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Document publié le Vendredi 30 juin 2017 par la commune de Grézolles.
Lien du pdf (Conseil Municipal - CM 2017 06 30)
Thèmes du document : Éducation, Institutions publiques, Aménagement du territoire,
CONSEIL MUNICIPAL DU 30 JUIN 2017
A 20 H 30
COMPTE RENDU
Etaient présents : Mrs, Mmes Françoise CLEMENT, Jacques DUGENETET, Sigismond ROZANSKI, Germaine BONNEFOND, Laure GARRIVIER, Françoise DOITRAND.
Etaient absents excusés : Madame Annie SIMONIN, qui a donné procuration à Madame Germaine BONNEFOND – Monsieur Pierre VALLENSANT, qui a donné procuration à Monsieur Jacques DUGENETET – Monsieur Joël FOLGUERAL, qui a donné procuration à Madame Laure GARRIVIER – Monsieur Sébastien RATHIER, qui a donné procuration à Madame Françoise CLEMENT..
Secrétaire de séance : Madame Germaine BONNEFOND
I – Lecture du compte-rendu de la réunion du 06 juin 2017 :
Ce compte rendu est approuvé à l’unanimité.
2 - Urbanisme :
- L’enquête concernant le PLU s’est terminée ce vendredi 30 juin 2017 à 17 h. Madame DESJOURS, commissaire enquêtrice, dispose d’un mois pour proposer son rapport. Le SCOT Loire-Centre ayant été remis en cause par le Préfet, la commune se trouve soumise au principe d’urbanisation limitée définie à l’article l.142-4 du code de l’urbanisme. Un dossier de dérogation est donc officiellement déposé auprès de l’Etat (coût : 1 250 €) - Travaux : les membres du Conseil Municipal décident de commencer les travaux « WC publics et aménagement d’un local pour l’employé communal » et autorisent Madame le Maire à effectuer toutes les démarches concernant ce chantier.
3 – Ecole :
Conformément à l’avis des familles via une enquête écrite, du conseil d’école via son compte- rendu, des communes via les délibérations concordantes prises ce jour par les 3 communes du RPI, des enseignants, la demande de retour au rythme de 4 jours d’école par semaine sera déposée auprès du Directeur Académique de l’Education Nationale. Réponse le 5 juillet 2017. Si accord, il conviendra de recruter une personne sous contrat CUI en aide à la classe et à la garderie. Les membres du Conseil Municipal autorisent Madame le Maire à faire toutes les démarches concernant ce recrutement.
Le Comité de Pilotage du PEDT (Projet Educatif de Territoire) se réunira le 3 juillet 2017.
3 – Elections sénatoriales :
En vue des élections sénatoriales du 24 septembre 2017, sont élus :
. 1 titulaire : Mme Françoise CLEMENT
. 3 suppléants : Mme Germaine BONNEFOND, M. Sigismond ROZANSKI, Mme Laure GARRIVIER 4 - Questions diverses :
. Les membres du Conseil Municipal donnent leur accord pour une opération « vœux » avec le journal Le Progrès en janvier 2017. Un pack « journal + calendrier » sera offert à chaque foyer. . La taille des « banquettes » sera demandée auprès de l’entreprise Sylvain PALABOST. . Mr DUGENETET propose de mettre en place une commission qui travaillera sur une amélioration de l’environnement sur notre commune.
L ’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée.