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Arrêté - 3ARR 2023 351 ENSIO Tirage fibre optique rue antoine becquerel
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Ifs.
Lien du pdf (Arrêté - 3ARR 2023 351 ENSIO Tirage fibre optique rue antoine becquerel)
Thèmes du document : Transports, Sécurité publique, Télécommunications et internet,
Mairie
d’IFS
Département
©
Esplanade
François
Mitterrand
CALVADOS
it
B.P.
44
— 14123
IFS
S
Tél
:02-31-35-27-27
Canton
Fax
: 02-31-78-30-09
CAEN
XVI
SOCIETE
ENSIO
- TIRAGE
DE
FIBRE
OPTIQUE
-
RUE
ANTOINE
BECQUEREL
ARRETE
N°
2023/351
LE
MAIRE
DE
LA
VILLE
D’IFS,
VU
les
articles
L2213-1
à L2213-6.1
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
;
VU
les
articles
L411-1
à L411-7
du
Code
de
la route
;
VU
la demande
d’arrêté
de police
de
la circulation
en
date
du
14
décembre
2023
de
la société
ENSIO
sollicitant
la Ville
pour
des
travaux
de
tirage
de
fibre
optique
rue
Antoine
Becquerel
à
Ifs
;
CONSIDERANT
qu’il
y a lieu
d’assurer
la sécurité
des
différents
usagers
et de réglementer
la circulation
dans
l’emprise
du
chantier ;
ARRETE
Article
1
:
La
société
ENSIO
est autorisée
à procéder,
à partir
du 1°
janvier
2024
et pour
une
durée
de
27
jours,
à
des
travaux
de
tirage
de
fibre
optique
rue
Antoine
Becquerel
à Ifs.
Article
2
:
Pour
permettre
la réalisation
de
ces
travaux,
la circulation
sera
alternée
par
la
mise
en
place
d’un
alternat
manuel.
Article
3
:
La
société
ENSIO
est
chargée,
en
tant
que
de
besoin,
et
sous
couvert
du
présent
arrêté,
de
la mise
en
place
et de
la maintenance
de
la signalisation.
Article
4 :
Après
les
travaux,
la société
ENSIO
devra
remettre
la chaussée
dans
son
état
initial
(marquage,
couleur,
piste
cyclable).
Article
5:
Ampliation
du
présent
arrêté
sera
transmise
à :
- Monsieur
le
Directeur
de
la
Sécurité
Publique
;
- La
Police
Municipale
d’Ifs
;
- La
société
ENSIO
;
- Caen
la mer
—
Service
de
collecte
des
déchets
;
- KEOLIS
;
- Le SDIS.
|
Fait
à Ifs,
le
14
décembre
2023
ATARD-LEGENDRE.