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Procès Verbal - PV CM 26.03.2025
Document publié le Mercredi 26 mars 2025 par la commune de Velesmes-Échevanne.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV CM 26.03.2025)
Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Institutions publiques,
COMMUNE
DE
VELESMES-ECHEVANNE
701
00
Mail
: commune-de-velesmes@orange.fr PROCÈS.VTRBAL
DU
CONSEIL
MUNIC¡PAL
*****
Séance
du
26
mars
2025
Par la suite d'une
convocation
en
date
du
18
mars 2025,
les
membres composant
le
conseil
municipal de la
commune
de
Velesmes-Echevanne
se sont
réunis
en date du 26
mars
2025, en
Mairie
à 20h, en
séance
publique
sous
la présidence
de
M. Jean-Paul
GEOFFROI
Maire.
Membres
présents:
Céline
BERTHIER, Stéphane GAULIARD, Jean-Paul
GEOFFROY
Laurent
JARROT, Manon
JAYET,
Stéphane PARIS, Frédéric MOREL, Philippe RACINE
et
Christelle
ROBBE
forment
la
majorité
des
membres
en
exercice
et
peuvent délibérer valablement
en
exécution
des
afticles
L.2121-7
etL.2121-17
du Code général
des
collectivités territoriales.
Membre
absent excusé avant donné mandat
de
vote
: Thie rry
JACQUIN donne
pouvoir à Jean-Paul
GEOFFROY Membre
absent excusé
: Simon
LAFFAITEUR
Le
président
ayant
ouvert la
séance
et
fait
I'appel
nominal,
il a constaté
que
le quorum
est
atteint
et
il a
été
procédé,
en
conformité
de
I'arlicle
L.2121-15
du
Code général
des
collectivités
territoriales,
à
l'élection
d'un
secrétaire pris
au
sein
du
conseil
: le
conseil municipal
a
désigné Mme Manon
JAYET,
pour
remplir
les
fonctions
de
secrétaire.
*****
.
Procès-verbal
de la
séance du
5
février
2025
Le procès-verbal
de
la séance
du
5
février 2025
est
approuvé
à
I'unanimité.
I -
Programme
de
travaux
en
forêt
2025
Après
présentation
du
programme
de
travaux
en forêt
2025,
le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré
:
-
Approuve
ce programme de
travaux
arrêté
à
la somme
de
15
522.32 € TTC
-
Autorise M.
le Maire à signer tout
document
relatif à cette décision
Vote à
I'unanimité
2
- GandidatAssociation
Foncière
Rurale
de
VELESMES
M.
le
Maire informe le Conseil Municipal qu'il
y a
lieu
de
procéder
à la
proposition
d'un
candidat
pour
I'AFR de Velesmes, suite au décès courant
2024
d'un
de
leurs membres.
!
Le conserl propose
de
nommer Monsieur
Jérome
PLOTTEY
Vote à
I'unanimité 3
- Remboursement
d'un conseiller
M.
le Maire informe
que Frédéric
Morel a avancé
les
pièces
pour
I'entretien du tracteur
tondeuse qu'il
a
effectué. Le
Conseil Municipal,
I'exposé
de M.
le
Maire
entendu
accepte
le
remboursement
de la
somme
de
332.08
€
à
M.
Frédéric
Morel.
Autorise
M. le Maire à signer
tout
document relatif à cette décision
Pour:
9
Abstention
: Frederic
Morel
4
- Convention
de mise
à
disposition
de
salle aux
associations
M. le Maire informe l'assemblée qu'il y
a
lieu
de mettre en place une convention de mise à
disposition
de
salle à I'attention des
associations
du
village.
Les lieux mis à
disposition sont
la salle des
fêtes
eVou
la
salle informatique
pour la mise
en
place
de
leurs activités ou réunions.
Le
Maire présente
le
projet
de
convention,
définissant
les
conditions
d'utilisation
des
salles
et
les
engagements de
chaque
partie.
Après
débat, le Conseil adopte ce document et
autorise
le Maire à le présenter aux associations.
Vote à
I'unanimité
5
- Renouvellement
de la
convention
avec
la
Vie au
Village
M.
le
Maire rappelle
la
convention
signée
avec
la Vie au
Village depuis
2021,
concernant
la
mise
à
disposition
du
local pour
le
dépôt
de
pain ainsi
que
les conditions
de
prise
en
charge des
différentes
dépenses. La convention étant arrivée à son terme, le Maire propose de renouveler
la
convention, définissant
les
conditions d'utilisation
du
local
et
les
engagements
de
chaque partie
: à
savoir
la
mise
à
disposition
gratuite
du
local
et la
prise
en
charge des frais de fonctionnement
du
local plafonné
à 3
500
€
par
an
après
fourniture
des
factures concernées
deux
fois par
an.
La durée
de
la convention est
arrêtée
à 2 ans, à compter
du
1"'
janvier
2025,
renouvelable
1
fois.
Après débat,
le Conseil
adopte
la convention et
autorise
le Maire
à
la présenter
à
l'association
Vote à
I'unanimité
Questions
diverses
:
o
Arrivée d'un
locataire
dans
le logement 6 place
de
I'Eglise prochainement
Fin de
séance
à
23h
Le
Maire,
n-Paul
GEOFFROY
:,,.t
¡:ti.
^
I