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Arrêté - 3ARR 2024 096 ENSIO Tirage fibre optique av Jean Vilar
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Ifs.
Lien du pdf (Arrêté - 3ARR 2024 096 ENSIO Tirage fibre optique av Jean Vilar)
Thèmes du document : Transports, Sécurité publique, Télécommunications et internet,
Mairie
d’IFS
Département
®
Esplanade
François
Mitterrand
CATRATOS
Uile
d'
B.P.
44
— 14123
IFS
S
Tél
:02-31-35-27-27
Aion
Fax
: 02-31-78-30-09
CAEN
XVI
SOCIETE
ENSIO
- TIRAGE
DE
FIBRE
OPTIQUE
-
52
AVENUE
JEAN
VILAR
ARRETE
N°
2024/096
LE
MAIRE
DE
LA
VILLE
D’IFS,
VU
les
articles
L2213-1
à L2213-6.1
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
;
VU
les
articles
L411-1
à L411-7
du
Code
de
la route
;
VU
Parrêté
municipal
n°2024/082
en
date
du
04
avril
2024
pour
des
travaux
de
tirage
de
la
fibre
optique
avenue
Jean
Vilar
à Ifs
;
VU
la
demande
en
date
du
25
avril
2024
de
la
société
ENSIO
pour
une
prolongation
de
l’arrêté
n°2024/082
;
CONSIDERANT
qu’il y a lieu
d’assurer
la sécurité
des
différents
usagers
et de
réglementer
la circulation
dans
l'emprise
du
chantier ;
ARRETE
Article
1
:
Les
travaux
concernant
le
tirage
de
la
fibre
optique,
avenue
Jean
Vilar,
initialement
prévus
pour
une
durée
de
15 jours
à partir
du
15
avril
2024,
sont
prolongés
jusqu’au
21
mai
2024.
Article
2
:
Afin
de
permettre
la
réalisation
des
travaux
avenue
Jean
Vilar,
la
circulation
sera
alternée
par
la mise
en
place
d’un
alternat
manuel.
Article
3
:
La
société
ENSIO
est
chargée,
en
tant
que
de
besoin,
et
sous
couvert
du
présent
arrêté,
de
la mise
en
place
et de
la maintenance
de
la signalisation.
Article
4
:
Après
les
travaux,
la
société
ENSIO
devra
remettre
la chaussée
dans
son
état
initial
(marquage,
couleur,
piste
cyclable).
Article
5:
Ampliation
du
présent
arrêté
sera
transmise
à :
- Monsieur
le Directeur
de
la Sécurité
Publique
;
- La
Police
Municipale
d’Ifs
;
- La
société
ENSIO
;
- Caen
la mer
—
Service
de
collecte
des
déchets
;
- KEOLIS
;
- Le SDIS.
|
Fait
à
Ifs,
le
26
avril
2024
s
=, D
N
Pour
le
Maire
empêché,
Ÿ
Maire-Adjoint
7
Thierry RENOUF.