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Conseil Municipal - Seance du conseil municipal du 20 novembre 2025
Document publié le Jeudi 20 novembre 2025 par la commune de Chapelle-des-Pots.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Seance du conseil municipal du 20 novembre 2025)
Thèmes du document : Institutions publiques, Culture et patrimoine, Assurance,
CM du 20/11/2025
COMPTE-RENDU CONSEIL MUNICIPAL DU 20 NOVEMBRE 2025
NOMBRE DE CONSEILLERS EN EXERCICE : 15
PRÉSENTS : 14
VOTANTS : 15
L’AN DEUX MILLE VINGT CINQ LE 20 NOVEMBRE A VINGT HEURE LE CONSEIL MUNICIPAL DE LA COMMUNE DE LA CHAPELLE DES POTS, DÛMENT CONVOQUÉ, S’EST RÉUNI EN SÉANCE PUBLIQUE, SALLE DE LA MAIRIE, SOUS LA PRÉSIDENCE DE MONSIEUR PIERRE-HENRI JALLAIS, MAIRE.
DATE DE CONVOCATION : 14 NOVEMBRE 2025
PRÉSENTS : MM ARNAUD, ARNOUX, BONNAUD, DUBOIS, GRIMAUD, JALLAIS, LE MONNIER, LECUYER, MARCHAND, NEAU, POIRET, RICHARDEAU, SALLAFRANQUE, SICAUD.
ABSENTS EXCUSÉS : Sandrine DANTON (pouvoir à PH JALLAIS)
SECRÉTAIRE DE SÉANCE : Vincent RICHARDEAU
Ordre du jour :
- Approbation du PV de la réunion du 23 octobre 2025
- Révision des tarifs de location des salles municipales
- Tableau des effectifs
- Questions diverses
Intervention de Catherine AKPO de l’association BEE AGBE qui rapporte une sculpture qui avait été exposée lors de la Fête de la Nature puis retirée car endommagée. Elle nous la rapporte réparée et nous l’offre, elle représente une tortue sur une tête d’humain. Elle nous présente également l’action « Recycl’art » qui a lieu en novembre dans le cadre du collectif « Art fil rouge ». Elaboration d’œuvres à partir de matières récupérées, détournées et transformées permettant de réduire l’impact environnemental.
1. APPROBATION DU PV DE LA RÉUNION DU 23 OCTOBRE 2025 (20112501) Le PV du conseil municipal du 23 octobre 2025 est approuvé à l’unanimité des membres présents.
2. RÉVISION DES TARIFS DE LOCATION DES SALLES MUNICIPALES (20112502) Mme BONNAUD, M. RICHARDEAU et M. SALLAFRANQUE présentent leur travail sur les tarifs de location des salles municipales.
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment l’article 2121-29, Considérant les diverses demandes régulièrement reçues en mairie concernant les salles municipales, Il est nécessaire de fixer des tarifs.
Le conseil municipal, après en avoir délibéré,
DÉCIDE :
- de fixer les tarifs d’occupation des salles municipales comme suit à compter du 1er janvier 2026 :
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SALLE DES FÊTES
Route de Chaniers
du 1er avril au 31 octobre hormis pour les associations (toute l’année)
CHAPELAINS
EXTERIEURS (y compris
entreprises ou associations
pour manifestation privée)
Associations extérieures
pour manifestation
publique
Auto-entrepreneurs
pour cours
collectifs
Associations communales
pour activité payante
(stage, etc.)
Associations
communales pour
manifestation privée
Entreprises
communales
Arrhes 120 € 120 € 60 € 60 €
Caution 500 € 500 € 500 € 500 € 500 € 500 € 500 €
Tarif horaire 4 € 4 €
1/2 journée 16 € 16 € 20 €
Journée 150 € 230 € 60 € 40 € 40 € 150 € 40 €
Week-end sans cuisine 200 € 300 € 100 € 200 € 70 €
Week-end avec cuisine 250 € 430 € 120 € 230 €
SALLE CÉRAMIQUE
13, rue de la République
Été : du 16 avril au 15 octobre - Hiver : du 16 octobre au 15 avril
CHAPELAINS
EXTERIEURS
(y compris entreprises
ou associations pour
manifestation privée)
Associations
extérieures pour
manifestation publique
Auto-entrepreneurs
pour cours collectifs
Associations
communales pour
activité payante
(stage, etc.)
