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Document publié le Dimanche 1 janvier 2023 par la commune d'Ollainville.
Lien du pdf (Arrêté - Arretes PM 01 a 21 2023 1)
Thèmes du document : Transports, Sécurité publique, Aménagement du territoire,
OLLAINVILLE =LA
ROCHE=
EE
OM
Ville ARRETE
DU
MAIRE
PORTANT
SUR
LE
STATIONNEMENT
DE
DEUX
CAMIONS
DEVANT
LE
NUMERO
3
BIS
RUE
DU
COTEAU
DU
18
AU
24
JANVIER
2023
INCLUS
Le
Maire
de
la
commune
d'Ollainville,
Vu
les
articles
L
2212-1,
L
2213-1,
L
2213-2/1°
et
L
2213-2/2°
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
relatifs
aux
pouvoirs
de
police
du
Maire
en
matière
de
circulation
et de
stationnement,
Vu
la
demande
de
la
société
SOLINJECTION,
sis,
32,
rue
de
la
Boétie,
75008
PARIS
afin
de
réserver
deux
emplacements
de
stationnement,
pour
deux
camions,
en
vue
de
réaliser
des
travaux
d'injection
au
3
bis
rue
du
Coteau,
à
Ollainville,
du
18
au
24
janvier
2023
inclus,
Considérant
la
nécessité
de
réglementer
momentanément
les
stationnements
devant
le numéro
3
bis
rue
du
Coteau,
ARRETE
N°
01-2023-PM
ARTICLE
1
: Du
18
au
24
janvier
2023
inclus,
de
07h
à
18h,
2
emplacements
de
stationnement
seront
réservés
au
camion
de
la
société
SOLINJECTION
devant
le
numéro
3
bis
rue
du
Coteau
à
Ollainville. ARTICLE
2
: Une
signalisation
sera
mise
en
place
par
la société
en
charge
des
travaux.
ARTICLE
3
: Les
agents
de
Police
Municipale,
la
Gendarmerie
et
tous
les
services
de
Police
sont
chargés
de
l'exécution
du
présent
arrêté
qui
est
transmis
à :
m
Monsieur
le Commandant
de
la brigade
de
Gendarmerie
d'EGLY.
m
Monsieur
le
Directeur
de
la société
SOLINJECTION.
m
Monsieur
le Chef
de
Service
de
Police
Municipale
d'OLLAINVILLE.
m
Recueil
des
actes
administratifs.
m
Affichage.
Fait
à Ollainville,
le O5 janvier
2023
Le
Maire,
Jean-Michel
GIR
our
le Maire,
per
détége
Le
Maire
certifie
leCRETE
|
exécutoire
du
présent
acte
le 05 janvier 2023
Pr$mier
Adjoint
au
Made
MAIRIE
D'OLLAINVILLE
+
2,
rue
de
la
Mairie
91340
Ù
INVILLE
Tél.
: 01
69
26
19
19
e Fax
: 01
69
26
19
10
e wwwmairie-ollainville91.fr
Bureaux
ouverts
: lundi,
jeudi,
vendredi
de
8
h
30
à
12
h
et
de
13
h
à
16
h
30,
mardi
de
8
h
30
à
12
h
et
de
16
h
à
20
h,
mercredi,
samedi
de
8h30à
12h
Publié le 12/01/2023ouanmute E
OEM
Vite ARRETE
DU
MAIRE
PORTANT
SUR
LE
STATIONNEMENT
D’UN
VEHICULE
DE
09
METRES
LINEAIRES,
DEVANT
LE
NUMERO
17
DE
LA
RUE
SOUFFLET
A
OLLAINVILLE
Le
Maire
de
la
commune
d'Ollainville,
Vu
les
articles
L
2212-1,
L
2213-1,
L
2213-2/1°
et
L
2213-2/2°
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
relatifs
aux
pouvoirs
de
police
du
Maire
en
matière
de
circulation
et
de
stationnement,
Vu
la
demande
de
la société
URETEK
TRAVAUX,
10,
avenue
Christian
Doppler,
77700
SERRIS,
afin
de
réserver
un
emplacement
de
stationnement,
pour
un
véhicule
de
09
mètres
linéaires,
devant
le
numéro
17
de
la rue
Soufflet,
à compter
du
mardi
31
janvier
2023
à
10h
et pour
une
durée
de
4 jours,
Considérant
la nécessité
de
réglementer
momentanément
les stationnements
devant
le
numéro
17
de
la
rue
Soufflet
à
Ollainville,
ARRET E
N°
02-2023-PM
ARTICLE
1
: À
compter
du
mardi
31
janvier
et
pour
une
durée
de
4
jours,
un
emplacement
d'une
longueur
de
9m
sera
réservé
au
camion
de
l'entreprise
URETEK,
devant
le numéro
17,
de
la rue
Soufflet
à Ollainville. ARTICLE
2 : Une
signalisation
sera
mise
en
place
par
la société
URETEK.
ARTICLE
3
: Les
agents
de
Police
Municipale,
la
Gendarmerie
et
tous
les
services
de
Police
sont
chargés
de
l'exécution
du
présent
arrêté
qui
est
transmis
à
:
#
Monsieur
le Commandant
de
la
brigade
de
Gendarmerie
d'EGLY.
Monsieur
le Directeur
de
la société
URETEK
Monsieur
le Chef
de
Service
de
Police
Municipale
d'OLLAINVILLE.
Recueil
des
actes
administratifs.
Affichage.
Fait
à Ollainvillele-#9-anvier
2023
Le
Maire
certifie
le caractère
exécutoire
du
présent
acte
le
19
janvier
2023
MAIRIE
D'OLLAINVILLE
+
2,
rue
de
la
Mairie
91340
OLLAINVILLE
Tél.
: 01
69
26
19
19
e Fax
: 01
69
26
19
10
- wwwmairie-ollainville91.fr
Bureaux ouverts : lundi, jeudi, vendredi de 8 h 30 à 12 h et de 13 h à 16 h 30, mardi de 8 h 30 à 12 h et de 16 h à 20 h, mercredi, samedi de 8h 304 12hOLLAIMVILLE ZLA
ROCHE=
COM
Vin
.
ARRETE
DU
MAIRE
PORTANT
SUR
LE
STATIONNEMENT
D’UN
CAMION
ATELIER
26
ROUTE
D’ARPAJON
DU
17
AU
21
AVRIL
2023
INCLUS
Le
Maire
de
la
commune
d'Ollainville,
Vu
les
articles
L
2212-1,
L
2213-1,
L
2213-2/1°
et
L
2213-2/2°
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
relatifs
aux
pouvoirs
de
police
du
Maire
en
matière
de
circulation
et de
stationnement,
Vu
la
demande
de
la
société
URETEK,
10,
Avenue
Christian
Doppler
77700
SERRIS,
afin
de
réserver
trois
emplacements
de
stationnement
au
droit
du
numéro
26,
de
la
route
d’Arpajon,
en
vu
d'y
garer
un
camion
atelier
qui
sera
utilisé
dans
le
cadre
de
travaux
de
traitement
des
fondations
par
injection
de
résine
expansive
dans
le sol,
Considérant
la
nécessité
de
réglementer
momentanément
les
stationnements
devant
le
numéro
26
de
la route
d'Arpajon,
du
17
au
21
avril
2023,
ARRETE
N°
03-2023-PM
ARTICLE
1
: Du
17
au
21
avril
2023
inclus,
de
08h
à
18h,
3
emplacements
de
stationnement
seront
réservés
au
camion
de
la société
URETEK
devant
le numéro
26
de
la route
d'Arpajon
à Ollainville.
ARTICLE
2
: Une
signalisation
sera
mise
en
place
par
la société
en
charge
des
travaux.
ARTICLE
3
: Les
agents
de
Police
Municipale,
la
Gendarmerie
et
tous
les
services
de
Police
sont
chargés
de
l'exécution
du
présent
arrêté
qui
est
transmis
à
:
m
Monsieur
le Commandant
de
la brigade
de
Gendarmerie
d'EGLY.
m
Monsieur
le Directeur
de
la société
URETEK.
m
Monsieur
le Chef
de
Service
de
Police
Municipale
d'OLLAINVILLE.
m
Recueil
des
actes
administratifs.
m
Affichage.
