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Arrêté - 2023 1459 PM Ensio route des Sables et quai de la Republique audit pour les travaux qui ont ete realises pour le tirage de la fibre optique
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Saint-Gilles-Croix-de-Vie.
Lien du pdf (Arrêté - 2023 1459 PM Ensio route des Sables et quai de la Republique audit pour les travaux qui ont ete realises pour le tirage de la fibre optique)
Thèmes du document : Transports, Télécommunications et internet, Sécurité publique,
Vie
Pputé
F
Dpsrémenté
le
Toude
CNT
se
LL
ant
Cités
Crvis-
DE
CROIX
DE
VIE
Certifié
exécutoire
par
le
Maire
compte
tenu
de
la
publication
le
POLICE
MUNICIPALE
D
k DEC.
08
&
0251
55
2955
N°
2023
-1459
- PM
FB/PR
ARRETE
DU
MAIRE
OBJET
:
Réglementation
de
la
circulation
et
du
stationnement
des
véhicules,
ainsi
que
du
cheminement
des
piétons,
Route
des
Sables
et
quai
de
la
République,
à
l’occasion
d’un
audit
pour
les
travaux
qui
ont
été
réalisés
pour
le tirage
de
la fibre
optique
les travaux
sont
réalisés
par
l'entreprise
Ensio.
Le
Maire
de
la
Ville
de
SAINT
GILLES
CROIX
DE
VIE.
Vu
la
Loi
n°
82.213
du
2
mars
1982
relative
aux
droits
et
libertés
des
Communes,
des
Départements
et des
Régions :
Vu
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
et
notamment
les
articles
L.
2211-1,
L.
2212-1,
L.
2212-2,
L.
2212-3,
L.
2213-1,
L.
2213-2,
L.
2213-3,
L.
2213-4
et
L.
2213-23;
Vu
le Code
de
la
Route
et
notamment
l'article
R 411.5,
R411.7,
R411.8,
R411.21.1
et
R417.10;
Vu
le
décret
n°
86-475
du
14
mars
1986,
relatif
à
l'exercice
du
pouvoir
de
police
en
matière
de
circulation
routière
;
Vu
l'arrêté
du
24
novembre
1967
modifié,
relatif à
la
signalisation
routière
;
Vu
à
la
demande
de
l'entreprise
Ensio
;
Considérant
qu'il
y
a
lieu
de
réglementer
les
conditions
de
circulation
et
de
stationnement
des
véhicules,
ainsi
que
du
cheminement
des
piétons,
Route
des
Sables
et
quai
de
la
République,
par
mesures
de
sécurité,
à
l'occasion
d’un
audit
pour
les
travaux
qui
ont
été
réalisés
pour
le
tirage
de
la
fibre
optique
de
chambre
en
chambre
souterraine,
les
travaux
sont
réalisés
par
l'entreprise
Ensio
dont
le siège
se
situe
au
—
1 boulevard
de
Nantes
—
78410
Aubergenville
;
ARRETE
Article
1er
-
L'audit
pour
les
travaux
qui
ont
été
réalisés
pour
le tirage
de
la
fibre
optique,
Route
des
Sables
et
quai
de
la
République
nécessitent
des
ouvertures
de
chambres
souterraines,
avec
le
stationnement
de
véhicules
de
chantier
sur
la
chaussée
et/ou
trottoir.
Par
conséquent,
il
convient
d'organiser
la
circulation
des
véhicules
et
des
deux
roues
suivant
les
engins
et
véhicules
de
chantier
utilisés,
le
temps
des
travaux.
Pour
les
piétons,
une
déviation
est
organisée,
si
nécessaire,
par
le
panneau
«
piétons
prenez
le
trottoir
d’en
face
»,
le
temps
des
travaux.
La
sianalisation
réglementaire
devra
être
mise
en
place
et
l'arrêté
de
circulation
obligatoirement
affichée
sur
le
lieu
des
travaux
et/ou
sur
le
pare-brise
des
véhicules
de
chantier,
Le
stationnement
de
tout
autre
véhicule
est
interdit
au
droit
du
chantier.
