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Procès Verbal - 2022 09 29 liste delberations examinees
Document publié le Jeudi 29 septembre 2022 par la commune d'Hirtzbach.
Lien du pdf (Procès Verbal - 2022 09 29 liste delberations examinees)
Thèmes du document : Justice et droit, Travail et emploi, Institutions publiques,
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
DÉPARTEMENT DU HAUT-RHIN Arroadisseraens d'Ahkirch
COMMUNE re
HIRTZBACH
VILLAGE FLEURI 6 à © %
TROPHÉE EUROPÉEN
GRANDS PRIX NATIONAUX
#03 89 40 9921
Fax 03 89 40 96 40
CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU 29 SEPTEMBRE 2022
LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES Courriel : mairie-hirtzbach@wanadoo.fr
POINT I:
POINT II :
POINT I :
POINT IV :
POINT V :
POINT VI :
POINT VII :
POINT VIT :
POINT LX :
POINT X :
POINT XI :
POINT XII :
POINT XI :
POINT XIV :
POINT XV :
Désignation d’un secrétaire de séance
Délibération approuvée
Approbation du procès-verbal de la séance du 21 juillet 2022
Délibération approuvée
Approbation de Pétat prévisionnel des coupes-programme des travaux d’exploitation, année 2022-2023
Délibération approuvée
Réhabilitation du bâtiment communal destiné à accueillir la nouvelle mairie: approbation d’avenants au marché par lot de travaux
Délibération approuvée
Réhabilitation du bâtiment communal destiné à accueillir la nouvelle mairie: acquisition de mobilier de bureau
Délibération approuvée
Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’APPMA de Hirtzbach Délibération approuvée
Modification de la durée de travail hebdomadaire d’un agent titulaire (création et suppression d’un emploi permanent d’agent d’entretien à temps non complet) Délibération approuvée
Modification du protocole d’accord portant mise en place de l’aménagement et de la réduction du temps de travail (A.R.T.T)
Délibération reportée
Acquisition d’un columbarium complémentaire à installer au cimetière communal Délibération approuvée
Approbation de devis : remplacement de la porte de l’école maternelle et travaux électriques dans le Parc de Reïinach
Délibération approuvée
Création d’un conseil municipal des enfants
Délibération approuvée
Compte-rendu d’une décision prise par le Maire dans le cadre des délégations de pouvoir consenties par le Conseil Municipal
L’assemblée en a pris connaissance
Présentation du rapport d’activité 2021 de Territoire d’Energie Alsace L'assemblée en a pris connaissance
Vente des terrains non bâtis de l’ancienne maison forestière — servitude de passage de câbles souterrains
Délibération approuvée
Communications
HIRTZBACH, le 04 octobre 2022.