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Ordre du Jour - CM ODJ 29112024
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Loches.
Lien du pdf (Ordre du Jour - CM ODJ 29112024)
Thèmes du document : Consommateurs, Handicap et inclusivité, Économie et finances,
RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL Exécution des articles L2121-10 et L2121-12 du Code Général des Collectivités Territoriales ---------- Le Conseil Municipal de la Ville de Loches se réunira en séance ordinaire en l’Hôtel de Ville de LOCHES le : VENDREDI 29 NOVEMBRE 2024 À 18 H 30 ORDRE DU JOUR - Approbation du procès-verbal de la séance du 4 octobre 2024 et du 4 novembre 2024 N° d’ordre FINANCES, COMMANDE PUBLIQUE 63 Décision modificative n°1 – Exercice 2024 64 Autorisations de Programme et Crédits de Paiement 65 Mise à jour des durées d’amortissement 66 Reversement des retenues de garanties marché n°17TR02 « travaux de réhabilitation de l’ancienne piscine municipale en Maison des Associations » N° d’ordre INTERCOMMUNALITÉ, TOURISME, ANIMATION, COMMUNICATION, VIE ÉCONOMIQUE ET COMMERCIALE, ÉCHANGES INTERNATIONAUX 67 Adhésion au service commun « RGPD et Enjeux numériques » proposé par la Communauté de Communes Loches Sud Touraine pour la période 2025/2027 68 Contrat de Développement Culturel entre le Conseil Départemental d’Indre-et- Loire et la Ville de Loches – Année 2024 69 Avis du Conseil municipal de la Ville de Loches sur les ouvertures dominicales – Année 2025 70 Portail commun de ressources numériques nommé « Nom@de » - Convention entre la Ville de Loches et le Département d’Indre-et-Loire 71 Convention de partenariat entre la Ville de Loches et la librairie « Lire ma page » N° d’ordre VIE SPORTIVE ET ASSOCIATIVE, SECURITE 72 Renouvellement de la convention de mutualisation de la Police Municipale entre les communes de Loches, Beaulieu-lès-Loches et Perrusson 73 Association Dynamik Karaté – Subvention exceptionnelle N° d’ordre ENFANCE, JEUNESSE, SOLIDARITÉ ET AFFAIRES SOCIALES, CENTRE D’HÉBERGEMENT MAURICE AQUILON 74 Désignation des délégués du Conseil municipal au Syndicat Mixte de Transport Scolaire du Lochois N° d’ordre PATRIMOINE, VILLE D’ART ET D’HISTOIRE 75 Exposition « de Loches à Angkor : Louis Delaporte, l’aventure d’une vie » - Convention de partenariat 76 Prêt d’œuvre appartenant à la ville de Loches à l’accademia carrara de Bergame (Italie) N° d’ordre AMÉNAGEMENT, URBANISME, SERVICES TECHNIQUES 77 Déchets ménagers : gestion de proximité des biodéchets – Convention pour l’implantation et l’exploitation de points d’apport volontaire sur le domaine public communal 78 Aliénation partielle du chemin rural n°97 et mise en demeure des propriétaires riverains de l’acquérir N° d’ordre ADMINISTRATION GENERALE 79 Modification des membres de commissions communales suite à une démission 80 Protection sociale complémentaire – Adhésion à la convention de participation prévoyance et à son contrat collectif associé souscrit par le Centre de Gestion d’Indre-et-Loire 81 Adhésion au contrat groupe souscrit par le Centre de Gestion d’Indre-et-Loire couvrant les risques financiers encourus par les collectivités en vertu de leurs obligations à l’égard de leur personnel ÉTAT DES DÉCISIONS QUESTIONS ORALES Fait à Loches, le 21 novembre 2024 Le Maire, Marc ANGENAULT