Fait
à
Offainville,
le
10
mars
2023
Le
Maire,
Jean-Michel
GIRAUBEAU,
2
PTT
ME
Le
Maire
certifie
le
caractère
exécutoire
du
présent
acte
le
10
mars
2023
MAIRIE
D'OLLAINVILLE
e
2,
rue
de
la
Mairie
91340
OLLAINVILLE
Tél.
: 01
69
26
19
19
e
Fax
: 01
69
26
19
10
e wwwmairie-ollainville91.fr
Bureaux
ouverts
: lundi,
jeudi,
vendredi
de
8
h
30
à
12
h
et
de
13
h
à
16
h
30,
mardi
de
8
h
30
à
12
h
et
de
16
h
à
20
h,
mercredi,
samedi
de
8
h
30
à
12h
Publié le 13/03/2023OLLAINVILLE =LA
ROCHE=
ARRETE
DU
MAIRE
PORTANT
SUR
UNE
COURSE
DE
ROLLERS
ET
DE
TROTINETTES
A
L'OCCASION
DES
FETES
DE
PENTECOTE
2023
Le
Maire
de
la
commune
d'Ollainville,
Vu
les
articles
L
2212-1,
L
2213-1,
L
2213-2/1°
et
L
2213-2/2°
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
relatifs
aux
pouvoirs
de
police
du
Maire
en
matière
de
circulation
et de
stationnement.
Vu
la
demande
déposée
par
l'Association
Sportive
d'Ollainville
en
vue
d'organiser,
dans
le
cadre
des
fêtes
de
la pentecôte
le samedi
27
mai
2023,
une
course
de
rollers
et de
trottinettes,
rue
du
petit
rué,
Considérant
qu'il
convient
d'assurer
la
sécurité
de
cette
manifestation,
ARRETE
N°
04-2023-PM
ARTICLE
1
: L'Association
Sportive
d'Ollainville
est
autorisée
à
organiser
une
course
de
rollers
et
de
trottinettes,
le samedi
27
mai
2023,
de
14h
à
17h,
rue
du
petit
rué.
ARTICLE
2
: Les
moyens
nécessaires
pour
garantir
la
sécurité
des
participants
à
cette
course
sont
sous
la responsabilité
de
la commune
d'Ollainville.
ARTICLE
3
: Le
présent
arrêté
sera
transmis
à
:
Monsieur
le Commandant
de
la brigade
de
Gendarmerie
d'EGLY.
Madame
la
Présidente
de
l'Association
Sportive
d'OLLAINVILLE.
Monsieur
le
Directeur
des
Services
Techniques
de
la commune
d'OLLAINVILLE.
Monsieur
le Chef
de
Service
de
Police
Municipale
d'OLLAINVILLE.
Recueil
des
actes
administratifs
Affichage
Fait
à
Ollainville,
le
17
mai
2023
Le
Maire,
Jean-Michel
GIRAUDEAU
Le
Maire
certifie
le caractère
exécutoire
du
présent
acte
le
17
mai
2023
MAIRIE
D'OLLAINVILLE
+
2,
rue
de
la
Mairie
91340
OLLAINVILLE
TéL.
: 01
69
26
19
19
e Fax
: 01
69
26
19
10
e www.mairie-ollainville91.fr
Bureaux
ouverts : lundi,
jeudi,
vendredi
de
8
h
30
à
12
h
et
de
13
h
à
16
h
30,
mardi
de
8
h
30
à
12
het
de
16
h
à
20
h,
mercredi,
samedi
de
8h
30a12h
Publié le 22/05/2023ARRETE
DU
MAIRE
PORTANT
SUR
LE
DEROULEMENT
DU
CROSS
DES
ECOLES
A
L'OCCASION
DES
FETES
DE
PENTECOTE
2023
Le
Maire
de
la
commune
d'Ollainville,
Vu
les
articles
L
2212-1,
L
2213-1,
L
2213-2/1°
et
L
2213-2/2°
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
relatifs
aux
pouvoirs
de
police
du
Maire
en
matière
de
circulation
et de
stationnement.
Vu
la
demande
déposée
par
l'Association
Sportive
d'Ollainville
en
vue
d'organiser,
dans
le
cadre
des
fêtes
de
la
pentecôte
le
samedi
27
mai
2023,
le
cross
des
écoles,
rue
du
petit
rué,
Considérant
qu'il
convient
d'assurer
la
sécurité
de
cette
manifestation,
ARRETE
N°
05-2023-PM
ARTICLE
1
:
L'Association
Sportive
d'Ollainville
est
autorisée
à
organiser
le
cross
des
écoles,
le
samedi
27
mai
2023,
de
10h
à
12h,
rue
du
petit
rué.
ARTICLE
2
: Les
moyens
nécessaires
pour
garantir
la
sécurité
des
participants
à
cette
course
sont
sous
la responsabilité
de
la commune
d'Ollainville.
ARTICLE
3
: Le
présent
arrêté
sera
transmis
à
:
Monsieur
le Commandant
de
la brigade
de
Gendarmerie
d'EGLY.
Madame
la Présidente
de
l'Association
Sportive
d'OLLAINVILLE.
Monsieur
le Directeur
des
Services
Techniques
de
la commune
d'OLLAINVILLE.
Monsieur
le Chef
de
Service
de
Police
Municipale
d'OLLAINVILLE.
Recueil
des
actes
administratifs
Affichage
Fait
à
Ollainville,
le
17
mai
2023
Le
Maire,
Jean-Michel
GIRAUDEAU
Le
Maire
certifie
le caractère
exécutoire
du
présent
acte
le 17
mai
2023
MAIRIE
D'OLLAINVILLE
e
2,
rue
de
la
Mairie
91340
OLLAINVILLE
Tél.
: 01
69
26
19
19
e
Fax
: 01
69
26
19
10
e www.mairie-ollainville91.fr
Bureaux
ouverts
: lundi, jeudi,
vendredi
de 8 h 30
à
12
h et de
13
h à 16
h 30,
mardi
de
8 h 30
à
12
h et de
16 h à 20
h, mercredi,
samedi
de
8h
30à
12h
Publié le 22/05/2023OLLAINVILLE =LA
ROCHE=
On
ARRETE
DU
MAIRE
PORTANT
SUR
UN
SPECTACLE
DEAMBULATOIRE
DANS
CERTAINES
RUES
DE
LA
COMMUNE
A
L'OCCASION
DES
FETES
DE
PENTECOTE
2023
Le
Maire
de
la commune
d'Ollainville,
Vu
les
articles
L
2212-1,
L
2213-1,
L
2213-2/1°
et
L
2213-2/2°
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
relatifs
aux
pouvoirs
de
police
du
Maire
en
matière
de
circulation
et de
stationnement.
Vu
la
demande
déposée
par
le
comité
des
fêtes
d'Ollainville
en
vue
d'organiser,
dans
le
cadre
des
fêtes
de
la
pentecôte,
le
dimanche
28
mai
2023,
à
partir
de
20h30,
une
retraite
aux
flambeaux
dans
certaines
rues
de
la commune.
Considérant
qu'il
convient
d'assurer
la
sécurité
de
cette
manifestation,
ARRETE
N°06-2023-PM
ARTICLE
1
: Le
comité
des
fêtes
d'Ollainville
est
autorisé
à
organiser
une
retraite
aux
flambeaux,
le
dimanche
28
mai
2023
à partir
de
20h30,
sur
l'itinéraire
suivant
:
Départ
place
des
droits
de
l'enfant
Chemin
de
Bruyères
Rue
des
Garennes
Rue
de
la
Mairie
Rue
de
la République
Rue
des
Prés
Rue
de
la
Pléiade
Rue
Louis
Couperin
Rue
Gabriel
Ronsard
Rue
de
la
source
Arrivée
Place
de
l'Orangerie
ARTICLE
2
: Les
moyens
nécessaires
pour
garantir
la
sécurité
des
participants
à
cette
retraite
aux
flambeaux
sont
sous
la responsabilité
du
comité
des
fêtes
d'Ollainville
et de
la Mairie
d'Ollainville.
