Ordre du Jour - Ordre du Jour Mise en Ligne 28092023

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Ordre du Jour - Ordre du Jour Mise en Ligne 28092023 Document publié le Jeudi 28 septembre 2023 par la commune de Langres. Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du Jour Mise en Ligne 28092023)Thèmes du document : Eau et assainissement, Institutions publiques, Inégalités sociales, CONSEIL MUNICIPAL

Séance du 28 septembre 2023 à 18 h 30

Salle d’Honneur

1er étage de l’Hôtel de Ville – 52200 LANGRES

Ordre du jour

 Validation du procès-verbal du Conseil Municipal en date du :

 15 juin 2023.

 Compte-rendu des Décisions prises par le Maire en vertu des délégations accordées par le Conseil en vertu de l’article L. 2122-22 du CGCT.

2 – AFFAIRES GENERALES

1-1 – Parc photovoltaïque ZA des Franchises à Langres – Projet d’implantation sur propriété de Plastic Omnium Auto extérieur – Avis de principe ;

1-2 – Délégations de Services Publics – Rapports annuels 2022 – Services publics de l’Eau Potable et de l’Assainissement Collectif des Eaux Usées - Approbation ;

1-3 – Pôle d’Equilibre Territorial et Rural (PETR) du Pays de Langres – Programme européen LEADER 2023-2027 – Représentants – Désignation ;

1-4 – Etablissements publics d’enseignement secondaire – Désignation représentants ;

1-5 – Centre social – Maison de quartier (M2K) de Langres – Point Relais CAF – Renouvellement de la convention.

2 - AFFAIRES FINANCIERES-BUDGETAIRES ET COMPTABLES

2-1 – Budget primitif 2023 – Décision modificative n° 1 :

 Budget « Principal »,

 Budget annexe « Eau Potable ».

2-2 – M 57 – Modalités et durées d’amortissement – Délibération n° 2022-89 en date du 24 novembre 2022 – Modification ;

2-3 – Théâtre « Michel Humbert » - Salle « Jean Favre » - Location – Nouvelle grille tarifaire 2024 – Approbation ;

2-4 – Subventions aux associations – Année 2023 – Délibération n° 2023-27 en date du 22 mars 2023 – Complément ;

2-5 – Comité des jumelages – Subvention 2023 - Délibération n° 2023-26 en date du 22 mars 2023 – Complément ;

2-6 - Locations de chasse – Attribution pour la saison 2023-2024 ;2-7 - Palmarès des maisons fleuries de l’année 2023 ;

2-8 – Vitrines de Noël – Concours 2023 – Règlement/Prix – Approbation ;

2-9 – Maison des Lumières Denis Diderot – Tarification exceptionnelle dans le cadre d’« Autour des Rencontres Philosophiques de Langres » ;

2-10 – Cimetière – Remboursement de concession – Demande.

3 - AFFAIRES FONCIERES-URBANISME-HABITAT

3-1 – Bâtiment « Navarre » sis 12 rue du 08 mai 1945 Langres – Avis sur intention de démolir par Hamaris ;

3-2 – Bâtiment sis 7 rue Jean Thabourot – Parcelle cadastrée section BL n° 142 - Cession à l’association « Les 4 Pattes au Pays des 4 Lacs » - Approbation ;

3-3 – Immeuble sis 1 avenue du Général Leclerc – Cession – Approbation ;

3-4 – Corlée – Acquisition d’une bande de terrain appartenant à M. et Mme ANDRE – Délibération en date du 17 octobre 2013 - Complément ;

3-5 – Faubourg Saint-Gilles – Création d’une nouvelle voie privée – Dénomination de rue.

4 - TRAVAUX

4-1 – Effacement des réseaux secs – Sollicitation des études auprès du Syndicat Départemental d’Energie et des Déchets de la Haute-Marne (SDED 52).

5 - PERSONNEL

5-1 – Modification du tableau des effectifs du personnel communal ;

5-2 – Contentieux – Médiation préalable au contentieux – Convention avec le Centre de Gestion de la Haute-Marne (CDG 52) – Approbation ;

5-3 – Débat sur la protection sociale complémentaire ;

5-4 – Prévoyance – Participation 2024 ;

5-5 – Régime indemnitaire – Abattement ;

5-6 – Recrutement par voie de mise à disposition – Communauté de Communes du Grand Langres/Ville de Langres - Service de Propreté urbaine – Convention - Approbation.

6 - CULTURE

6-1 – Inventaire du patrimoine communal de Langres – Convention cadre 2021-2025 – Convention d’application 2023 – Approbation ;

6-2 – Education Artistique et Culturelle – Demande de labellisation « 100 % EAC » auprès de la Direction Régionale des Affaires Culturelles Grand Est (DRAC) ;6-3 – Musées – Transfert de propriétés de l’Etat à la Ville de Langres – Acceptation.

7 – INFORMATIONS ET QUESTIONS DIVERSES

7-1 – Jumelage d’une compagnie de l’Ecole de Gendarmerie de Chaumont avec la ville de Langres – Accord de principe.