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Document publié le Mercredi 24 mars 2021
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Haut-Jura Saint-Claude - articles 221 513)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Grandes et moyennes entreprises, Entrepreneuriat et startup,
Communauté de Communes
Haut-Jura Saint-Claude
13 bis, Boulevard de la République
CS60013
39206 SAINT-CLAUDE
Tél : 03 84 45 89 00 – Fax : 03 84 45 88 90
contact@hautjurasaintclaude.fr
www.hautjurasaintclaude.fr
A l’attention des membres du bureau,
Saint-Claude, le 17 mars 2021
Madame, Monsieur, Cher(e) Collègue,
J’ai le plaisir de vous inviter à la 7ème réunion du bureau de la communauté de communes Haut-Jura Saint-Claude qui se tiendra :
Le mercredi 24 mars 2021 18h30
Siège de la Communauté de Communes – salle -3
L’ordre du jour sera le suivant :
1. Approbation du compte-rendu
1.1. Approbation du compte-rendu de la réunion du 6ème bureau du 17 février 2021
2. Communications officielles
3. Administration générale
3.1. Conservatoire Botanique de Franche-Comté : adhésion
4. Personnel
5. Finances
5.1. La Maison pour Tous : garanties d’emprunts
6. Economie
6.1. Plan de soutien aux forces vives jurassiennes : demande de la commune de Villard Saint-Sauveur
6.2. Plan de soutien aux forces vives jurassiennes : demande de la commune de Coiserette
6.3. Plan de soutien aux forces vives jurassiennes : demande de la commune de Leschères
6.4. Hôtel d’entreprises du Curtillet à Lavans-Lès Saint-Claude : vente de la cellule 5 – établissement du diagnostic de performance énergétique
6.5. ZA Champfrevan à Chassal : vente d’une parcelle de terrain à bâtir au profit de la société Groupe JBT – modification de la superficie du lot vendu et corrélativement de son prix Communauté de Communes
Haut-Jura Saint-Claude
13 bis, Boulevard de la République
CS60013
39206 SAINT-CLAUDE
Tél : 03 84 45 89 00 – Fax : 03 84 45 88 90
contact@hautjurasaintclaude.fr
www.hautjurasaintclaude.fr
6.6. Zone de Champfrevan 2 à Chassal-Molinges : acquisitions de parcelles - réalisation d’une plateforme pour le compte du groupe JBT
7. Logement / Habitat / Aménagement du territoire / ADS
8. Environnement / SPANC
8.1. SPANC : contrôle de bon fonctionnement – contrat avec la EURL PB Assainissement
9. Patrimoine / Bâtiments
9.1. Saint-Claude : cession de deux terrains non bâtis – Chemin des Vergers
10. Tourisme
10.1. Canyons : attribution d’une étude juridique
10.2. Office de Tourisme : Conseil Départemental du Tourisme – approbation de la convention de partenariat
10.3. Office de Tourisme : Comité Interprofessionnel de Gestion du Comté – approbation de la convention de partenariat
10.4. Office de Tourisme : ESF – approbation de la convention de mise à disposition de personnel et de locaux
10.5. ASF : collectif d’organisation des JEMA dans le Haut-Jura – approbation de la convention de partenariat
11. Sports et Associations
11.1. Piscine du Martinet : tarifs
12. Culture
12.1. Médiathèque : renouvellement de la convention Art’Othèque avec La Fraternelle 12.2. Médiathèque : adhésion à l’Association pour la Coopération des professionnels de l’Information Musicale (A.C.I.M)
12.3. Médiathèque : convention avec l’Inspection Académique
12.4. Conservatoire de musique : modification de la tarification suite COVID-19
13. Communication
14. Questions diverses et informations
Comptant sur votre présence, je vous prie d’agréer, cher(e) collègue, l’expression de mes salutations distinguées.
Le Président,
Raphaël PERRIN