGET
ANNEXE
ZA
L'ISLE
CREMIEU
- CFU
- 2024
V-
ARRETE
ET
SIGNATURES
ARRETE
ET
SIGNATURES
CHEBBI
Nora
CHIEZE
Christelle
CONTAMIN
Alexandra
DESAMY
Dominique
DREVET
Christiane
DROGOZ
Alexandre
EMERAUD
David
ERBS
Anne-Isabelle
FABRIZIO
Luc
FLORES
Isabelle
FRANZOI
Christian
GARCIA
Youri
GEHIN
Fréderic
GENIN
Nicole
A
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GEORGES
Corinne
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GIROUD
Christian
GOMES
Nathan
GONZALEZ
Fréderic
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GRANGER
Sylvain
GRAUSI
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Sophie
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GUILLET
Laurent
HERNANDEZ
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JARLAUD
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ROCHE
Stéphanie
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Denis
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UGOLINI
Stéphanie
VARCELICE Joëlle
À
D
Le
VIAL Frédéric
ET
Certifié exécutoire
par
(1),
compte
tenu
de
la transmission
en
préfecture,
le ,
et de
la publication
le
A , le
Arandon
- Rasa
n e
{t) Indiquer « la prôsidonte » ou gle président ».
.
(2) Indiquer lanalure de l'assemblSo délibérante : du conseil régional do … de la Collocivilé leuitorialo unique de. do la métropole de. du Consell syndical do …
le
9/42
/7
2) L'ajout des sl9nalairer ost désormais facultali(.