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Procès Verbal - JOUR 18 10 2016
Document publié le Mardi 18 octobre 2016 par la commune de Rosans.
Lien du pdf (Procès Verbal - JOUR 18 10 2016)
Thèmes du document : Justice et droit, Consommateurs, Assurance,
99
Rosans, le 11-10-2016.
La prochaine réunion du Conseil Municipal aura lieu le
Mardi 18 octobre 2016 à 16 h 00
Au rez-de-chaussée de la mairie
Ordre du jour :
1. Nomination d’un secrétaire de séance, approbation du procès-verbal du 1er septembre 2016
2. Finances,
le point sur les régies de recettes et les budgets annexes, propositions du trésorier, le point sur les consommations de crédits, outillage volé à remplacer, virement de crédits à prévoir délibération prévue
3. Urbanisme, taxe d’aménagement, délibération à prendre avant le 30 novembre 2016 si changement de taux souhaité
4. Catastrophe naturelle, sécheresse, deux déclarations écrites de fissures reçues, délibération à prendre si demande de classement de la commune en état de catastrophe naturelle
5. Base de loisirs de Pigerolles, avenant pour prolonger la durée du bail emphytéotique, délibération prévue
6. Centre bourg 2ème tranche, plan de financement, demande de subventions à la région (FRAT), Etat (SIPL), département (petites cités de caractères), délibération prévue
7. Points d’apports volontaires, convention proposée par la CCIB, délibération prévue
8. Maison des énergies, mise en liquidation de l’entreprise de carrelage, choix d’une nouvelle proposition, délibération prévue
9. Signatures du maire dans le cadre des délégations du conseil
10. Questions diverses
Madame Josiane OLIVIER, maire de ROSANS.