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Procès Verbal - pv 02 07 2024
Document publié le Mardi 2 juillet 2024 par la commune d'Ouvrouer-les-Champs.
Lien du pdf (Procès Verbal - pv 02 07 2024)
Thèmes du document : Justice et droit, Ruralité, Handicap et inclusivité,
1
République Française
Département LOIRET
Commune d’Ouvrouer-Les-Champs
PROCES-VERBAL DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU 2 JUILLET 2024 - 20H00
Présents : Mme MONNOT Laurence, Maire, Mmes : CROZE Fanny, CUVILLIER LACHIZE Sylvie, PRIEUR Emilie, TESSIER LEBRUN Carole MM : GALLIOT Olivier, GOUT Florent, GUYOT Alain, MANCEAU Corentin, VINSSIAT Tadeuse
Excusés ayant donné procuration : Mme CROZE Nadège à Mme CROZE Fanny, M. LEFEBVRE Martial à Mme MONNOT Laurence et M. PEIGNE Jean-Marc à M. GALLIOT Olivier.
Absent : M. SIROP Guillaume
I- Le procès-verbal de la séance du 28/05/2024 est approuvé
II- Mme CUVILLIER LACHIZE Sylvie est désignée secrétaire de séance
III- Compte-rendu des décisions prises par le Maire par délégation du Conseil Municipal
IV – PARTICIPATION FINANCIERE AU DISPOSITIF DE TELEASSISTANCE :
Madame le Maire rappelle la délibération 2020/41 prise en séance du 30/06/2020 qui acte
la participation de la commune aux frais d’installation du dispositif de téléassistance
proposé par l’association « Présence Verte » à hauteur de 39 €, quel que soit les conditions
de revenus.
Le Conseil Municipal est informé qu’à ce jour Présence Verte n’est pas le seul contact à
proposer une téléassistance permettant d’apporter une amélioration des conditions de
vie des bénéficiaires et de favoriser le maintien à domicile des personnes âgées, en
situation de handicap, seules et/ou malades. Il est donc proposé qu’une nouvelle
délibération soit prise sans distinction de l’opérateur intervenant pour la mise en place de
la téléassistance.
De plus, il s’avère qu’après plusieurs années de tarifs constants les frais d’installation ont
subi une hausse tarifaire passant de 39 € à 45 € en 2024 (tarifs Présence Verte
Après en avoir délibéré, et à l'unanimité, le Conseil Municipal,
Approuve la participation financière de la commune à hauteur de 45 € maximum pour l’installation d’une téléassistance pour toute personne âgée de plus de 65 ans ou en situation de handicap. 2
V – CŒUR DE VILLAGE – TRAVAUX EN OPTION :
Présentation de l’Avant-Projet Définitif dans le cadre des travaux du Cœur de Village par le cabinet d’études Perenne.
Le coût des travaux pour le Communauté de Communes s’élève à 178 483.00 € HT. Des travaux de Voirie et Réseaux Divers (VRD) sont proposés en option, à charge de la commune, à savoir :
- Le plateau surélevé pour un montant de 13 628.00 € HT
- L’enrobé hydrodécapé sur le plateau pour un montant de 9 800.00 € HT - Le béton désactivé à la place de l’enrobé rouge pour un montant de 10 300 € HT Soit pour la totalité des travaux en option : 33 728.00 € HT
Concernant le plateau surélevé et l’enrobé hydrodécapé, une demande de subvention auprès du département au titre du volet 3 pourra être faite.
Après en avoir délibéré, et à l'unanimité, le Conseil Municipal,
Donne son accord de principe pour la réalisation des travaux en option : ▪ Plateau surélevé
▪ Enrobé hydrodécapé sur le plateau
VI – QUESTIONS DIVERSES :
a) Retour sur le marché local du 2 juin.
b) Organisation du 14 juillet 2024.
c) Prochain Conseil Municipal le 10 septembre 2024 à 20 heures.
La séance est levée à 21h09. d)