ARTICLE
3
: Le
présent
arrêté
sera
transmis
à :
Monsieur
le Commandant
de
la
brigade
de
Gendarmerie
d'EGLY
Monsieur
le Président
du
comité
des
fêtes
d'Ollainville
Monsieur
le Directeur
des
Services
Techniques
de
la commune
d'OLLAINVILLE.
Monsieur
le chef
de
Service
de
Police
Municipale
d'OLLAINVILLE.
Recueil
des
actes
administratifs
Affichage Le
Maire
certifie
le caractère
exécutoire
du
présent
acte
le
17
mai
2022
EE
MAIRIE
D'OLLAINVILLE
e
2,
rue
de
la
Mairie
91340
OLLAINVILLE
Tél.
: 01
69
26
19
19
e
Fax
: 01
69
26
19
10
e wwwmairie-ollainville91.fr
Bureaux
ouverts: lundi, jeudi,
vendredi
de
8 h 30
à 12
h et de
13
h à
16
h 30,
mardi
de
8 h
30
à 12
h et de
16
h à 20
h, mercredi,
samedi
de
8h
30a
12h
Publié le 22/05/2023OLLAINVILLE ZLA
ROCHE=
ROilain
Ville
ARRETE
DU
MAIRE
PORTANT
SUR
L'INTERDICTION
DE
STATIONNER
SUR
CERTAINS
PARKINGS
DE
L'ESPACE
SIMONE
VEIL
DE
LA
RUE
DE
LA
SOURCE
A
L'OCCASION
DU
DEFILE
DEAMBULATOIRE
DE
LA
FETE
COMMUNALE
ET
DU
TIR
DU
FEU
D'ARTIFICE,
LE
DIMANCHE
28
MAI
2023
Le
Maire
de
la
commune
d'Ollainville,
Vu
les
articles
L
2212-1,
L
2213-1,
L
2213-2/1°
et
L
2213-2/2°
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
relatifs
aux
pouvoirs
de
police
du
Maire
en
matière
de
circulation
et de
stationnement.
Vu
la
demande
déposée
par
le
comité
des
fêtes
d'Ollainville,
en
vue
d'organiser,
dans
le
cadre
de
la
fête
communale,
le
dimanche
28
mai
2023,
à
partir
de
20h00,
une
déambulation
dans
certaines
rues
de
la
commune,
Considérant
que
ce
défilé
aboutira
sur
le
parvis
de
l’espace
Simone
VEIL
située
rue
de
la
source,
à
côté
du
terrain
de
football,
sur
lequel
sera
tiré
le feu
d'artifice,
Considérant
la
nécessité
de
réserver
suffisamment
de
places
aux
abords
de
l'espace
Simone
Veil
pour
le passage
des
nombreux
participants
à ce
défilé,
Considérant
qu'il
convient
d'assurer
la sécurité
de
cette
manifestation,
ARRETE
N°07-2023-PM
ARTICLE
1
: Le
dimanche
28
mai
2023
de
16h
à
00h,
les
stationnements
de
véhicules
seront
interdits
sur
les
deux
parkings
situés
du
côté
Est
de
la place
de
l'orangerie
de
la rue
de
la source.
ARTICLE
2
: Des
barrières
de
police
seront
posées
à
l'entrée
des
parkings
concernés
par
cette
interdiction. ARTICLE
3
: Le
présent
arrêté
sera
transmis
à :
Monsieur
le Commandant
de
la
brigade
de
Gendarmerie
d'EGLY
Monsieur
le
Président
du
comité
des
fêtes
d'OLLAINVILLE
Monsieur
le Directeur
des
Services
Techniques
de
la commune
d'OLLAINVILLE.
Monsieur
le chef
de
Service
de
Police
Municipale
d'OLLAINVILLE.
Recueil
des
actes
administratifs
Affichage
Fait
à
Ollainville,
le
17
mai
2023
Le
Maire,
Jean-Michel
GIRAUD
Le
Maire
certifie
le caractère
exécutoire
du
présent
acte
le
17
mai
2022
MAIRIE
D'OLLAINVILLE
+
2,
rue
de
la
Mairie
91340
OLLAINVILLE
Tél.
: 01
69
26
19
19
e
Fax
: 01
69
26
19
10
e www.mairie-ollainville91.fr
Bureaux
ouverts:
lundi,
jeudi,
vendredi
de
8
h
30
à
12
h
et
de
13
h
à
16
h
30,
mardi
de
8
h
30
à
12
h
et
de
16
h
à
20
h,
mercredi,
samedi
de
8
h
30
à
12h
Publié le 22/05/2023OLLAINVILLE ZLA
ROCHE =
HE
Oiain
Vil [le
ARRETE
DU
MAIRE
PORTANT
SUR
LE
STATIONNEMENT
D'UNE
GRUE
ET
D'UNE
NACELLE
A
L'ANGLE
DE
LA
ROUTE
DE
BAILLOT
ET
CHEMIN
DU
PETIT
CANAL
EN
VUE
D'UNE
INTERVENTION
D'UNE
JOURNEE
SUR
LE
PYLONE
DE
TELECOMMUNICATION
SITUE
A
CET
ENDROIT
Le
Maire
de
la
commune
d'Ollainville,
Vu
les
articles
L
2212-1,
L
2213-1,
L
2213-2/1°
et
L
2213-2/2°
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
relatifs
aux
pouvoirs
de
police
du
Maire
en
matière
de
circulation
et de
stationnement.
Vu
la
demande
déposée
par
l'entreprise
« GROUPE
CAUVAS
»,
sis
20,
rue
du
pont
d'Yblon
95500
Bonneuil
en
France,
en
vu
de
stationner
une
nacelle
et
une
grue,
au
droit
du
pylône
de
télécommunication
situé
route
de
Baillot,
et ce
durant
une
journée,
entre
le
1°" et
le
10
aout
2023.
Considérant
la
nécessité
de
réglementer
la
circulation
durant
cette
journée,
entre
le
1°°
et
le
10
aout
2023,
afin
de
permettre
l'installation
de
la
nacelle
et
de
la
grue
et
de
sécuriser
le
passage
des
automobilistes
qui
circulent
sur
cet
axe, ARRETE
N°
08-2023-PM
ARTICLE
1
: Entre
le
1%
et
le
10
aout
2023
et
pendant
une
seule
journée,
la
voie
de
circulation,
route
de
Baillot,
sera
réduite
de
moitié.
ARTICLE
2 :
le jour
de
l'arrivée
des
camions,
la
circulation
des
véhicules,
qui
circulent
route
de
Baillot,
sera
alternée,
cet
alterna
sera
régulé,
soit
à
l'aide
d'un
feu
de
chantier,
soit
par
des
employés
de
la
société
demanderesse,
au
choix
de
celle-ci.
ARTICLE
3
: Le
présent
arrêté
sera
transmis
à
:
Monsieur
le Commandant
de
la brigade
de
Gendarmerie
d’'EGLY
Monsieur
le Président
de
la société
« groupe
cavas
» à
BONNEUIL
EN
FRANCE
Monsieur
le Directeur
des
Services
Techniques
de
la commune
d'OLLAINVILLE.
Monsieur
le chef
de
Service
de
Police
Municipale
d'OLLAINVILLE.
Recueil
des
actes
administratifs
Affichage
Fait
à Ollainville,
le
14
juin
2023
Le
Maire
certifie
le caractère
exécutoire
du
présent
acte
le
14
juin
2023
MAIRIE
D'OLLAINVILLE
e
2,
rue
de
la
Mairie
91340
OLLAINVILLE
Tél.
