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Déliberation - 16 cascade lot2 avt1
Document publié le Mercredi 9 août 2023 par la commune de Passy.
Lien du pdf (Déliberation - 16 cascade lot2 avt1)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Tourisme,
s
7”
Passy Pays
du
1, place
de
la Mairie
74190,
Passy
T 104 50 78 00 03
Su
Mont-Blanc
F 104 50 93 67 61
Décision
du
Maire
N°16/2024
Commande
Publique
Objet
: Marché
23
000
15-02
— Avenant
n°1
Aménagement
touristique
de
la
cascade
de
Chedde
Lot
2
Serrurerie
Signalétique
Le
Maire
de
la Commune
de
Passy,
- _
VUle
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
article
L' 2122-22,
-__
VUle
Code
de
la Commande
Publique,
-
VU
la
délibération
du
Conseil
Municipal
n° DEL2020-76
du
10/07/2020
donnant
délégation
à
Monsieur
le
Maire
pour
signature,
-
VU
la décision
du
Maire
n°96/2023
en
date
du
09.08.2023,
décidant
de
conclure
un
marché
avec
la société
CHAMP
DES
CIMES
dont
le
siège
se
situe
61
impasse
des
Gures,
ZAE
les
Egrats,
744190
PASSY,
pour
le
marché
« Aménagement
touristique
de
la
cascade
de
Chedde
»,
lot
2
«Serrurerie
Signalétique
»
pour
un
montant
initial de
35
990,00
euros
HT
(offre
de
base
+ PSE3).
Deécide
Article
1%:
Article
2:
Article
3:
Article
4:
Article
5:
De
conclure
un
avenant
n°1
avec
la
société
CHAMP
DES
CIMES
dont
le
siège
se
situe
61
impasse
des
Gures,
ZAE
les
Egrats,
74190
PASSY,
dans
le cadre
du
marché
«
Aménagement
touristique
de
la
cascade
de
Chedde»,
lot
2
«Serrurerie
Signalétique
»,
pour
prolonger
le
délai
d'exécution
des
travaux
de
cinq
mois
supplémentaires.
pour
cause
d'intempéries.
Le
marché
se
terminera
donc
fin
avril
2024. La
présente
Décision
sera
rendue
exécutoire
à la date :
-
de
réception
par
la
Sous-Préfecture
de
Bonneville,
Service
Contrôle
de
Légalité
-
de
notification
au
titulaire
du
marché.
En
application
de
l'article
L.2122-23
du
C.G.C.T.
la
présente
Décision
sera
reportée
à
la connaissance
du
prochain
Conseil
Municipal.
Ampliation
de
la présente
Décision
est transmise
à :
-
Monsieur
le Sous-Préfet
de
Bonneville
-__
Service
de
Gestion
Comptable
de
Sallanches
-
Monsieur
le Directeur
Général
des
Services
- _
Monsieur
le
Directeur
du
service
ÎTE
La
présente
décision
pourra
faire
l'objet
d'un
recours
pour
excès
de
pouvoir
devant
le
tribunal
administratif
de
Grenoble
—-
2
place
de
Verdun
BP
1135
—
38022
GRENOBLE
Cedex
dans
un
délai
de
deux
mois
à
compter
de
sa
date
de
notification
où
de
publication.
Le
tribunal
administratif
peut
être
saisi
par
l'application
informatique
«Télérecours
citoyens»
accessible
par
le
site
Internet
www.telerecours.fr
Fait
à
Passy
le
13/02/2024
Le
Maire,
.
Raphaël
CASTÉRA
ville-passy-mont-blanc.fr
1