Avertissement : En
fonction
de
la
configuration
des
lieux
et/ou
des
rues
et
des
engins,
véhicules
de
chantier
utilisés
trois
modifications
de
circulation
peuvent
être
mises
en
place
par
l'entreprise,
elles
sont
les
suivantes
:
-
Une
circulation
alternée
par
panneaux
B15/C18,
AK5
et
KCL
ou
par
feux
tricolores
ou
par
piquet
K10.
-
Un
chantier
mobil
avec
empiétement
sur
la
chaussée
avec
deux
sens
de
circulation,
il
convient
de
mettre
en
place
un
rétrécissement
de
chaussée,
avec
pour
sens
de
circulation
prioritaire
les
véhicules
circulant
du
côté
opposé
du
chantier
mobile,
avec
alternat
manuel
par
panneaux
B14(30km),
AK5,
AK3
et
des
cônes
K5a
sécurisant
le
chantier
mobile
et
un
feu
spécial
sur
le
véhicule.
Ou -
Un
chantier
mobil
avec
empiétement
sur
la
chaussée
avec
un
sens
de
circulation,
il
convient
de
mettre
en
place
un
rétrécissement
de
chaussée,
avec
les
panneaux
AK5,
AK3,
B14
(30km)
et
des
cônes
K5a
sécurisant
le
chantier
mobile
et
un
feu
spécial
sur
le
véhicule.
_ Maïrie
:86,
quai de
la
République
- C$ 80629
- 85806 St-Gilles-Croix-de-Vie
Cedex
- Téléphone
:02.51.55.79.79
- Télécopie
:02.51.55,42.21 Article
2 -
Article
3
-
Article
4-
Article
5
-
Article
6
-
Article
7
-
Article
8 -
Article
9
-
Article
10 -
-
Si
les
travaux
ont
lieu
sur
des
chambres
Télécom.
proches
des
places
de
stationnement,
celles-ci
seront
réservées
48
heures
avant
les
travaux
par
l’entreprise
Ensio,
par
les
panneaux
réalementaires
«
stationnement
aênant
»
l'arrêté
de
circulation
devra
être
affiché
sur
les
panneaux,
afin
que
les
travaux
soient
exécutés
dans
la
rue
concernée.
Ces
prescriptions
sont
applicables
du
lundi
11
décembre
2023
au
vendredi
22
décembre
2023.
L'accès
aux
riverains,
l'approche
et
l’utilisation
des
hydrants
ainsi
que
la
desserte
des
services
de
secours
et d'incendie
sont
assurés
en
tout
lieu
et
à tout
moment,
de
jour
comme
de
nuit.
La
signalisation
et
pré-signalisation
sont
mises
en
place
et
retirées
sous
la
responsabilité
de
l'Entrepreneur. Le
présent
arrêté
est effectif pendant
la durée
où
la signalisation
est mise
en
place.
Le
présent
arrêté
est obligatoirement
affiché
sur
le lieu des
travaux.
L'Entrepreneur
est
tenu
d'informer
les
riverains
des
contraintes
dues
aux
travaux.
L'organisation
des
mesures
de
sécurité
est
entièrement
à
la
charge
de
l’Entrepreneur
qui
demeure
responsable
des
accidents
de
la
circulation
et
des
dommages
qui
peuvent
survenir
du
fait
des
travaux. Le
présent
arrêté
peut
faire
l'objet
d'un
recours
devant
le
tribunal
administratif
de
Nantes
dans
un
délai
de
2
mois
à compter
de
sa
publication
ou
notification.
La
juridiction
administrative
compétente
peut
aussi
être
saisie
par
l'application
télérecours
citoyens
accessible
à
partir
du
site
WWW .telerecours.fr, L'Entrepreneur,
le
Maire,
le
Directeur
Général
des
Services,
le
Directéür
des
Services
Techniques
Municipaux,
le
Commandant
du
Groupement
de
Gendarmerie
de
laendéé
et
la
Police
Municipale
sont
chargés,
chacun
en
ce
qui
le
concerne,
de
l'exécution
du
présént
arrêté
dont
une
ampliation
ou
une
copie
leur
est
adressée.
À SAINT
GILLES
CROIX
DE
VIE,
le
30
novembre
2023.