: 01
69
26
19
19
e
Fax
: 01
69
26
19
10
e
wwwmairie-ollainville91
fr
Bureaux
ouverts
: lundi,
jeudi,
vendredi
de
8
h
30
à
12
h
et
de
13
h
à
16
h
30,
mardi
de
8
h
30
à
12
h
et
de
16
h
à
20
h,
mercredi,
samedi
de8h30à12h
Publié le 23/06/2023OLLAMVILLE =LA
ROCHE=
CEA
Vie ARRÊTE
DU
MAIRE
CONCERNANT
DES
TRAVAUX
D'ELAGE
RUE
DE
TREVOIX
Le
Maire
de
la
commune
d'Ollainville,
Vu
les
articles
L
2212-1,
L
2213-1,
L
2213-2/1°
et
L
2213-2/2°
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
relatifs
aux
pouvoirs
de
police
du
Maire
en
matière
de
circulation
et de
stationnement,
Considérant
la
nécessité
de
procéder
à
des
travaux
d'élagage
de
saules,
rue
de
Trévoix,
et que
ces
travaux
vont
imposer
une
réglementation
temporaire
de
circulation
dans
cette
rue,
ARRÊTE
N°
09-2023-PM
ARTICLE
1
: À
compter
du
lundi
10
juillet
2023
et
pour
une
durée
prévisionnelle
de
trois
jours,
la
circulation
sera
interdite
dans
les
deux
sens,
rue
de
Trévoix
au
droit
du
chantier,
ARTICLE
2 :
L'entreprise
SFEV,
14,
rue
de
la butte
Cordière,
91150
ETAMPES,
en
charge
des
travaux,
est
chargée
de
la
mise
en
place
et
de
l'entretien
de
toute
la
signalisation
nécessaire
à
l'exécution
du
présent
arrêté.
ARTICLE
3
: Les
agents
de
Police
Municipale,
la
Gendarmerie
et
tous
les
services
de
Police
sont
chargés
de
l'exécution
du
présent
arrêté
qui
est
transmis
à :
Monsieur
le Commandant
de
la
brigade
de
Gendarmerie
d'EGLY
Monsieur
le directeur
des
services
techniques
de
la commune
d'Ollainville
Monsieur
le Directeur
de
la société
SFEV
à
ETAMPES
Monsieur
le Président
du
Syndicat
de
l’Orge
Monsieur
le Chef
de
Service
de
Police
Municipale
d'OLLAINVILLE
Recueil
des
actes
administratifs
Affichage
Fait
à
Ollainville,
le 23
juin
2023
Le
Maire,
Jean-Michel
GIR£
Le
Maire
certifie
le caractère
exécutoire
du
présent
acte
le 23 juin
2023
MAIRIE
D'OLLAINVILLE
+
2,
rue
de
la
Mairie
91340
OLLAINVILLE
Tél.
: 01
69
26
19
19
e
Fax
: 01
69
26
19
10
e wwwmairie-ollainville91.fr
Bureaux
ouverts
: lundi, jeudi,
vendredi
de
8 h 30
à
12
h et de
13
h à
16
h 30,
mardi
de
8 h 30
à
12
h et de
16
h à 20
h, mercredi,
samedi
de8h30à12h Publié le 23/06/2023-
DA
Vie
ARRÊTE
DU
MAIRE
CONCERNANT
L'INTERDICTION
DE
STATIONNER
RUE
DE
BIZON
ENTRE
LA
RUE
DES
PRIMEVERES
ET
LA
ROUTE
DE
LIMOURS
Le
Maire
de
la
commune
d'Ollainville,
Vu
les
articles
L
2212-1,
L
2213-1,
L
2213-2/1°
et
L
2213-2/2°
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
relatifs
aux
pouvoirs
de
police
du
Maire
en
matière
de
circulation
et
de
stationnement,
Considérant
que
des
véhicules
sont
régulièrement
stationnés
rue
de
Bizon,
entre
la
rue
des
Primevères
et
la
route
de
Limours,
Considérant
que
la
présence
de
ces
véhicules
restreint
la largeur
de
la chaussée
à cet
endroit
et que
cela
impose
aux
automobilistes
qui
circulent
rue
de
Bizon,
en
direction
de
la
route
de
Limours,
de
se
déporter
sur
le côté
gauche
de
la chaussée
afin
d'aborder
le carrefour,
Considérant
le
nécessité
de
réglementer
les
stationnements
à
cet
endroit
afin
de
mettre
un
terme
à
cette
situation
potentiellement
dangereuse,
ARRÊTE
N°
10-2023-PM
ARTICLE
1
: À
compter
du
lundi
17
juillet
2023,
les
stationnements
de
tous
véhicules
seront
interdits,
rue
de
Bizon,
et
des
deux
côtés
de
cette
rue,
entre
la
rue
de
Primevères
et
la
route
de
Limours,
ARTICLE
2 :
Les
services
techniques
de
la commune
d'Ollainville
seront
chargés
de
peindre
en
jaune
les
bordures
de
trottoirs
concernées
par
cette
interdiction
et de
poser
des
panneaux
de
stationnement
interdit
aux
endroits
appropriés,
ARTICLE
3
: Les
agents
de
Police
Municipale,
la
Gendarmerie
et
tous
les
services
de
Police
sont
chargés
de
l'exécution
du
présent
arrêté
qui
est transmis
à
:
m
Monsieur
le Commandant
de
la brigade
de
Gendarmerie
d'EGLY
m
Monsieur
le directeur
des
services
techniques
de
la commune
d'Ollainville
m
Monsieur
le Chef
de
Service
de
Police
Municipale
d'OLLAINVILLE
m
Recueil
des
actes
administratifs
m
Affichage
Fait
à
Ollainville,
le
28
juin
2023
GIRAUDEAU,
me
6
»
PU 2
A1
22)
ÉNLL
<
=
Le Maire certifie le caractère
e
A
P
“
exécutoire
du
présent
acte
È
POIL
Hé
le 28
juin
2023
7
jui
SSSOR
NE
MAIRIE
D'OLLAINVILLE
+ 2, rue de la Mairie 91340
OLLAINVILLE
Tél.
: 01
69
26
19
19
e
Fax
: O1
69
26
19
10
e
wwwmairie-ollainville91.fr
Bureaux
ouverts
: lundi,
jeudi,
vendredi
de
8
h
30
à
12
h
et
de
13
h
à
16
h
30,
mardi
de
8
h
30
à
12
h
et
de
16
h
à
20
h,
mercredi,
samedi
de8h30à
12h
Publié le 07/08/2023OLLAINVILLE ZLA
ROCHEZ
ARRÊTE
DU
MAIRE
CONCERNANT
LA
POSE
DE
POTEAUX
BOIS
AFIN
DE
RACCORDER
ELECTRIQUEMENT
LE
CHANTIER
DE
CONSTRUCTION
DE
L'AVENUE
DE
LA
REPUBLIQUE
Le
Maire
de
la
commune
d'Ollainville,
Vu
les
articles
L
2212-1,
L
2213-1,
L
2213-2/1°
et
L
2213-2/2°
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
relatifs
aux
pouvoirs
de
police
du
Maire
en
matière
de
circulation
et de
stationnement,
Considérant
que
le chantier
de
construction
«
pierres
et lumières
» de
la rue
de
la République
impose
de
raccorder
électriquement
ce
dernier,
Considérant
la
demande
de
la société
Dubocq,
1,
rue
du
CD
8,
91770
Saint
Vrain,
en
charge
de
ce
raccordement, Considérant
qu'il a été
décidé
que
ce
raccordement
se fera
sur un
transformateur
situé
dans
le quartier
des
« terrasses
du
château
»
et
que
cela
va
imposer
que
des
poteaux
de
bois
soient
posés
dans
ce
quartier,
entre
le chantier
et le transformateur,
ARRÊTE
N°
11-2023-PM
ARTICLE
1
: À
compter
du
15
juillet
2023,
treize
poteaux
de
bois
fixés
sur
des
plots
de
bétons
seront
posés
rue
Rabelais
et
rue
François
Villon,
entre
le
chantier
«
pierres
et
lumières
»
de
la
rue
de
la
République
et le transformateur
de
la
rue
François
Villon
ARTICLE
2
: Les
agents
de
Police
Municipale,
la
Gendarmerie
et
tous
les
services
de
Police
sont
chargés
de
l'exécution
du
présent
arrêté
qui
est
transmis
à :
m
Monsieur
le Commandant
de
la brigade
de
Gendarmerie
d'EGLY
m
Monsieur
le directeur
des
services
techniques
de
la commune
d'Ollainville
m
Monsieur
le Chef
de
Service
de
Police
Municipale
d'OLLAINVILLE
M
Recueil
des
actes
administratifs
m
Affichage
Fait
à
Ollainville,
le 30
juin
2023
Le
Maire,
Jean-Michel
GIRAUDEAU,
Le
Maire
certifie
le caractère
exécutoire
du
présent
acte
le 30 juin
2023
MAIRIE
D'OLLAINVILLE
e
2,
rue
de
la
Mairie
91340
OLLAINVILLE
Tél.
