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Compte-Rendu - 170331 cr conseil municipal ste sc3a8ve
Compte-Rendu - 170908 cr conseil municipal
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Sainte-Sève.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 170908 cr conseil municipal)
Thèmes du document : Logement, Aménagement du territoire, Industrie,
CONSEIL
MUNICIPAL
/ COMMUNE
DE
SAINTE-SEVE
SEANCE
DU
VENDREDI
8
SEPTEMBRE
2017
COMPTE
RENDU
1-
TRAVAUX -—
rapporteur
Gilles
Mer
Les
chantiers
en
cours
: les
enrobés
de
la
Rue
André
Corvez,
du
Quinquis
et de
ia cour
de
l'école
seront
terminés
fin semaine
37.
Rond
point
du
Quinauis
: un
fourreau
a été
mis
en
place
dans
la
route
pour
l'éclairage
public
du
carrefour.
Prix
des
travaux
1 251.36
€.
Un
compteur
électrique
sera
mis
en
place
au
plan
d'eau
Extension
de
la
cour : devis
pour
l'enrobé
Propositions
de
Green
Paysage
et Colas.
L'entreprise
Colas
est
retenue
pour
un
montant
de
18
306.12
€.
EH —
URBANISME
-
rapporteur
Yvon
Hervé
Lotissement
les
Hauts
de
Kerprigent
: 8
permis
de
construire
ont
été
déposés
PLU)
: question
des
«
dents
creuses
»
et
des
talus
Dents
creuses
: favoriser
la construction
dans
les espaces
restés
inutilisés
à
l'intérieur
du
bourg
et
des
hameaux.
Préserver
le
bocage
et
protéger
les
talus.
Sur
la
commune
de
Sainte-Sève
aucun
talus
n’est
protégé.
Groupe
de
travail
à
mettre
en
place
pour
faire
un
inventaire
des
talus
à
protéger
:
Gilles
Mer
—
Nicole
Goarnisson
—
Patrick
Mazeau
— Joël
Larhantec
IH — AFFAIRES
SCOLAIRES
- rapporteur
Maryse
Le
Joly
Les
effectifs
à
l’école
: 114
enfants
/ 5 classes
Classe
de
Karine
Cillard
PS1/PS2
: 15
élèves
MS
: 9 élèves
Classe
de
Laurence
Houïllot
GS
: 21
élèves
Classe
de
Hélène
Blanchet
CP
: 16
élèves
CE1:
7 élèves
Classe
d’
Emmanuelle
Le
Merrer
CE1 :
11
élèves
CE2
: 13
élèves
Classe
de
Sandrine
Aubé
CM1
: 11
élèves
CM2:
11
élèves
C/R
de
la visite
des
élus
à l'ALSH
Le
Maire
accompagné
de
Maryse
Le
Joly
et de
Patrick
Mazeau
se
sont
rendus
à l'ALSH
le jeudi
31
août.
Très
bonne
fréquentation
du
centre
pendant
l'été,
le
maire
souligne
le travail
efficace
de
la
Directrice
Mme
Le
Bonhomme.
Clôture
du
jardin
de
la maison
«
Breton
»
: travaux
terminés
Extension
de
la
cour
: le
mur
côté
est,
le
long
du
parking
d'entrée,
est
à garnir
d’une
palissade.
ll
—
LIAISONS
DOUCES
- rapporteur
Yvon
Hervé
Les
acquisitions
de
terrains
nécessaires
à la
réalisation
d'Un
chemin
entre
le bourg
et
le plan
d'eau
sont
en
cours.
Contact
avec
le géomètre
pour
établir
le document
d’arpentage
: présence
du
géomètre
sur
le
terrain
mercredi
13
septembreIV - INVENTAIRE
DES
ZONES
HUMIDES
-
rapporteur
Yvon
Hervé
+
Le
maire
présente
au
conseil
municipal
un
inventaire
des
zones
humides
proposé
par
le
Syndicat
Mixte
des
bassins
du
Haut-Léon.
Le
Maire
estime
que
certaines
parcelles
ont
été
classées
zones
humides
à tort et
notamment
des
parcelles
se
situant
au
Sud
de
la
RN12,
jugées
labourables. Le
conseil
municipal,
à
l'unanimité,
donne
un
avis
défavorable
à
l'inventaire
des
zones
humides
réalisé
par
le Syndicat
Mixte
des
bassins
du
Haut-Léon.
V — PLAN
D'EAU
+
Suite
à
donner
à la vidange
accidentelle
- _
Empêcher
le
déversement
de
l'eau
dans
la
rivière
avant
analyse
{protection
de
la
pisciculture
bio
en
aval)
-
Laisser
le plan
d'eau
s'assécher
totalement
et ensuite
procéder
au
curage
Le
Maire
indique
que
la
remise
en
eau
ne
pourra
pas
intervenir
avant
l'hiver
2018-2019.
La
convention
avec
la
société
de
pêche
est
de
ce
fait
caduque
pour
cas
de
force
majeure.
VII-
ACTION
SOCIALE
-
rapporteur
Patrick
Mazeau
+
Les
dates
des
prochaines
manifestations
:
1% octobre
— journée
de solidarité
-
25
novembre
- repas
du
CCAS
VI-
CADRE
DE
VIE
- rapporteur
Nicole
Goarnisson
+
Les
abords
de
Trébompé
Bras
Un
aménagement
paysager
sera
fait
dans
le quartier,
avec
zone
de
stationnement
pour
visiteurs.
Mill
- VIE
ASSOCIATIVE
- rapporteur
Laurent
Le
Traon
+
Réunion
en
vue
d'établir
le planning
d'occupation
hebdomadaire
des
salles
par
les
associations
:
le
12
septembre
Forum
des
associations
le
9
septembre
à
16
heures
Réunion
avec
les
associations
pour
l'occupation
des
salles
en
2018
: 9 novembre
Collectif
SEVE
: déplacement
à
Carnoët
le
23
septembre
-— départ
à
13
h
30
Création
d’une
association
des
entreprises
de
la Zone
de
Penprat
IX - QUESTIONS
DIVERSES
+
La
Société
de
Chasse
sollicite
la
commune
pour
une
aide
concernant
l'achat
de
matériaux
qui
servirait
à
rénover
leur
local.
Accord
pour
un
achat
de
matériaux
d’un
montant
de
400
€.