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Document publié le Mardi 25 juin 2024 par la commune de Farlède.
Lien du pdf (Déliberation - liste des deliberations 25 juin 2024 0)
Thèmes du document : Logement, Démocratie, Sécurité publique,
LA FARLEDE - Département du Var République Française
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LISTE DES DÉLIBÉRATIONS EXAMINÉES LORS DE LA SÉANCE
DU CONSEIL MUNICIPAL
du Mardi 25 Juin 2024
En application de l’article L.2121-25 du Code Général des Collectivités Territoriales
L’an deux mille vingt-quatre, le vingt-cinq du mois de juin, à dix-sept heures trente-trois, le Conseil Municipal de la commune de LA FARLÈDE, régulièrement convoqué, s’est réuni à l’espace associatif et culturel de La Capelle, au nombre prescrit par la loi sous la présidence de M. Yves PALMIERI, Maire, à l’effet de délibérer sur l’ordre du jour ci-après.
DÉLIBÉRATIONS ADOPTÉES EN SÉANCE
M. le Maire clôture la séance : l’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à dix-huit heures et trente-huit minutes.
1 DEL_2024_044 Élection du Président de séance APPROUVÉ
2 DEL_2024_045
Approbation du Compte Financier
Unique du Service Extérieur des
Pompes Funèbres de la commune
de La Farlède - Exercice 2023
APPROUVÉ
3 DEL_2024_046
Approbation du Compte Financier
Unique du budget principal de la
commune de La Farlède - Exercice
2023
APPROUVÉ
4 DEL_2024_047
Affectation du résultat de
fonctionnement du budget
principal de la commune de La
Farlède - Exercice 2023
APPROUVÉ
5 DEL_2024_048
Affectation du résultat de
fonctionnement du Service
Extérieur des Pompes Funèbres de
la commune de La Farlède -
Exercice 2023
APPROUVÉ
6 DEL_2024_049
Admission en non-valeur de
créances irrécouvrables et de
créances éteintes
APPROUVÉ Commune de la Farlède – Séance du 25 juin 2024
Page 2 sur 4
7 DEL_2024_050
Modification de la délibération
n°2022/129 du 20 décembre 2022
concernant la fixation du mode de
gestion des amortissements et
immobilisations en M57
APPROUVÉ
8 DEL_2024_051
Syndicat mixte TE83 – SYMIELEC –
Adhésion de la Commune de
Montferrat à la compétence
optionnelle n°8 « Maintenance des
réseaux d’éclairage public »
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9 DEL_2024_052
Redevances et conditions
d’occupation du domaine public
communal – Modification de la
délibération n°2023/219 du 16
novembre 2023
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Modification de la délibération
n°2023/078 du 27 juin 2023 relative à
la mise à jour des conditions de
mise à disposition de matériel
communal
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11 DEL_2024_054
Modification de la délibération
n°2024/024 du 9 avril 2024 relative
à la fixation des tarifs des biens
mobiliers vendus par la Commune
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12 DEL_2024_055
Séance de cinéma à la salle des
fêtes – Exonération de redevances
pour l’exploitant
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Constitution d’une servitude de
passage et d’ancrage sur la parcelle
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Vente de la parcelle AA 141 sise 24
rue de la Gare au Centre Communal
d’Action Sociale pour la réalisation
d’un projet social
APPROUVÉ
Affiché en Mairie le 27/05/2024 - Publié sur le site internet de la Commune le : 27/05/2024