Associations
communales pour
manifestation privée
Entreprises
communales
Arrhes 50 % du tarif de location 50 % du tarif de location
Caution 250 € 250 € 250 € 250 € 250 € 250 € 250 €
Période Été Hiver Été Hiver Été Hiver Été Hiver Été Hiver Été Hiver Été Hiver
Tarif horaire 4 € 5 € 4 € 5 €
1/2 journée 30 € 35 € 40 € 45 € 16 € 20 € 16 € 18 € 16 € 18 € 40 € 45 € 30 € 35 €
Journée 55 € 65 € 80 € 90 € 40 € 60 € 30 € 35 € 30 € 35 € 80 € 90 € 40 € 50 €
Week-end 100 € 120 € 120 € 100 € 100 € 120 € 120 € 150 € 70 € 90 €
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SALLE CULTURELLE ET SALLE DU CONSEIL
Place de la mairie
Pour les associations et entreprises extérieures :
- 1/2 journée : 50 €
- journée : 100 €
- week-end : 120 €
Pour les associations communales :
- uniquement sur demande
ADOPTÉ à l’unanimité des membres présents.
3. TABLEAU DES EFFECTIFS (20112503)
Après en avoir délibéré, le conseil municipal décide d’arrêter le tableau des effectifs comme suit :
GRADE CATEGORIE
DUREE
HEBDOMADAIRE
DU POSTE
POSTE
POURVU POSTE VACANT
Statut
FILIERE ADMINISTRATIVE
Rédacteur principal de
2ème classe B 35H00 1
Adjoint administratif
principal de 1ère classe C 35H00 1 Titulaire
Adjoint administratif
principal de 2ème classe C 35H00 1
Adjoint administratif C 15H00 1 Titulaire
FILIERE TECHNIQUE
Agent de maitrise C 35H00 Création au 1er décembre
Adjoint technique
principal de 1ère classe C 35H00 1
Adjoint technique
principal de 2ème classe C 35H00 3
Adjoint technique C 35h00 Contractuel
ADOPTÉ à l’unanimité des membres présents.
4. QUESTIONS DIVERSES
- Frelons asiatiques : Mme DUBOIS nous parle d’un piège dont son mari lui a parlé ; il s’agit d’un bouchon qui se fixe au goulot des bouteilles plastiques à installer sur le rebord d’une fenêtre ou suspendu à une branche d’arbre. Elle fera passer la documentation. Il n’y aurait plus besoin de le faire de façon artisanale, le produit peut être réutilisé de nombreuses saisons. - Mme LE MONNIER fait un point sur le marché de Noël du samedi 29 novembre : 7 exposants à l’extérieur et 22 à l’intérieur.
- Mme POIRET a participé à une réunion de la CDA sur l’artisanat local. L’objectif étant de restructurer et donner des solutions aux artisans afin qu’ils travaillent davantage ensemble pour mieux se faire connaître.
- M. SALLAFRANQUE et M. le Maire ont participé au conseil d’école ; l’évolution de l’effectif pour la prochaine rentrée sera relativement stable puisqu’il serait de 184 élèves au total au lieu de 182 cette année (115 élèves à Saint Césaire et 69 élèves à La Chapelle des Pots. 29 élèves vont entrer
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en 6ème et 27 élèves en petite section.
Le goûter de Noël offert par la municipalité aura lieu le vendredi 19 décembre à partir de 14h15 suivi de chants à 15h45.