: 01
69
26
19
19
e Fax
: 01
69
26
19
10
° wwwmairie-ollainville91.fr
Bureaux
ouverts
: lundi,
jeudi,
vendredi
de
8
h
30
à
12
h
et
de
13
h
à
16
h
30,
mardi
de
8
h
30
à
12
h
et
de
16
h
à
20
h,
mercredi,
samedi
de
8h30à12h
Publié le 07/08/2023EH
OA
11e ARRETE
DU
MAIRE
AUTORISANT
LA
DERATISATION
DES
RESEAUX
D'EGOUTS
DE
LA
COMMUNE
D'OLLAINVILLE
Le
Maire
de
la
commune
d'OLLAINVILLE,
Vu
les
articles
L
2212-1,
L
2213-1,
L
2213-2/1°
et
L
2213-2/2°
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
relatifs
aux
pouvoirs
de
police
du
Maire
en
matière
de
circulation
et de
stationnement.
Vu
la
demande
de
Cœur
d'Essonne
Agglomération
concernant
la
nécessité
de
réaliser
une
campagne
de
dératisation
des
réseaux
d'égouts
de
la
commune
d'Ollainville
par
une
société
spécialisée.
ARRETE
N°
12-2023-PM
ARTICLE
1
: La
société
INTER
NETTOYAGE
SERVICE
située
impasse
des
marais,
94000
CRETEIL
est
autorisée
à
intervenir
sur
le
territoire
de
la
commune
d'Ollainville
dans
le
cas
de
la
dératisation
des
réseaux
d'égouts.
ARTICLE
2
: Cet
arrêté
est
délivré
pour
l'année
2023.
ARTICLE
3
:
Les
Agents
de
Police
Municipale,
la
Gendarmerie
et
tous
les
services
de
Police
sont
chargés
de
l'exécution
du
présent
arrêté
qui
est
transmis
à :
Monsieur
le
Président
de
CŒUR
D’ESSONNE
AGGLOMERATION.
Monsieur
le Directeur
de
la société
INTER
NETTOYAGE
SERVICE
Monsieur
le Directeur
des
Services
Techniques
de
la commune
d'OLLAINVILLE.
Monsieur
le Commandant
de
la brigade
de
Gendarmerie
d'EGLY.
Monsieur
le Chef
de
Service
de
Police
Municipale
de
la commune
d'OLLAINVILLE.
Recueil
des
actes
administratifs
Affichage
Fait
à Ollainville,
le
1°' juillet 2023
Le
Maire,
Jean-Michel
GIRAUDEAU
Le
Maire
certifie
le caractère
exécutoire
du
présent
acte
le
1° juillet 2023 MAIRIE
D'OLLAINVILLE
+
2,
rue
de
la
Mairie
91340
OLLAINVILLE
Tél.
: 01
69
26
19
19
e
Fax
: 01
69
26
19
10
+ wwwmairie-ollainville91.fr
Bureaux
ouverts
: lundi,
jeudi,
vendredi
de
8
h
30
à
12
h
et
de
13
h
à
16
h
30,
mardi
de
8
h
30
à
12
h
et
de
16
h
à
20
h,
mercredi,
samedi
de
8h
304
12h
Publié le 07/08/2023OLLAINVILLE =LA
ROCHE=
EE
DA
Vire
ARRETE
DU
MAIRE
PORTANT
SUR
LA
CREATION
D’UNE
ZONE
DE
VIE
RUE
DE
LA
REPUBLIQUE
A
l'OCCASION
DE
TRAVAUX
DE
RENOUVELLEMENT
ET
DE
RENFORCEMENT
DE
CANALISATIONS
D'EAU
POTABLE
AU
« CŒUR
DE
BOURG
»
Le
Maire
de
la
commune
d'OLLAINVILLE,
Vu
les
articles
L
2212-1,
L
2213-1,
L
2213-2/1°
et
L
2213-2/2°
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
relatifs
aux
pouvoirs
de
police
du
Maire
en
matière
de
circulation
et
de
stationnement.
Considérant
que
la
régie
de
l’eau
de
Cœur
d'Essonne
Agglomération
va
faire
effectuer
à
compter
du
lundi
17
juillet
202331
aout
2023,
des
travaux
de
renforcement
des
canalisations
d'eau
potable
rue
de
la
République,
entre
la
rue
du
Moulin
et
le
rond-point
de
la
route
d'Egly.
Considérant
la
nécessité
de
prévoir
une
« zone
de
vie
»
afin
d'y
entreposer
les
matériaux,
locaux
des
ouvriers
et
engins
de
chantier, ARRETE
N° 13-2023-PM
ARTICLE
1
: Afin
de
permettre
à
l'entreprise
en
charge
des
travaux,
entre
la
rue
du
Moulin
et
le
rond-point
de
la
route
d'Egly,
d'entreposer
des
matériaux
et
engins
de
chantier,
une
« zone
de
vie
» d'une
longueur
de
8 emplacements
est
réservée
sur
le
parking
situé
en
face
de
la chapelle,
rue
de
la
République,
ARTICLE
2
: La
société
COLAS,
en
charger
du
chantier
reste
seule
responsable
de
la
mise
en
place
et
du
maintien
de
tous
dispositifs
de
signalisation
de
cette
zone
de
vie.
ARTICLE
3
: Les
agents
de
Police
Municipale,
la
Gendarmerie,
et
tous
les
Services
de
Police
sont
chargés
de
l'exécution
du
présent
arrêté.
ARTICLE
4
: Le
présent
arrêté
est
transmis
à
:
Monsieur
le
directeur
de
la
CdEA
à
SAINT
MICHEL
SUR
ORGE
Monsieur
le
Directeur
de
la
société
COLAS
à
ROINVILLE
SOUS
DOURDAN
Monsieur
le
Commandant
de
la
brigade
de
Gendarmerie
d'EGLY
Monsieur
le
Directeur
des
Services
Techniques
de
la
commune
d'OLLAINVILLE.
Monsieur
le
Chef
de
Service
de
Police
Municipale
d'OLLAINVILLE.
Recueil
des
actes
administratifs
Affichage Le
Maire
certifie
le caractère
exécutoire
du
présent
acte
le 06
juillet 2023
MAIRIE
D'OLLAINVILLE
e
2,
rue
de
la
Mairie
91340
OLLAINVILLE
Tél.
: 01
69
26
19
19
e Fax
: 01
69
26
19
10
e wwwmairie-ollainville91.fr
Bureaux
ouverts
: lundi, jeudi,
vendredi
de
8 h 30
à 12
h et de
13
h à
16 h
30,
mardi
de
8 h
30
à
12 h
et de
16
h à 20
h, mercredi,
samedi
de8h30àa12h
Publié le 07/08/2023OLLAINVILLE =LA
ROCHE=
EE OM
Vite ARRETE
DU
MAIRE
PORTANT
SUR
LA
NECESSITE
D'INTERDIRE
LA
CIRCULATION
AUTOMOBILE
GRANDE
RUE,
ENTRE
CETTE
DERNIERE
ET
LA
RUE
RABUTEAU
AFIN
DE
PERMETTRE
LE
STATIONNEMNT
D'UN
CAMION
DE
DEMENAGEMENT
DEVANT
LE
NUMERO
28
DE
LA
GRANDE
RUE
Le
Maire
de
la
commune
d'OLLAINVILLE,
Vu
les
articles
L
2212-1,
L
2213-1,
L
2213-2/1°
et
L
2213-2/2°
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
relatifs
aux
pouvoirs
de
police
du
Maire
en
matière
de
circulation
et
de
stationnement.
