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unknown - Communauté de communes - Hautes Terres Communauté - Sommaire des décisions adoptées 08072019
Document publié le Lundi 8 juillet 2019
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Hautes Terres Communauté - Sommaire des décisions adoptées 08072019)
Thèmes du document : Travail et emploi, Grandes et moyennes entreprises, Jeunesse,
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 8 juillet 2019 réuni à Massiac
Sommaire des décisions adoptées :
24 – Adoption du relevé de décisions de la séance du Conseil communautaire du 17 mai 2019
25 – Adoption du compte-rendu des actes pris par la Présidente et le Bureau par délégation du
Conseil communautaire
26 – Vente d’un véhicule de collecte des ordures ménagères
27 – Vente d’un véhicule du service randonnée
28 – Achat et vente d’un véhicule pour le service prestations de services aux communes
29 – Fixation des tarifs de voirie et déneigement à compter du 1er août 2019
30 – Partenariat pour la collecte des capsules
31 – Partenariat pour la collecte des déchets diffus spécifiques (DDS)
32 – Avis sur le projet de Schéma Régional d’Aménagement, de Développement Durable et d’Egalité
des Territoires (SRADDET) de la Région Auvergne-Rhône-Alpes
33 – Syndicat des Territoires de l’Est Cantal : modification des statuts
34 – Plan Climat Air Energie Territorial (PCAET – transfert de la compétence au SYTEC
35 – Contrat de ruralité – Validation de la convention financière 2019
36 – Ouverture d’une ligne de trésorerie
37 – Recrutement d’un agent contractuel pour le poste de coordonnateur de randonnées
38 – Recrutement d’un agent contractuel pour le poste d’agent technique de randonnées
39 – Recrutement d’un agent contractuel pour le poste de « Fabmanager » au Fablab
40 – Création d’un emploi permanent d’animateur territorial
41 – Création d’un emploi fonctionnel de Directeur Général
42 – Création d’une prime de responsabilité des emplois administratifs de direction
43 – Création d’un emploi permanent d’assistant d’enseignement artistique spécialisé en percussions
44 – Motion sur l’opposition au projet de réorganisation des services de la Direction Générale des
Finances Publiques dans le département
45 – Décision modification n°2 – Budget annexe « déchets ménagers »
46 – Décision modificative n°2 – Budget principal
47 – Création d’un emploi permanent de catégorie A d’animateur économique, manager de centre-
bourg