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unknown - Communauté de communes - Haut-Jura Saint-Claude - articles 370 690
Document publié le Mercredi 12 mars 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Haut-Jura Saint-Claude - articles 370 690)
Thèmes du document : Industrie, Culture et patrimoine, Grandes et moyennes entreprises,
NS
Haut-Jure D
Saint-Claude
A l’attention des membres du bureau,
Saint-Claude le 06 mars 2025,
CONVOCATION
Madame, Monsieur, Cher(e) Collègue,
J’ai le plaisir de vous inviter à la réunion du bureau de la communauté de communes Haut-Jura Saint-Claude qui se tiendra :
Le mercredi 12 Mars 2025 18h30
Siège de la Communauté de Communes – salle -3
L’ordre du jour est le suivant :
1. APPROBATION COMPTE-RENDU
Le compte-rendu de la réunion de bureau du 17 Février 2025 sera proposé à l’approbation.
2. ENVIRONNEMENT
2.1. ENVIRONNEMENT : FRICHE INDUSTRIELLE CHACOM – ALLOTISSEMENT DES TRAVAUX DE DEMOLITION ET REVEGETALISATION
2.2. SPANC : CONTROLES DE BON FONCTIONNEMENT - CHOIX DU PRESTATAIRE
3. HABITAT/PATRIMOINE
3.1. PATRIMOINE : SEPTMONCEL – ACQUISITION DU FONDS DE COMMERCE DE BOULANGERIE - EXERCICE DU PACTE DE PREFERENCE
3.2. PATRIMOINE : 6 RUE DES FRERES LUMIERE – SAINT CLAUDE – PROROGATION MISE A DISPOSITION – PLASTOREX
3.3. PATRIMOINE : POLE DU TOMACHON – NOUVEAU BAIL CIVIL – ASSOCIATION ARTS PLASTIQUES DU HAUT JURA
3.4. PATRIMOINE : POLE DU TOMACHON – NOUVEAU BAIL CIVIL – MICRODATA
4. TOURISME
4.1. CANYON DE COISERETTE : PLAN DE SECOURS
4.2. OFFICE DU TOURISME : CONVENTION DE PARTENARIAT 2025 AVEC LE CIGC
4.3. OFFICE DU TOURISME : TARIFS DE REVENTES DES PRODUITS BOUTIQUE
4.4. OFFICE DE TOURISME : CONVENTION AVEC LE CEVEO BOIS D’AMONT
4.5. OFFICE DE TOURISME : CONVENTION SNCF 2025
4.6. OFFICE DE TOURISME - CONVENTION DE REFACTURATION FLYERS LIGNE DES HIRONDELLES SAISON 2025 “
Haut-Jure
Saint-Claude
5. SPORTS
5.1. CENTRE NAUTIQUE DU MARTINET : ALLOTISSEMENT LOT 06
Comptant sur votre présence, je vous prie d’agréer Madame, Monsieur, et Cher (e) Collègue, l’expression de mes salutations distinguées.
La Présidente
Isabelle HEURTIER