Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Communauté de communes - Les Balcons du Dauphiné -
unknown - Communauté de communes - Les Balcons du Dauphiné -
unknown - Communauté de communes - Les Balcons du Dauphiné -
unknown - Communauté de communes - Les Balcons du Dauphiné -
unknown - Communauté de communes - Les Balcons du Dauphiné -
unknown - Communauté de communes - Les Balcons du Dauphiné -
unknown - Communauté de communes - Les Balcons du Dauphiné -
unknown - Communauté de communes - Les Balcons du Dauphiné -
unknown - Communauté de communes - Les Balcons du Dauphiné -
unknown - Communauté de communes - Les Balcons du Dauphiné -
unknown - Communauté de communes - Les Balcons du Dauphiné - DEL121 2025.Annexe4 pages signatures budget annexe assainissement 2026
Document publié le Mardi 3 février 2026 à 00h09
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Les Balcons du Dauphiné - DEL121 2025.Annexe4 pages signatures budget annexe assainissement 2026)
Thèmes du document : Démocratie, Outre-mer, Mode, textile et habillement,
L
REÇU
EN
PREFECTURE
1
71-AN-0
le
22/12/2825
DU
DAUPHINE
- BUDGET
ANNEXE
ASSAINISSEMENT
- BP
- 2026
V —
ARRETE
ET
SIGNATURES
ARRETE
ET
SIGNATURES
Nombre
de
membres
en
exercice
73
Nombre
de
membres
présents
:
SG
ex
ss
peuders
Nombre
de
suffrages
exprimés
:
G
S
VOTES
:
Pour:
GS
Contre
©
Abstentions
©
Date
de
convocation
:05 décembre
2025
Présenté
par
le président
de
la communauté
de
communes
des
Balcons
du
Dauphiné
Ale Saint
Chef,
le
18
décembre
2026
Délibéré
par
l'assemblée
(2),
réunie
en
session
du
conseil
communautaire
A
Saint
Chef
le
18
décembre
2025
Les
membres
de
l'assem6lée
délibérante
(2),(3),
ARNAUD
Richard
ATTAVAY
Bernard
BARRET
Daniel
BEKHIT Thierry BELANTAN
Maurice
{\
BERT
Martine
BILLET
Maryse
BLANC
Aurélien
BOGAS
Sylvie
BOIS
Pierre-Yves
BOITEUX
Myriam
BOLLEAU
Alexandre
BONNARD
Olivier
BOUCHEX-BELLOMIE
Stéphane
BRENIER
Jean-Yves
BRISSAUD
Lucette
CADO
Jean-Yves
CANDY
Christophe
CASTILLA
Bemard
CHATELAT
Rémi F
REÇU
EN
PREFECTURE
1
le
22/12/2825
+
DALUUNO
VU
VAUFTINE
- DUUGEI
ANNEAE
ADDAINIDOEIWIENT
- LIEU
—
ZUZ4
V-
ARRETE
ET
SIGNATURES
ARRETE
ET
SIGNATURES
Ï
CHEBBI
Nora
CHIEZE
Christelle
CONTAMIN
Alexandra
DESAMY
Dominique
DREVET
Christiane
DROGOZ
Alexandre
EMERAUD
David
ERBS
Anne-Isabelle
FABRIZIO
Luc
FLORES
Isabelle
FRANZOI
Christian
GARCIA
Youri
GEHIN
Fréderic
GENIN
Nicole
GEORGES
Corinne
GIROUD
Christian
GOMES
Nathan
GONZALEZ
Fréderic
GRANGER
Sylvain
GRAUSI
Jér6me
GUILLAUD-PIVOT
Sophie
GUILLET
Laurent
HERNANDEZ
Azucena
JARLAUD
Bemard
KELLER
Estelle
LEFEVRE
Stéphane
LUZET
Fréddrique
MERLE
Annick
MOREL
Eric
MORGUE
Léon-Paul L
REÇU
EN
PREFECTURE
1
le
22/12/2682
C
DC
BALCONS
DU
DAUPHINE
- BUDGET
ANNEXE
ASSAINISSEMENT
- CFU
-— 2024
V-
ARRETE
ET
SIGNATURES
v
ARRETE
ET
SIGNATURES
NGUYEN
Luc
en
PAIN
Tristan
D
PEJU
Nathalie
Æ
PERRIN
Marie-Lise
ÿ|
POMMET Gilbert
_—
POURTIER Annie
,
po
—
PSAILA Philippe
+
QUILES
Joseph
Le
REGNIER
Camille
REYNAUD Philippe
DT
?
ROLLER Yvon
Fe
À
ROUX
Jean-Yves
——
SALAS Simone
Êhk-T"7
SANDRIN
Maria
SBAFFE
Jean
Louis
É
|
ACTU
SPITZNER
Francis
Ja
SURNON
Francis
=
7
TAVERNESE
ROCHE
Stéphanie
TERUEL
Eric
1
THOLLON
Denis
UGOLINI
Stéphanie
VARCELICE Joëlle
À
BE
—
VIAL
Frédéric
Certifié exécutoire
par
(1), compte
tenu
de
la transmission
en
préfecture,
le , et de
la publication
le
A
,le
Œ«
- LasAa
(1) Indiquer « la présidonte » ou g le président ».
À
don
S
(2) Indiquer a nalure de l'assembl6o délibérante : du conseil régional do …
de la Colocivié lexitorelo unique de, do la métropole de. du Consell syndlcal do …
]
ASIA
t
ZX
(3)
L'ajout
des
si9nalairer
ost désormais
facultali(.