Vu
la
demande
de
Monsieur
POUILLARD,
28
grande
rue
à
Ollainville
la
roche,
en
vu
de
stationner
un
camion
de
déménagement
devant
son
domicile
le
vendredi
25
août
2023,
de
13
à 21h,
Considérant
que
la
largeur
de
la
grande
rue
à
cet
endroit
et
les
dimensions
du
camion
de
déménagement
ne
permettront
plus
la circulation
automobile,
ARRETE
N°
14-2023-PM
ARTICLE
1:
Le
vendredi
25
août
2023,
de
13h
à
21h,
la
circulation
automobile
sera
interdite
grande
rue,
entre
la
rue
du
château
et
la rue
Rabuteau.
ARTICLE
2
: Les
riverains
de
la
grande
rue,
entre
la
rue
du
château
et
la
rue
Rabuteau
pourront
néanmoins
accéder
à
leur
domicile
en
voiture.
ARTICLE
3
: Des
barrières
de
Police
seront
mises
à
la
disposition
de
Monsieur
POUILLARD
le
jeudi
24
aout
2023,
par
les
services
techniques
de
la
commune,
charge
à
Monsieur
Pouillard
de
les
placer
aux
endroits
appropriés
le vendredi
25
août.
ARTICLE
4
: Les
agents
de
Police
Municipale,
la
Gendarmerie,
et
tous
les
Services
de
Police
sont
chargés
de
l'exécution
du
présent
arrêté.
ARTICLE
5
: Le
présent
arrêté
est
transmis
à :
#
Monsieur
le Commandant
de
la
brigade
de
Gendarmerie
d’'EGLY
#
Monsieur
le
Directeur
des
Services
Techniques
de
la
commune
d'OLLAINVILLE.
#
Monsieur
le
Chef
de
Service
de
Police
Municipale
d'OLLAINVILLE.
m
Recueil
des
actes
administratifs
m
Affichage
Fait
à
Ollainville,
le
24
juillet
2023
Le
Maire,
il
Jean-Michel
GIRAU
Le
Maire
certifie
le caractère
exécutoire
du
présent
acte
le
24
juillet
2023
Tél.
: 01
69
26
19
19
e
Fax
: 01
69
26
19
10
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Bureaux
ouverts
: lundi,
jeudi,
vendredi
de
8
h
30
à
12
h
et
de
13
h
à
16
h
30,
mardi
de
8
h
30
à
12
h
et
de
16
h
à
20
h,
mercredi,
samedi
de8h30à
12h
Publié le 07/08/2023OLLAINVILLE ZLA
ROCHE=
Ville
ARRETE
DU
MAIRE
PORTANT
SUR
LE
STATIONNEMENT
D'UNE
GRUE
ET
D'UNE
NACELLE
A
L'ANGLE
DE
LA
ROUTE
DE
BAILLOT
ET
CHEMIN
DU
PETIT
CANAL
EN
VUE
D'UNE
INTERVENTION
D'UNE
JOURNEE
SUR
LE
PYLONE
DE
TELECOMMUNICATION
SITUE
A
CET
ENDROIT
Le
Maire
de
la
commune
d'Ollainville,
Vu
les
articles
L
2212-1,
L
2213-1,
L
2213-2/1°
et
L
2213-2/2°
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
relatifs
aux
pouvoirs
de
police
du
Maire
en
matière
de
circulation
et de
stationnement.
Vu
la
demande
déposée
par
l'entreprise
«
GROUPE
CAUVAS
»,
sis
20,
rue
du
pont
d'Yblon
95500
Bonneuil
en
France,
en
vu
de
stationner
une
nacelle
et
une
grue,
au
droit
du
pylône
de
télécommunication
situé
route
de
Baillot,
et ce
durant
la journée
du
lundi
28
aout
2023.
Considérant
la
nécessité
de
réglementer
la
circulation
durant
cette
journée
afin
de
permettre
l'installation
de
la
nacelle
et de
la grue
et de
sécuriser
le
passage
des
automobilistes
qui
circulent
sur
cet
axe,
ARRETE
N°
15-2023-PM
ARTICLE
1
: L'arrêté
N°
08-2023-PM
du
14 juin
2023
est
modifié
comme
suit :
ARTICLE
2
: Le
lundi
28
août
2023,
la circulation
automobile
sera
coupée
route
de
Baillot.
ARTICLE
3:
Des
«hommes
Traffic»
désignés
par
la
société
« GROUPE
CAUVAS
»
seront
positionnés
aux
endroits
appropriés
afin
d'indiquer
aux
automobiliste
le sens
de
déviation
à
respecter.
ARTICLE
4
: Le
présent
arrêté
sera
transmis
à
:
Monsieur
le Commandant
de
la brigade
de
Gendarmerie
d'EGLY
Monsieur
le
Président
de
la société
« groupe
cavas
» à
BONNEUIL
EN
FRANCE
Monsieur
le Directeur
des
Services
Techniques
de
la commune
d'OLLAINVILLE.
Monsieur
le chef
de
Service
de
Police
Municipale
d'OLLAINVILLE.
Recueil
des
actes
administratifs
Affichage
Fait
à
Ollainville,
le
28
juillet
2023
Le
Maire,
Jean-Michel
GIRAUDEAU
Le
Maire
certifie
le caractère
exécutoire
du
présent
acte
le 28 juillet 2023
HEENRE
Hraquts
k IR
MAIRIE
D'OLLAINVILLE
e
2,
rue
de
la
Mairie
91340
OLLAINVILLE
Tél.
: 01
69
26
19
19
e
Fax
: 01
69
26
19
10
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Bureaux
ouverts
: lundi,
jeudi,
vendredi
de
8
h
30
à
12
h
et
de
13
h
à
16
h
30,
mardi
de
8
h
30
à
12
h
et
de
16
h
à
20
h,
mercredi,
samedi
de8h30à
12h
Publié le 07/08/2023OLLAINVILLE =LA
ROCHE=
RS t—
t——
ON
ARRETE
DU
MAIRE
PORTANT
SUR
L’INSTAURATION
D'UN
ARRET
DE
BUS
BAS
DU
CHEMIN
CREUX
Le
Maire
de
la
commune
d'OLLAINVILLE,
Vu
les
articles
L
2212-1,
L
2213-1,
L
2213-2/1°
et
L
2213-2/2°
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
relatifs
aux
pouvoirs
de
police
du
Maire
en
matière
de
circulation
et
de
stationnement.
Considérant
la
nécessité
de
créer
un
arrêt
de
bus
dans
le
bas
de
la
rue
du
Chemin
Creux
afin
de
permettre
aux
enfants
d'accéder
au
bus
en
charge
du
transport
en
toute
sécurité,
ARRETE
N°16-2023-PM
ARTICLE
1 :
le
stationnement
de
tous
véhicules
autre
que
le
bus
en
charge
du
transport
des
enfants
est
interdit
sur
les
emplacements
matérialisés
au
sol.
ARTICLE
2
: Les
Agents
de
Police
Municipale,
la Gendarmerie
et tous
les
services
de
Police
sont
chargés
de
l'exécution
du
présent
arrêté
qui
est
transmis
à :
Monsieur
le Commandant
de
la brigade
de
Gendarmerie
d'EGLY
Monsieur
le Directeur
des
Services
Techniques
de
la commune
d'OLLAINVILLE.
Monsieur
le
Chef
de
Service
de
Police
Municipale
de
la
commune
d'OLLAINVILLE.
