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Déliberation - 85b7d42a324149b923f1075ed11cb2d7
Document publié le Mardi 21 avril 2026 par la commune de Malvezie.
Lien du pdf (Déliberation - 85b7d42a324149b923f1075ed11cb2d7)
Thèmes du document : Transports, Institutions publiques, Mode, textile et habillement,
REUNION du CONSEIL MUNICIPAL du 27 SEPTEMBRE 2014
Le Conseil Municipal s’est réuni à la Mairie de Malvézie le samedi 27 septembre 2014, à 17 heures 00, sous la présidence de M. Daniel SARRAUTE, Maire.
Etaient présents : MM. SANS Stéphane 1er adjoint, RENALIER Jean 2ème adjoint, MMES DEMIGUEL Véronique, ALLEMANE Marion, DAVID Isabelle, MM. CORDIER André, MACHADO Antoine et PEREZ Patrick.
Étaient absents non excusés: MME PACHERE Christine, M. GRAND Christian
M. RENALIER Jean a été désigné secrétaire de séance.
En premier lieu, le Conseil Municipal a respecté une minute de silence en l’honneur de M. Hervé GOURDEL, sauvagement assassiné en Algérie.
Après avoir fait procéder à la signature du registre des délibérations, M. le Maire entame les différentes questions à l’ordre du jour du conseil.
1) Dossier AFP
M. le Maire signale en premier lieu qu’il a envoyé un message aux services du Conseil Général afin de
leur poser les questions particulières qui avaient été soulevées sur ce dossier. Etant toujours dans
l’attente d’une réponse, il propose qu’un prochain conseil ait pour principal sujet ce dossier de l’AFP.
2) Transfert subvention POOL ROUTIER 2011-2012
Après avoir fait le rappel des travaux réalisés cette année par le SIVOM sur MALVEZIE, M. le Maire
fait état au Conseil de la proposition du SIVOM qui permettrait à la commune de bénéficier d’une
subvention complémentaire sur le POOL Routier 2011-2012. Le SIVOM pourrait ainsi nous transférer
22 190 € supplémentaires afin de solder les travaux coûteux déjà réalisés sans trop entamer le POOL
Routier 2013-2015 sur lequel nous resterait encore une enveloppe de 31 161 €.
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l’unanimité approuve le transfert de subvention du
POOL Routier.
3) Désignation Correspondant Sécurité Routière
M. le Maire indique au Conseil qu’il convient de désigner rapidement un correspondant Sécurité
Routière pour la Commune de MALVEZIE. Après avoir rapidement expliqué les principales
attributions de ce correspondant, il propose avec son accord la candidature de M. Antoine
MACHADO.
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal accepte à l’unanimité la nomination de M. MACHADO
à la qualité de correspondant Sécurité Routière.
4) Travaux sur l’école Devant le coût trop important de la réfection des appartements de l’école initialement prévue, le
Conseil avait décidé d’approfondir ses réflexions sur le sujet.
M. Patrick PEREZ présente au Conseil un projet de programmation de travaux sur le bâtiment.
Une première phase de travaux (démolition de cloison et de faux plafond, dalle légère) sur le rez-de-
chaussée devra faire l’objet de devis.
5) Travaux sur la Mairie
MME DAVID et MM. RENALIER, SANS et CORDIER, au nom de la commission chargée de ce
dossier, font état au Conseil de leurs travaux. Ils ont pratiquement terminé les demandes de devis qui
concernaient les postes d’électricité et de menuiserie.
M. SANS insiste sur le coût supplémentaire que vont entraîner les contraintes d’accessibilité liées aux
établissements accueillant du public (changement de portes, mise en place de place de parking réservé
et de cheminement d’accès adapté).
6) Equipement secrétariat mairie
Après prise de renseignements, le Conseil décide de renoncer à l’achat d’un photocopieur au prix trop
important par rapport aux besoins de la commune.
M. SANS sera chargé de la commande d’une imprimante couleur A3/A4 apte à la dématérialisation
des documents comptables.
Le Conseil demande aussi à M. SANS de procéder auprès de la société Techni Bureau à l’achat d’un
nouvel ordinateur et de ses accessoires.