- M. le Maire explique que le chantier de l’école (charpente et couverture) est désormais terminé (réception le 21/11) ; il salue le sérieux et la bienveillance des 2 entreprises qui sont intervenues malgré des conditions météorologiques compliquées. L’installation de la VMC, par contre, est toujours en cours à ce stade. - M. RICHARDEAU rappelle que le Téléthon est organisé par la municipalité (16ème édition) et qu’il y aura besoin d’aide notamment pour le fléchage et le défléchage des circuits. Le manque de bénévoles constaté lors de la Marche rose organisée par le Comité des fêtes ne doit pas se reproduire. - M. RICHARDEAU a contacté Mme ROUDIER Frédérique, comédienne, pour la pièce « Malgré la distance qui vous sépare ». Elle pourra venir l’interpréter le samedi 13 juin à 20h30. Organisation municipalité, un chapeau sera proposé au public pour sa prestation.
- M. RICHARDEAU et M. SALLAFRANQUE ont finalisé la liste de nos aînés bénéficiant du panier. Quelques décès et départs de la commune font qu’il y en a moins que prévu et que la barre des 100 bénéficiaires ne sera pas atteinte : 98 soit 26 couples et 46 individuels. La livraison est prévue le 10 ou 11 décembre. Les dessins des écoliers devront être impérativement arrivés en mairie avant la distribution. - M. SICAUD est satisfait des travaux d’enfouissement des lignes ENEDIS dans le bourg ; ils sont dans les temps annoncés.
- Mme BONNAUD présente le programme de la stratégie d'animation touristique proposé pour l'année 2026 par la CDA. Echappées rurales (juillet/aout) => Nous décidons de candidater pour le vendredi 7 aout profitant que la salle sera réservée pour le Ciné plein air du samedi 8 (en cas de litige avec une autre commune concernant la date, nous proposons aussi le vendredi 10/07).
- M. LECUYER s’inquiète du peu de retours des associations concernant leur article pour le bulletin annuel qui sera diffusé courant janvier. Une relance sera faite le lendemain pour un retour avant le 30/11. - Les illuminations de Noël seront en place du 05/12 au 05/01/26.
- M. le Maire présente la manifestation « Ville à joie » et son concept qui est la lutte contre la rupture des services publics en milieu rural le temps d’une soirée conviviale avec animation, foodtrucks, jeux, etc. 6 communes de moins de 1000 habitants seront sélectionnées ; notre commune reste intéressée s’il reste une place. Dates 15/04 au 15/05/2026.
- M. le Maire présente une association installée à Saint Sauvant : « Les Dérailleurs d’Ô Pignons ». Atelier de cycle ouvert le mercredi et dimanche matin. Remise en état de vélos à prix modique, à disposition les outils nécessaires pour apprendre à entretenir et réparer son vélo, location de vélos et d’équipement, vente de vélos à petits prix.
- Les agents recenseurs sont recrutés officiellement : M. Joël PAIRE et Mme Christine BERTAUD. Pas de suppléant prévu.
- M. le Maire et M. RICHARDEAU ont reçu Sébastien et Sanéla, les boulangers des Bujoliers qui proposent de venir 3 jours par semaine pour distribuer leurs produits. Il est convenu de définir une tournée avec arrêt dans 5 ou 6 lieux dont l’un d’une heure dans le bourg et les autres durant un quart d’heure : mardi en soirée (vers 16h00), jeudi et samedi matin. Un nouveau rendez-vous est prévu sur le terrain afin d’affiner tout ça.
- M. le Maire souhaiterait réunir de nouveau le groupe de travail « témoignages » qui avait réalisé des entretiens avec des habitants sur la 2nde Guerre mondiale à l’occasion des célébrations du 8 mai dernier. - Dates des prochaines réunions du conseil municipal : 29/01/2026 et 26/01/2026.
La séance est levée à 22h07.
Liste des délibérations :
- 20112501 - Approbation du PV de la réunion du 23 octobre 2025
- 20112502 - Révision des tarifs de location des salles municipales
- 20112503 - Tableau des effectifs
Le Maire, Le secrétaire de séance,
Pierre-Henri JALLAIS Vincent RICHARDEAU
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