CSS91,
Mobilité
lle de
France
Recueil
des
actes
administratifs
Affichage
Fait
à
Ollainville, Le 04
août
2023
_Lé
Maire,
À
a Michel Es
EAU
Le
Maire
certifie
le caractère
exécutoire
du
présent
acte
le 04
août
2023
MAIRIE
D'OLLAINVILLE
+
2,
rue
de
la
Mairie
91340
OLLAINVILLE
Tél.
: 01
69
26
19
19
e
Fax
: 01
69
26
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Bureaux
ouverts
: lundi,
jeudi,
vendredi
de
8 h 30
à
12
h et de
13
h à
16
h 30,
mardi
de
8 h
30
à
12
h et de
16 h à 20
h, mercredi,
samedi
de
8h
30à
12h
Publié le 07/08/2023OLLAINVILLE =LA
ROCHE=
EE
ONE
Ville ARRETE
DU
MAIRE
AUTORISANT
LES
BUS
ET
CARS
A
CIRCULER
SUR
LE
TERRITOIRE
COMMUNAL
Le
Maire
de
la
commune
d'Ollainville,
Vu
les
articles
L
2212-1,
L
2213-1,
L
2213-2/1°
et
L
2213-2/2°
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
relatifs
aux
pouvoirs
de
police
du
Maire
en
matière
de
circulation
et de
stationnement.
Considérant
que
certaines
voies
communales
sont
interdites
à
la
circulation
des
véhicules
de
plus
de
35
T;
Considérant
que
les
bus
et
cars
de
Mobilité
lle
de
France
sont
dans
l'obligation
de
circuler,
sur
le
territoire
communal
pour
accéder
aux
points
d'arrêts
du
ramassage
scolaire,
ARRETE
N°
17-2023-PM
ARTICLE
1
: Les
bus
et
cars
sont
autorisés
à
circuler
sur
la
totalité
du
territoire
communal
afin
de
se
rendre
sur
leurs
points
d’arrêts.
ARTICLE
2
: Les
Agents
de
Police
Municipale,
la
Gendarmerie
et
tous
les
services
de
Police
sont
chargés
de
l'exécution
du
présent
arrêté
qui
est transmis
à
:
Monsieur
le Commandant
de
la brigade
de
Gendarmerie
d'EGLY.
Monsieur
le
Directeur
des
Services
Techniques
de
la commune
d'OLLAINVILLE.
CSS91
Mobilité
Ile de
France
Monsieur
le Chef
de
Service
de
Police
Municipale
d'OLLAINVILLE.
Recueil
des
actes
administratifs.
Affichage.
Fait
à
Ollainville
le
04
août
2023
che
|
HE
Jean-Michel
GIRAUDEAU
en
Le
Maire
certifie
le caractère
exécutoire
du
présent
acte
le 04
août
2023
MAIRIE
D'OLLAINVILLE
+
2,
rue
de
la
Mairie
91340
OLLAINVILLE
Tél.
: 01
69
26
19
19
e
Fax
: 01
69
26
19
10
e wwwmairie-ollainville91.fr
Bureaux
ouverts
: lundi, jeudi,
vendredi
de
8 h 30
à
12
h et de
13
h à
16 h 30,
mardi
de
8 h 30
à 12
h et de
16
h à 20
h,
mercredi,
samedi
de
8 h
30
à
12h
Publié le 07/08/2023EE OM
Vire ARRETE
DU
MAIRE
REGLEMENTANT
LE
STATIONNEMENT
DES
CARS
ET
DES
BUS
DANS
LA
COMMUNE
D'OLLAINVILLE
Le
Maire
de
la
commune
d'Ollainville,
Vu
les
articles
L
2212-1,
L
2213-1,
L
2213-2/1°
et
L
2213-2/2°
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
relatifs
aux
pouvoirs
de
police
du
Maire
en
matière
de
circulation
et de
stationnement,
Considérant
qu'il
appartient
à
l'autorité
municipale
de
prescrire
toutes
mesures
utiles
dans
l'intérêt
du
public
et de
la commodité
de
passage
sur
l'ensemble
des
voies
et
places
publiques
à
l'intérieur
de
la commune, Considérant
qu'en
raison
de
leur
étroitesse,
certaines
rues
présentent
des
dangers
particuliers
pour
la circulation
et obligent
à édicter
à
leur
égard
des
prescriptions
spéciales,
Considérant
que
le
domaine
routier
ne
saurait
être
utilisé
pour
la
satisfaction
d'intérêts
privés,
tels
que
ceux
traduisant
des
stationnements
prolongés
et exclusifs,
donc
abusifs,
ARRETE
N°
18-2023-PM
ARTICLE
1
: Le
présent
arrêté
concerne
le
stationnement
des
cars
et
des
bus
dans
la
commune
d'Ollainville. ARTICLE
2
:
Le
stationnement
est
autorisé
suivant
le
marquage
au
sol
sur
la
chaussée,
sur
les
trottoirs
aménagés
à cet
effet,
et suivant
la signalisation
verticale.
ARTICLE
3
: Est
autorisé
l'arrêt
et
le
stationnement
des
cars
et
bus
aux
endroits
matérialisés.
ARTICLE
4:
Est
interdit
l'arrêt
et
le
stationnement
des
cars
et
bus
en
dehors
des
endroits
matérialisés. ARTICLE
5
:
Les
infractions
aux
dispositions
du
présent
arrêté
seront
constatées
et
poursuivies
conformément
aux
lois
et
réglementations
en
vigueur.
Les
cars
et des
bus
en
stationnement
gênants,
abusifs
ou
dangereux
sont
susceptibles
d'être
mis
en
fourrière
comme
le
prévoit
les
articles
L325-1
et
suivants
et R
325-12
et suivants
du
code
de
la route.
ARTICLE
6
: Les
agents
de
la
Police
Municipale
et
la
Gendarmerie
sont
chargés
de
l'exécution
du
présent
arrêté
qui
est
transmis
à :
Monsieur
le Commandant
de
la Brigade
de
Gendarmerie
d'EGLY.
Monsieur
le Directeur
des
Services
Techniques
de
la commune
d'OLLAINVILLE.
Monsieur
le Chef
de
Service
de
Police
Municipale
d'OLLAINVILLE.
CSS91
Mobilité
Ile de
France
Recueil
des
actes
administratifs.
Affichage.
Fait à Ollainville, le-04 août 2023
Le Maire,
d
Jean-Michel
GIRAUDEAU;
Nr ats1
tuer
:
LS P T5
2
4
LAN 3
Le
Maire
certifie
le caractère
exécutoire
du
présent
acte
le 04
août
2023
MAIRIE
D'OLLAINVILLE
+
2,
rue
de
la
Mairie
91340
OLLAINVILLE
Tél.
: 01
69
26
19
19
e Fax
: 01
69
26
19
10
e www.mairie-ollainville91.fr
Bureaux
ouverts
: lundi,
jeudi,
vendredi
de
8
h
30
à
12
h
et
de
13
h
à
16
h
30,
mardi
de
8
h
30
à
12
h
et de
16
h
à
20
h,
mercredi,
samedi
de
8
h
30
à
12h
Publié le 07/08/2023OLLAINVILLE ZLA
ROCHE=
Ville
ARRETE
DU
MAIRE
ARRETE
DE
PERIL
IMMINENT
Le
Maire
de
la
commune
d'Ollainville,
Vu
les
articles
L.
2212-1
et s.
et
L.
2213-24
du
Code
général
des
collectivités
territoriales,
Vu
les
articles
L.
511-1
à
L.
511-3
et
L.
