Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Communauté de communes - Flandre Lys - 2021D023 Fi
unknown - Communauté de communes - Flandre Lys - 2020D106 Fi
unknown - Communauté de communes - Flandre Lys - 2020D105 Fi
unknown - Communauté de communes - Flandre Lys - 2020D017DES
unknown - Communauté de communes - Flandre Lys - 2020D016DES
unknown - Communauté de communes - Flandre Lys - Modificatio
unknown - Communauté de communes - Flandre Lys - Etudepréala
unknown - Communauté de communes - Flandre Lys - MODIFICATIO
unknown - Communauté de communes - Flandre Lys - 2020D045MOD
unknown - Communauté de communes - Flandre Lys - 2022D095 CR
unknown - Communauté de communes - Flandre Lys - 2021D050 Finances Modificationdutableaudeseffectifs tamponne
Document publié le Jeudi 15 avril 2021
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Flandre Lys - 2021D050 Finances Modificationdutableaudeseffectifs tamponne)
Thèmes du document : Famille, Jeunesse, Mode, textile et habillement,
Envoyé en préfecture le 22/04/2021
Reçu en préfecture le 22/04/2021
“Fandre Lys on as ID : 059-245900758-20210415-2021D050-DE COMMUNAUTÉ DE COMMUNES D'ETDETATONTT ZUZIDUSU
DÉPARTEMENT DU NORD
ARRONDISSEMENT DE DUNKERQUE
COMMUNAUTÉ DE COMMUNES FLANDRE LYS
EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL DE COMMUNAUTÉ DE LA
COMMUNAUTÉ DE COMMUNES FLANDRE LYS
Séance du 15 avril 2021
L'an deux mille vingt et un, le 15 avril à 19 heures et 00 minutes, les membres du Conseil
Communautaire se sont réunis à La Gorgue, 500 rue de La Lys, sur la convocation qui leur a été
adressée par Jacques Hurlus, le Président de la Communauté de communes Flandre Lys, le 9 avril 2021.
Nombre de conseillers en exercice le jour de la séance : 42
Nombre de présents : 33
Nombre de pouvoirs : 9
Nombre de votants : 42
Etaient présent(e)s :
M. BAUDRY José, Mme BEURAERT Martine, M. BEZILLE Marc, M. BLERVAQUE Philippe, M.BODART
Michel, Mme BOULENGER Delphine, Mme BROUARD Bénédicte, M. BROUTEELE Philippe, Mme
DEBAISIEUX Nathalie, M.DEHAENE Michel, M.DELABRE Aimé, Mme DERONNE Véronique, Mme
DURUT Jocelyne, M.DUYCK Joël, M.FAIDUTTI Jean-Marc, Mme FERMENTEL Geneviève, M.FICHEUX
Bruno, Mme GRAMMONT Agnès, M.HENNEON François-Xavier, Mme HIEL Anne, M. HURLUS Jacques,
M.LORIDAN Bernard, Mme LORPHELIN Martine, M. MAHIEU Philippe, M.MORVAN Hervé,
M.MOUQUET Denis, Mme PLE Sandra, M.PRUVOST Philippe, M.RAVET Pierre-Luc, Mme THERON
MARESCAUX Stéphanie, M.THOREZ Jean-Claude, M.VANECLOO Serge, Mme VERHAEGHE Marie- Thérèse.
Absents excusés :
Mme BAUDRY Catherine, procuration à M.DEHAENE,
Mme BERTRAND Dorothée, procuration à M.FICHEUX,
M.BOONAERT Jean-Philippe, procuration à M.MOUQUET,
M.DELVALLE Jean, procuration à M.HURLUS,
Mme EVRARD Monique, procuration à M.MAHIEU,
Mme HERDIN Andrée, procuration à M.THOREZ Jean-Claude,
Mme HOUSSIN Marie, procuration à M.HENNEON François-Xavier,
M.PARENT Michael, procuration à M.HURLUS,
M.SÉRÉ Soarey, procuration à M.DUYCK.
Secrétaire de séance : M.DUYCK Joël. Envoyé en préfecture le 22/04/2021
Reçu en préfecture le 22/04/2021
Affiché le mani
ID : 053-245900758-2021 0415-2021D050-DE
Délibération n°2021D050 - Finances, Mutualisation, Transferts De Charges -
Modification du tableau des effectifs.
Le Vice-Président expose au Conseil :
Dans le cadre du fonctionnement du service Relais Petite Enfance suite à la mobilité interne d’un
agent, il est proposé :
e La création d’un poste d’éducateur de jeunes enfants (catégorie A)
Intitulé du poste Postes ouverts au 3 propositions de propositions de postes septembre 2020 modifications ouverts à compter du
pour le Conseil Conseil communautaire
communautaire du 15 avril 2021
du 15 avril 2021
Filière administrative
Attaché hors classe (A) 1 0 dl
Attaché principal (A) 1 0 LE
Attaché territorial (A) 6 0 6
Rédacteur principal de 2°"° classe (B) 1 0 1
Rédacteur territorial (B) 3 0 3
Adjoint administratif principal 1% 3 0 3
classe
Adjoint administratif principal 2°"° 7 0 7:
classe (C)
Adjoint administratif (C) 6 0 6
Adjoint administratif (C) à TNC 70 % 4 0 1
Filière technique
Ingénieur territorial (A) 1 0 1
5 0 5
Adjoint technique principal 2°"° classe
Adjoint technique (C) 4 0 4
Filière sportive et animation
Adjoint d'animation principal de 2°" 1 0 1
classe Envoyé en préfecture le 22/04/2021
Reçu en préfecture le 22/04/2021
Affiché le mani
ID : 053-245900758-2021 0415-2021D050-DE
Adjoint d'animation (C) 1 0 1
Filière médicosociale
Conseiller socio-éducatif (A) { 0 1
Masseurs-kinésithérapeutes, 1 0 1 psychomotriciens et orthophonistes
territoriaux
Educateur de jeunes enfants (A) 2 +1
Technicien paramédical de classe 1 0 T supérieure (B)
Technicien paramédical de classe 4 0 1 normale (B)
Autres cadres d'emploi
Emploi fonctionnel de direction :
Emploi fonctionnel DGS 40000-80000 1 0 1
TOTAL 48 +1 49
C'est la date effective de nomination de l'agent dans le nouveau poste qui ouvre celui-ci et ferme
automatiquement l'ancien — fermeture qui fera l'objet d’une actualisation du tableau des effectifs lors du Conseil communautaire qui suivra cette nomination ;
Sous réserve d’une recherche infructueuse de candidats statutaires, la collectivité pourra être amenée à recruter un contractuel ;
Après en avoir délibéré, le Conseil communautaire accepte à l’unanimité (42 voix) la proposition ci-
dessus.
Pour extrait conforme au registre,
Fait à la
Jacques HURLUS Envoyé en préfecture le 22/04/2021
Reçu en préfecture le 22/04/2021
Affiché le ne
ID : 053-245900758-2021 0415-2021D050-DE