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Déliberation - Conseil municipal du 20 juin 2024 – liste des deliberations
Document publié le Jeudi 20 juin 2024 par la commune de Chapelle-des-Pots.
Lien du pdf (Déliberation - Conseil municipal du 20 juin 2024 – liste des deliberations)
Thèmes du document : Justice et droit, Énergies, Institutions publiques,
CONSEIL MUNICIPAL DU 20 JUIN 2024
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
20062401 – FONCTIONNEMENT DES ASSEMBLÉES
Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 23 mai 2024
Décision : approuvée - unanimité
20062402 – AUTRES DOMAINES DE COMPÉTENCES DES COMMUNES Prestation de services pour l’accompagnement à la rénovation énergétique des bâtiments publics proposés par le Syndicat Départemental d’Électrification et d’Équipement Rural de la Charente- Maritime (SDEER)
Décision : approuvée - unanimité
20062403 – AUTRES DOMAINES DE COMPÉTENCES DES COMMUNES Désignation d’un référent déontologue pour les élus locaux
Décision : approuvée – unanimité
20062404 – AUTRES DOMAINES DE COMPÉTENCES DES COMMUNES Création d’une Entente intercommunale entre les communes de Burie, Chaniers, Chérac, Dompierre-sur-Charente, La Chapelle des Pots, Saint-Bris-des-Bois, Saint-Césaire, Saint-Sauvant et Villars- les-Bois
Décision : approuvée – unanimité
20062405 – DÉCISION EN MATIÈRE DE TARIFS
Tarifs d’occupation du domaine public
Décision : approuvée – unanimité
20062406 – DÉCISION EN MATIÈRE DE TARIFS
Tarifs d’occupation de la salle de la Céramique et de la salle des fêtes pour des cours de corde à sauter
Décision : approuvée – unanimité
20062407 – CCAS
Demande d’aide financière pour stage de perfectionnement BAFA
Décision : approuvée – unanimité
La Chapelle des Pots,
Le 21 juin 2024,
Le Maire,
Pierre-Henri JALLAIS