521-1
à
L. 521-4
du
Code
de
la Construction
et
de
L'Habitat, Considérant
que
la maison
occupée
par
la famille
LEE
Dung
sis
46,
chemin
du
bois
Robert
a
pris
feu
dans
la nuit
du
26
au
27
aout
2023,
Considérant
que
les
dégâts
occasionnés
à
la
maison
ont
très
gravement
endommagé
la
structure
de
cette
habitation
et
que
cette
dernière
présente
désormais
un
risque
non
négligeable
d’effondrement,
Considérant
que,
du
fait
de
cet
incendie
et
de
la
fragilité
du
bâtiment,
il
convient
d'en
interdire
l'accès
à
l’intérieur
et
aux
abords,
ARRETE
N°
19-2023-PM
ARTICLE
1
: L'accès
à
la
maison
de
la
famille
LEE,
46,
chemin
du
bois
Robert,
à
l'intérieur,
comme
aux
abords,
et
sur
un
diamètre
de
40
mètres,
est
totalement
interdit
à
toutes
personnes,
à
l'exception
de
l'expert
mandaté
par
la
compagnie
d'assurance,
et
par
les
gendarmes
et la
Police
Municipale
d'Ollainville
si cela
s'avère
nécessaire.
ARTICLE 2 :
Le
présent
arrêté
sera
notifié
au
propriétaire
et aux
locataires.
ARTICLE
3
: Le
présent
arrêté
sera
transmis
à :
#
Monsieur
le Commandant
de
la brigade
de
Gendarmerie
d'EGLY
#
Monsieur
le
Directeur
des
Services
Techniques
de
la commune
d'OLLAINVILLE.
#
Monsieur
le chef
de
Service
de
Police
Municipale
d'OLLAINVILLE.
m
Recueil
des
actes
administratifs
m
Affichage
Fait
à Ollainville,
le 28
août
2023
Le
Maire,
Jean
Michel
GIRAUDEAU
Le
Maire
certifie
le caractère
exécutoire
du
présent
acte
le 28
août
2023
le
Maire,
par
délégation
MAIRIE D'OLLAINVILLE
+ 2,
rue
de
la Mairie
91340
MI
UE.
Tél.
:01 69 26 19 19
Fax
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19 10
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faire
|
Bureaux
ouverts
: lundi,
jeudi,
vendredi
de
8
h
30
à
12
h
et
de
13
h
à
16
h
30,
mardi
de
8
h
30
à
12
h
et
de
16
h
à
20
h,
mercredi,
samedi
de
8h
30à12h
Publié le 08/09/2023OLLAINVILLE =LA
ROCHE= HE
DIET
Ville
ARRETE
DU
MAIRE
ACCES
INTERDIT
AUX
VEHICULES
MOTORISES
SUR
LE
CHEMIN
DE
TERRE
DE
LA
RUE
DES
PRIMEVERES
Le
Maire
de
la
commune
d'Ollainville,
Vu
les
articles
L.
2212-1
et s.
et
L.
2213-24
du
Code
général
des
collectivités
territoriales,
Vu
les
articles
L.
511-1
à
L.
511-3
et L.
521-1
à
L.
521-4
du
Code
de
la Construction
et de
L'Habitat, Considérant
qu'il
a
été
constaté
que
de
nombreux
véhicules
automobiles
accèdent
au
chemin
de
terre
situé
à
l'extrémité
de
la
rue
des
primevères,
en
direction
du
chemin
de
Chevreuse, Considérant
que
ces
véhicules
détériorent,
non
seulement
ce
chemin,
mais
également
les
terres
agricoles
situées
à
cet
endroit
et
constituent
un
danger
pour
les
nombreux
promeneurs
qui
utilisent
ce
chemin,
ARRETE
N°
20-2023-PM
ARTICLE
1:
L'accès
au
chemin
de
terre
de
la
rue
des
Primevères
est
interdit
à
tous
véhicules
motorisés
et
ce,
à
hauteur
du
numéro
52
de
cette
rue,
ARTICLE
2
: Une
tranchée
est
creusée
sur
toute
la
largeur
du
chemin
afin
d'interdire
l'accès
aux
véhicules,
cette
tranchée
est
complétée
d’un
talus
de
terre.
ARTICLE
3:
Des
panneaux
instaurant
cette
interdiction
seront
posés
par
les
services
techniques
de
la commune
d'Ollainville.
ARTICLE
4
: Le
présent
arrêté
sera
transmis
à :
Monsieur
le Commandant
de
la
brigade
de
Gendarmerie
d'EGLY
#
Monsieur
le Directeur
des
Services
Techniques
de
la commune
d'OLLAINVILLE.
#
Monsieur
le
chef
de
Service
de
Police
Municipale
d'OLLAINVILLE.
m
Recueil
des
actes
administratifs
#
Affichage
Fait
à
Ollainville,
le
04
septembre
Le
Maire,
Le
Maire
certifie
le caractère
exécutoire
du
présent
acte
le 04
septembre
2023
MAIRIE
D'OLLAINVILLE
e
2,
rue
de
la
Mairie
91340
OLLAINVILLE
Tél.
: 01
69
26
19
19
e Fax
: O1
69
26
19
10
e www.mairie-ollainville9]1.fr
Bureaux
ouverts
: lundi, jeudi,
vendredi
de
8 h 30
à 12
h et de
13
h à
16
h 30,
mardi
de
8 h 30
à
12
h et de
16
h à 20
h, mercredi,
samedi
de
8h
30
à
12h Publié le 08/09/2023E
OA
Ville ARRETE
DU
MAIRE
PORTANT
SUR
LE
STATIONNEMENT
D'UN
CAMION
DE
DEMENAGEMENT
9
RUE
DU
CHEMIN
VERT
LE
VENDREDI
1°" DECEMBRE
2023
DE
8H
A
20H
Le
Maire
de
la
commune
d'Ollainville,
Vu
les
articles
L
2212-1,
L
2213-1,
L
2213-2/1°
et
L
2213-2/2°
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
relatifs
aux
pouvoirs
de
police
du
Maire
en
matière
de
circulation
et de
stationnement,
Vu
la
demande
de
la
société
«
Les
gentlemen
du
déménagement
»
675
avenue
de
l'Europe,
77240
Vert
Saint
Denis,
en
vue
de
réserver
trois
emplacements
de
stationnement
au
droit
du
numéro
9,
de
la
rue
du
chemin
vert,
afin
d'y
garer
un
camion
de
déménagement,
le vendredi
1°
décembre
2023,
de
8h
à 20h, Considérant
la nécessité
de
réglementer
momentanément
les
stationnements
devant
le
numéro
9,
de
la
rue
du
chemin
vert,
le
1°
décembre
2023,
ARRETE
N°
21-2023-PM
ARTICLE
1
: Le
vendredi
1®
décembre
2023,
de
8h
à
20h,
3
emplacements
de
stationnement
seront
réservés
au
camion
de
la
société
«
les
gentlemen
du
déménagement
»
devant
le
numéro
9,
de
la
rue
du
chemin
vert
à Ollainville.
ARTICLE
2
: Une
signalisation
sera
mise
en
place
par
la société
en
charge
des
travaux.
ARTICLE
3
: Les
agents
de
Police
Municipale,
la
Gendarmerie
et
tous
les
services
de
Police
sont
chargés
de
l'exécution
du
présent
arrêté
qui
est transmis
à :
Monsieur
le Commandant
de
la brigade
de
Gendarmerie
d'EGLY.
Monsieur
le Directeur
de
la société
«
Les
gentlemen
du
déménagement
»
Monsieur
le Chef
de
Service
de
Police
Municipale
d'OLLAINVILLE.
Recueil
des
actes
administratifs.
Affichage.
Fait à Ollainville,
le 06 septembre
2023
Le Maire,
Jean-Michel
GIRAUDEAU
ER
1
Z
Le
Maire
certifie
le
caractère
exécutoire
du
présent
acte
le 06
septembre
2023
MAIRIE
D'OLLAINVILLE
+
2,
rue
de
la
Mairie
91340
OLLAINVILLE
Tél.
: 01
69
26
19
19
» Fax
: 01
69
26
19
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Bureaux
ouverts
: lundi,
jeudi,
vendredi
de
8
h
30
à
12
h
et
de
13
h
à
16
h
30,
mardi
de
8
h
30
à
12
h
et de
16
h
à
20
h,
mercredi,
samedi
de
8h
30à
12h
Publié le 08/09/2023