Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - t1glo3r7j9o9oy
Procès Verbal - 5iim4jnba2w3c
Procès Verbal - gt22pzgv4d6h71h
Procès Verbal - i0p4s0de8zpqud5
Procès Verbal - jnte06l8mf8elcc
Procès Verbal - lp142dpd05si93d
Déliberation - j9u5hhc6wh9z2n
Procès Verbal - 1obcuokn5v3wmqc
Procès Verbal - is052u3h98tite
Procès Verbal - gtmrqf9xtx6e0c1
Procès Verbal - kdcw9ha5jtv8h9o
Document publié le Vendredi 20 mars 2026 par la commune de Codolet.
Lien du pdf (Procès Verbal - kdcw9ha5jtv8h9o)
Thèmes du document : Démocratie, Démocratie locale et participation citoyenne, Justice et droit,
656604 RÉPUBLIQUE FRANCAISE
| | Département du Gard - Commune de Codolet —
PROCÈS VERBAL DE LA RÉUNION
DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 20 MARS 2026 - N° 1
L'an Deux Mille Vingt-Six le vingt mars à 18 h 30, le Conseil Municipal, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Monsieur Sébastien BAYART, Maire sortant.
2.
Etaient présents :
Monsieur BAYART Sébastien
Madame LACROZE Karine
Monsieur CASTILLON Bernard
Madame WUYTS Elga
Monsieur BROCHE Denis
Madame VERNAY Nathalie
Monsieur LAIR Patrick
Madame FRIESZ Brigitte
Monsieur PARCOLLET Frédéric
Madame MIGUEL Estelle
Madame NABOT Marine
Monsieur MIKLAS Bruno
Monsieur MICHEL Stéphane
Madame BAGGIERI Océane
Absents excusés : M. BIANCHI Patrice représenté par M BAYART Sébastien
La séance a été ouverte sous la présidence de Monsieur BAYART Sébastien, Maire sortant qui a déclaré les membres du conseil M. BAYART, Mme LACROZE, M. CASTILLON, Mme WUYTS, M. BROCHE, Mme VERNAY, M. LAIR, Mme FRIESZ, M. PARCOLLET, Mme MIGUEL, M. BIANCHI, Mme NABOT, M. MIKLAS, M. MICHEL, Mme BAGGIERI, installés dans leurs fonctions.
Le conseil a choisi pour secrétaire Madame VERNAY Nathalie.
Monsieur BROCHE Denis, le doyen de l'assemblée, a pris ensuite la présidence de la séance. || a procédé à l'appel nominal des membres du conseil et constaté que la condition de quorum était remplie. 606001 RÉPUBLIQUE FRANCAISE
| | Département du Gard — Commune de Codolet D
| OBJET : ÉLECTION DU MAIRE
Après avoir donné lecture des articles L.2122-4, L.2122-5, L.2122-7 et L.2122-8 du Code Général des Collectivités Territoriales, Monsieur BROCHE a invité le conseil municipal à
procéder au scrutin secret et à la majorité absolue des suffrages à l’élection du Maire. Si,
après deux tours de scrutin, aucun candidat n'a obtenu la majorité absolue, il est procédé à un troisième tour de scrutin et l'élection a lieu à la majorité relative. En cas d'égalité de suffrages, le candidat le plus âgé est élu.
Le conseil municipal a désigné Mme WUYTS Elga et M. LAIR Patrick, assesseurs du bureau de vote.
Après un appel de candidature, il est procédé au déroulement du vote.
Chaque conseiller municipal, s'est rendu dans l'isoloir et a mis son bulletin de vote dans l’urne.
Après le vote du dernier conseiller, il a été procédé au dépouillement des bulletins de vote.
Résultats du premier tour de scrutin
- Nombre de conseillers présents à l'appel n'ayant pas pris part au vote 0 - Nombre de votants 15 - Nombre de suffrages déclarés nuls par le bureau 0 - _ Nombre de suffrages déclarés blancs par le bureau 2 - Nombre de suffrages exprimés 13 - Majorité absolue 7
A OBTENU :
Monsieur BAYART Sébastien : treize voix (13 voix)
Monsieur BAYART Sébastien ayant obtenu la majorité absolue, a été proclamé Maire et a été immédiatement installé.
OBJET : CRÉATION DES POSTES D’ADJOINT AU MAIRE
Monsieur le Maire, nouvellement élu prend la présidence de la séance, il rappelle que la création du nombre d’adjoints relève de la compétence du Conseil Municipal.
Considérant que le Conseil municipal détermine librement le nombre d'adjoints sans que celui-ci puisse excéder 30 % de l'effectif légal du conseil municipal,
Considérant que la commune de Codolet peut compter un effectif maximum de 4 adjoints,
Vu la proposition de création de quatre (4) postes d’adjoints.
Après en avoir délibéré,
DÉCIDE la création de quatre (4) postes d'Adjoints au Maire.
VOTÉ À L'UNANIMITÉ | |
»60006 RÉPUBLIQUE FRANCAISE
V | Département du Gard — Commune de Codolet D
OBJET : ÉLECTION DES ADJOINTS AU MAIRE
Monsieur le Maire expose qu'après la décision du conseil municipal de fixer à quatre le nombre d’adjoints, il convient dès à présent, conformément au Code Général des Collectivités Territoriales de procéder à l'élection des adjoints.
Considérant que, dans toutes les communes, les adjoints sont élus au scrutin de liste à la majorité absolue, sans panachage ni vote préférentiel. La liste est composée alternativement d'un candidat de chaque sexe. Si, après deux tours de scrutin, aucune liste n'a obtenu la majorité absolue, il est procédé à un troisième tour de scrutin et l'élection a lieu à la majorité relative. En cas d'égalité de suffrages, les candidats de la liste ayant la moyenne d'âge la plus élevée sont élus ;
Après un appel de candidature, une liste est déposée, composée de Mme LACROZE Karine, M. CASTILLON Bernard, Mme WUYTS Elga, M. BROCHE Denis.
Il est procédé au déroulement du vote.
Chaque conseiller municipal, s’est rendu dans l'isoloir et a mis son bulletin de vote dans l'urne.
Après le vote du dernier conseiller, il a été procédé au dépouillement des bulletins de vote.
1® tour de scrutin
- Nombre de conseillers présents à l'appel n'ayant pas pris part au vote ) - Nombre de votants 15 - _ Nombre de suffrages déclarés nuls par le bureau 0 - Nombre de suffrages déclarés blancs par le bureau 0 - Nombre de suffrages exprimés 15 - Majorité absolue 8
Ont obtenu :
— Liste : LACROZE Karine, quinze voix {15 voix)
La liste LACROZE Karine ayant obtenu la majorité absolue, ont été proclamés adjoints au maire et immédiatement installés : Mme LACROZE Karine, M. CASTILLON Bernard, Mme WUYTS Eiga, M. BROCHE Denis.
Les quatre Adjoints au Maire ont été immédiatement installés. 664061 RÉPUBLIQUE FRANCAISE
LE ) Département du Gard — Commune de Codolet a
OBJET : CHARTE DE L'ÉLU LOCAL
Monsieur le Maire donne lecture de la charte de l'élu local, mentionnée à l'article L1111-12
du code général des collectivités territoriales.
Monsieur le Maire remet, à chaque conseiller municipal, une copie de la charte de l'élu local.
L'ORDRE DU JOUR ÉTANT ÉPUISÉ, LA SÉANCE EST LEVÉE À 19 H05
La Secrétaire de séance, Monsieur le Maire,
Nathalie VERNAY Sébastien BAYART