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Déliberation - 2015 28
Déliberation - 2015 27
Document publié le Jeudi 28 mai 2015 par la commune de Saint-Jouin-Bruneval.
Lien du pdf (Déliberation - 2015 27)
Thèmes du document : Institutions publiques, Collectivités territoriales, Aménagement du territoire,
La
Commune de REÇU, le :
Saint Jouih- —
rl Bruneval “ÿ JU REGISTRE DES DELIBERATIONS ? 09 SEIL MUNICIPAL DU 02/06/2015
à la SOUS-PRÉFECTURE
Cr HAVRE
L’an deux mille quinze, le 2 juin, à 20 heures 30, le Conseil Municipal, légalement convoqué le 28 Mai 2015, s’est réuni au lieu ordinaire de ses séances, sous la présidence de Monsieur François AUBER, Maire.
Sont présents : M. François AUBER, Maire ; M. Aurélien PAUL, Mme Noëlle LEVEAU, M. Olivier HENRY, Mme Clydie RENARD, M. Philippe VALLIN, adjoints, Mme Frédérique RATTE, M. Blaise ALLEAUME, Mme Josiane COIGNET, M. Gilles HONORE, Mme Virginie WALBROU, M. Pascal REGHEM, Mme Maria MARQUES, Mme Michèle LESAUVAGE, Mme Caroline VAIN, M. Christian POUPEL.
Absents représentés : Mme Réjane DEVAUX pour Mr Aurélien PAUL,
Mr Patrice DELAMARE pour Mme Caroline VAIN
Absents excusés : Mr Arnaud DUPARC
Mme Virginie WALBROU remplit les fonctions de secrétaire de séance.
Date de convocation : 28/05/2015 Date d'affichage : 28/05/2015
Nombre de Conseillers en exercice : 19
Présents :16 Votants : 18 Pour :18 Contre :0 Abstention :0
OBJET : Convention avec la Centre Nautique Paul Vatine (27/2015)
Rapporteur : M. Olivier HENRY
Mesdames, Messieurs,
La commune de Saint-Jouin-Bruneval a créé un pôle nautique en 2009 afin de permettre aux saint-
jouinais de découvrir gratuitement la voile et d’autres activités nautiques ; cela permet également de
proposer une offre variée à l’ensemble des utilisateurs de la plage de Saint-Jouin-Bruneval.
Pour exploiter le pôle nautique durant la saison estivale, la commune fait appel aux services du Centre Nautique Paul Vatine.
La nature des relations entre la commune et le Centre Nautique Paul Vatine fait l’objet d’une
convention.
Après lecture de la convention, le conseil municipal déclare en accepter I 5 et autorise Monsieur le Maire à la signer.