Une demande de subvention sera faite au Conseil Général.
7) Eglise, Cimetière
M. PEREZ fait un rapide compte-rendu de sa rencontre avec MME MOULINOU, architecte du
CAUE, chargée de l’étude de l’église. Son travail progresse et devrait aboutir fin octobre.
Afin de faciliter l’entretien du cimetière à l’employé communal, les conseillers vont poser dès la
semaine prochaine sur les allées du cimetière un géotextile. Cette opération fastidieuse demandera
successivement l’enlèvement des graviers, leur lavage, la pose du feutre et la remise en place des
graviers. Elle devrait limiter à l’avenir la pousse des adventices. M. CORDIER et MME DAVID
assisteront M. AUTIER dans ce travail qui devrait se dérouler sur le mois d’Octobre.
8) Achats divers
Le Conseil a décidé de commander deux tables de pique-nique et 3 bancs en bois qui seront placés
dans le village.
9) Questions diverses Syndicat Intercommunal des techniques d’Information et de Communication des 7
Molles (ex Syndicat TV): Les délégués des communes de MALVEZIE, GENOS et SAUVETERRE de COMMINGES se réuniront le 12 octobre afin d’élire le bureau du Syndicat.
Entretien du village: La question de l’entretien du village sur laquelle s’est mobilisé le Conseil reste une priorité. Ayant renoncé dés cette année au désherbant qui sera de toute façon interdit au printemps 2016, la municipalité, afin de faciliter le travail de son employé, va essayer de concentrer ses efforts sur les zones de voierie particulièrement difficiles à entretenir jusqu’ici. La réfection enfin terminée de la Rue des Marascasses et le regoudronnage de l’Impasse de l’Arigot vont ainsi supprimer deux points noirs.
La propreté du village reste aussi de la responsabilité de chacun.
M. le Maire souligne la récurrence du problème des déjections canines sur la Place du Laouïs notamment où les plantations communales sont systématiquement abîmées. Il signale aussi que les habitants riverains de la voierie communale ou départementale, détenteurs d’un droit de voierie, ne sont pas autorisés à y laisser se déverser, pour des raisons de sécurité évidentes, sables, graviers et limons.
Recensement des hébergeurs touristiques: M. le Maire présente au Conseil une demande de la Communauté des Communes concernant le recensement des hébergeurs touristiques dans chaque commune. MME DAVID se chargera de cette question.
Documents LEBLANC : M. RENALIER a fait réaliser sur Toulouse la numérisation des films de M. et Mme LEBLANC. Le Conseil remercie encore les familles LEBLANC et DUFOUR pour ce prêt.
Employé municipal : La commune a l’obligation de par le contrat qu’elle a signé avec M. Autier, employé municipal, de lui financer une formation de son choix. MME DAVID, sa tutrice est chargée par le Conseil d’étudier avec lui les différentes offres.
Problème des chiens: Depuis plusieurs années déjà, le problème de la divagation et des aboiements de chiens est soulevé dans la commune. Ces divagations diurnes ou nocturnes entraînent aboiements, déjections et par conséquence de pénibles querelles de voisinage.
Depuis six mois, il ne se passe pas une semaine sans que ne parvienne à la mairie une plainte concernant ce problème qui pourrait être facilement réglé avec un peu de bonne volonté et de tolérance de part et d’autre.
M. le Maire annonce au Conseil qu’il prendra prochainement un Arrêté Municipal.
11 Novembre : Le 11 novembre sera cette année l’occasion de commémorer le centenaire du déclenchement de la Première Guerre Mondiale. Ce conflit qui a mobilisé à l’époque de nombreux hommes de notre village, a vu la disparition de dix d’entre eux, morts pour la Patrie. C’est en leur souvenir que le Conseil a décidé d’organiser pour le 11 novembre une petite exposition qui pourrait rassembler toutes les lettres, photos, décorations, objets divers que certains de nos habitants ont encore chez eux.
La séance est levée à 20h30.
Le Maire
D. SARRAUTE
Le 1er Adjoint au Maire, Le 2ème Adjoint au Maire, Les Conseillers Municipaux.