Ordre du Jour - CONVOC CM 131123

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Ordre du Jour - CONVOC CM 131123 Document publié le Lundi 13 novembre 2023 par la commune de Pesse. Lien du pdf (Ordre du Jour - CONVOC CM 131123)Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Banque, Commune de LA PESSE Département du Jura  5 rue de l’épicéa – 39370 Arrondissement de Saint-Claude  03 84 42 70 83 Canton de Côteaux du Lizon mairie-la-pesse@orange.fr

CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL

Madame, Monsieur, les Conseillers Municipaux,

Je vous remercie de bien vouloir assister à la séance du Conseil Municipal, qui se tiendra en salle de réunion de la Mairie le

Lundi 13 novembre 2023 à 19 heures

- Session ordinaire -

Je vous prie d’agréer l’expression de mes sentiments distingués.

ORDRE DU JOUR

1) Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 23 octobre 2023

2) Travaux de remises aux normes des ERP du bâtiment Relais des Skieurs : - Plan de financement - Emprunt bancaire

3) Budget annexe Assainissement - 966 : Annulatif de titre de redevance 2023/2024

4) SIVOS : Appel supplémentaire de participation des communes

5) Tarifs de location temporaire du local restaurant du Relais des Skieurs

6) Déplacement du Point lecture de la Médiathèque

7) Salle hors-sac

8) Déneigement 2023/2024 : Déneigement manuel

9) Demande d’installation d’un food-truck pizza saisonnier

10) Prime de pouvoir d’achat exceptionnelle des agents de la Fonction Publique Territoriale

 Questions diverses

 Courriers divers

A La Pesse, le 07 novembre 2023

Le Maire, Claude MERCIER