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unknown - Communauté de communes - Les Balcons du Dauphiné -
unknown - Communauté de communes - Les Balcons du Dauphiné - DEL118 2025.Annexe1 pages signatures Budget annexe ZA Rondeau
Document publié le Mardi 3 février 2026 à 00h09
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Les Balcons du Dauphiné - DEL118 2025.Annexe1 pages signatures Budget annexe ZA Rondeau)
Thèmes du document : Démocratie, Outre-mer, Mode, textile et habillement,
L
REÇU
EN
PREFECTURE
1
71-AN-0
le
22/12/2025
DU
DAUPHINE
- BUDGET
ANNEXE
ZA
DU
RONDEAU
- BP
- 2026
V —
ARRETE
ET
SIGNATURES
ARRETE
ET
SIGNATURES
Nombre
de
membres
en
exercice
73
LU
Nombre
de
membres
présents
:
SR
&kK
à ESNELTS
Nombre
de
suffrages
exprimés
:
@°4
VOTES
:
Pour :
GE
Conte
©
Abstentions
©
Date
de
convocation
: 05 décembre
2025
Présenté
par
le président
de
la communauté
de
communes
des
Balcons
du
Dauphiné
A,
le
Saint
Chef,
le
18
décembre
2025
Délibéré
par
l'assemblée
(2),
réunie
en
session
du
conseil
communautaire
A
Saint
Chef
le
18
décembre
2026
Les
membres
de
l'assem6lée
délibérante
(2),(3),
ARNAUD
Richard
ATTAVAY
Bernard
BARRET
Daniel
BEKHIT
Thierry
BELANTAN
Maurice
BERT
Martine
BILLET
Maryse
BLANC
Aurélien
BOGAS
Sylvie
BOIS
Pierre-Yves
BOITEUX
Myriam
BOLLEAU
Alexandre
BONNARD
Olivier
BOUCHEX-BELLOMIE
Stéphane
BRENIER
Jean-Yves
BRISSAUD
Lucette
CADO
Jean-Yves
CANDY
Christophe
CASTILLA
Bemard
CHATELAT
Rémi L
REÇU
EN
PREFECTURE
1 L
DALUUNSD
VU
VAUFFINE
- DUUVGEI
ANNEAE
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RUNDEAU
- LEU
—
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le
22/12/2825
Apps
a
actéseEhecpabte cote
51215-DEL 118
V-
ARRETE
ET
SIGNATURES
ARRETE
ET
SIGNATURES
]
L,
AZ;
CHEBBI
Nora
CHIEZE
Christelle
DE
CONTAMIN
Alexandra
DESAMY
Dominique
DREVET
Christiane
DROGOZ
Alexandre
EMERAUD
David
ERBS
Anne-Isabelle
FABRIZIO
Luc
FLORES
Isabelle
FRANZOI
Christian
GARCIA
Youri
GEHIN
Fréderic
GENIN
Nicole
GEORGES
Corinne
GIROUD
Christian
GOMES
Nathan
GONZALEZ Fréderic
44
VV
GRANGER Sylvain
CAS
GRAUSI
J6r6me
AS
En
GUILLAUD-PIVOT
Sophie
GUILLET
Laurent
HERNANDEZ
Azucena
JARLAUD
Bernard
KELLER
Estelle
LEFEVRE
Stéphane
LUZET
Frôddrique
MERLE
Annick
MOREL
Eric
MORGUE
Léon-Paul L
REÇU
EN
PREFECTURE
1
le
22/12/2825
hcation
agréée E-tegaitecom
C
DC
BALCONS
DU
DAUPHINE
- BUDGET
ANNEXE
ZA
DU
RONDEAU
- CFU
— 2024
V-
ARRETE
ET
SIGNATURES
v
ARRETE
ET
SIGNATURES
NGUYEN
Luc
LC
PAIN
Tristan
PEJU
Nathalie
A
PERRIN
Marie-Lise
F
Hs
POMMET
Gilbert
RE,
3
FE
POURTIER Annie
Cu
PSAILA
Philippe
>
QUILES
Joseph
2
REGNIER
Camille
REYNAUD
Philippe
Ce
ROLLER
Yvon
ROUX
Jean-Yves
S
SALAS Simone
À
hé
7)
SANDRIN
Maria
11 fl
SBAFFE
Jean Louis
É :
Ü
SPITZNER
Francis
SURNON
Francis
ER
TAVERNESE
ROCHE
Stéphanie
1
TERUEL Eric
j Y
THOLLON
Denis
UGOLINI
Stéphanie
VARCELICE
Joëlle
VIAL
Frédéric
|
em
Certifié exécutoire
par
(1),
compte
tenu
de
la transmission
en
préfecture,
le , et de
la publication
le
A, le
don
Pass
(4) Indiquer « la prôsidonte » ou gle président ».
Kaodon
EAN
(2) Indiquer a nalure de l'assembl6o délirante : du conseil régional do …
de la Colloclié lertrialo unique de …, do la métropole de. du Consell syndleal do …
| @.
A&|
A2)
22
(3)
L'ajout
des
sl9nalairer
ost
désormais
facultali(.