Conseil Municipal - CM 2017 03 20

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Conseil Municipal - CM 2017 03 20 Document publié le Lundi 20 mars 2017 par la commune de Grézolles. Lien du pdf (Conseil Municipal - CM 2017 03 20)Thèmes du document : Institutions publiques, Handicap et inclusivité, Démocratie, CONSEIL MUNICIPAL DU 20 MARS 2017

A 20 H 30

COMPTE RENDU

Etaient présents : Mrs, Mmes Françoise CLEMENT, Sébastien RATHIER, Jacques DUGENETET, Sigismond ROZANSKI, Germaine BONNEFOND, Joël FOLGUERAL, Annie SIMONIN, Françoise DOITRAND.

Etaient absents excusés : Madame Laure GARRIVIER, qui a donné procuration à Monsieur Sébastien RATHIER – Monsieur Pierre VALLENSANT, qui a donné procuration à Monsieur Jacques DUGENETET.

Secrétaire de séance : Madame Germaine BONNEFOND

I - BAR – CHOIX D’UN GERANT :

4 dossiers de candidatures sont examinés.

Les membres du Conseil Municipal, à l’unanimité, sélectionnent 1 candidat et donnent un ordre de « repli » en cas de défection du candidat retenu. Le nom sera dévoilé après officialisation et signature des documents afférents. (délibération)

II – POINTS FINANCIERS ET PROJETS COMMUNAUX :

1 - Convention avec le Département :

Les membres du Conseil Municipal approuvent et décident à l’unanimité de renouveler avec le Département la convention concernant une assistance technique pour la gestion et l’entretien de la voirie. (délibération)

2 - Rapport de la Commission Voirie :

Une estimation du montant des travaux sera réalisée dans le cadre de la convention avec le Département citée précédemment.

3 – Adressage :

Les membres du Conseil Municipal approuvent à l’unanimité le devis « adressage » proposé par l’entreprise SIGNAUX GIROD, d’un montant de 6 111,36 € H.T. (7 333,63 € TTC). (délibération)

Un dossier de demande de subvention sera déposé auprès des Conseillers Départementaux dans le cadre de l’enveloppe de solidarité 2017. Les membres du Conseil Municipal autorisent Madame le Maire à faire toutes les démarches correspondantes à ce dossier. (délibération)

4 - Subvention pour le voyage scolaire du RPI :

Les membres du Conseil Municipal décident à l’unanimité d’octroyer une subvention de 20 € par élève de la commune.

5 - Voyage à Paris du 15 mars :

Un dossier de demande d’aide sera déposé par le Sou des Ecoles auprès des Conseillers Départementaux.6 - Avantages plantation arbres fruitiers :

L’article 1395 A bis du Code Général des Impôts permet aux communes d’exonérer de taxe foncière sur les propriétés non bâties, pour une durée de 8 ans, les vergers, cultures fruitières d’arbres et arbustes et les vignes.

Les membres du Conseil Municipal délibèrent favorablement dans ce sens.(délibération)

7 - Réhabilitation de la toiture de l’école :

La toiture de l’école et du préau est en très mauvais état. Un devis sera demandé afin de déposer une demande de subvention auprès du département et sur une enveloppe parlementaire. Les membres du Conseil Municipal autorisent Madame le Maire à faire toutes les démarches correspondantes à ce dossier. (délibération)

8 - Préparation du budget :

Madame le Maire présente un récapitulatif des dépenses et recettes réalisées en 2016. Les travaux de l’église, qui pèsent lourdement sur ce budget, ne sont toujours pas terminés et seront finis de payer en juin 2017. Les subventions ne pourront donc être demandées qu’à partir de cette date.

L’emprunt court terme de 200 000€ à rembourser en mai 2017 devra donc être renouvelé, soit par un nouvel emprunt court terme, soit, au mieux, par une ligne de trésorerie. Les membres du Conseil Municipal autorisent Madame le Maire à faire toutes les démarches correspondantes à ce dossier.

Madame le Maire propose également les propositions d’actions d’investissement pour 2017.

III – QUESTION DIVERSES :

1 - UMAR (Union des Maires de l’Arrondissement de Roanne) :

La dissolution de l’UMAR en l’état (3 associations d’arrondissement : Roanne, Saint Etienne, Montbrison) a été votée. Il y aura dorénavant une seule association départementale avec une représentation équitable des 3 arrondissements.

2 - Cabine téléphonique :

Elle sera déposée avant la fin de l’année 2017 (Orange)

3 - Monsieur le Sous-Préfet sera présent sur la commune jeudi 23 mars à partir de 9h. 4 - Le tableau des « tours de rôles » pour les élections présidentielles est établi 5 - La prochaine réunion du Conseil Municipal est programmée pour le lundi 10 avril 2017 à 20h30 en mairie.

L ’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 22 h 35.