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Document publié le Jeudi 20 novembre 2025 par la commune de Chapelle-des-Pots.
Lien du pdf (Déliberation - Conseil municipal du 20 novembre 2025 Liste des deliberations)
Thèmes du document : Justice et droit, Grandes et moyennes entreprises, Travail et emploi,
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
20
NOVEMBRE
2025
LISTE
DES
DÉLIBÉRATIONS
20112501
- FONCTIONNEMENT
DES
ASSEMBLÉES
Approbation
du procès-verbal
du
conseil
municipal
du
23
octobre
2025
Décision
: approuvée
- unanimité
20112502
— FINANCES
Révision
des
tarifs de
location
des
salles municipales
Décision
: approuvée
— unanimité
20112503
- RESSOURCES
HUMAINES
Tableau
des
effectifs
Décision
: approuvée
— unanimité
La
Chapelle
des
Pots,
Publié
le :