Compte-Rendu - 1453324273534 CR+CONSEIL+MUNICIPAL+11 12 15

Documents similaires

Compte-Rendu - 1453291679834 CR+CONSEIL+MUNICIPAL+09 04 15

Compte-Rendu - 1453324251042 CR+CONSEIL+MUNICIPAL+09 10 15

Compte-Rendu - 1453291776660 CR+CONSEIL+MUNICIPAL+06 11 2015

Compte-Rendu - 1562056625642 CR+CONSEIL+MUNICIPAL+11 01 19

Compte-Rendu - 1582538430726 CR+CONSEIL+MUNICIPAL+08 11 19

Compte-Rendu - 1582538436566 CR+CONSEIL+MUNICIPAL+06 12 19

Compte-Rendu - 1521573824752 CR+CONSEIL+MUNICIPAL+08 12 2017

Compte-Rendu - 1568735813726 CR+CONSEIL+MUNICIPAL+07 06 19

Compte-Rendu - 1641815521853 CR+CONSEIL+MUNICIPAL+05 11 2021

Compte-Rendu - 1607273157509 CR+CONSEIL+MUNICIPAL+07 11 2020

Compte-Rendu - 1453324273534 CR+CONSEIL+MUNICIPAL+11 12 15 Document publié le Vendredi 11 décembre 2015 par la commune de Bazemont. Lien du pdf (Compte-Rendu - 1453324273534 CR+CONSEIL+MUNICIPAL+11 12 15)Thèmes du document : Eau et assainissement, Logement, Transports, BAZEMONT CONSEIL MUNICIPAL

CONSEIL MUNICIPAL DU 11 DECEMBRE 2015

Présents : (18) M. Balot, Mme Bohic, Mme Bonnet, M. Caffin, M. Cantrel, M. Crespin, Mme Delorenzi M. Gascoin, M. Harlay, M. Hetzel, M. Hubert, Mme Huser, Mme Lemaire, M. Ollivier, M. Nigon, Mme Robache, M. Sensever, Mme Servais-Mousty,

Absents excusés : Mme Brun (pouvoir à Mme Huser).

Secrétaire de séance : M. Ollivier

1. Approbation du compte rendu du conseil municipal du 6 novembre 2015 :

Deux petites erreurs qui seront corrigées, le compte-rendu du conseil municipal du 6 novembre 2015 est approuvé à l’unanimité. Celui-ci sera mis en ligne sur le site internet de Bazemont.

2. Délibérations :

a/ Avenant Travaux de la Comédie lot 2 :

Une négociation a eu lieu avec l’entreprise Molinaro suite aux travaux supplémentaires qu’ils ont dû faire et au mur de soutien pour la rampe d’accès. La municipalité a accepté de participer à moitié pour la perte de temps et pour les suppléments de terre à déplacer.

Cela fera une rallonge de 23500€ HT, environ 28200€ TTC.

Décision approuvée à l’unanimité.

b/ Autorisation pour la signature du marché pour la rue des cèdres :

Cela concerne l’enfouissement des réseaux : éclairage public, EDF et Telecom ainsi qu’un fourreau destiné à la fibre.

L’appel d’offres a été fait par le bureau d’études qui a aussi convoqué les entreprises. 5 dossiers ont été étudiés :

SOBECA 83725 €,

COLAS 86628€,

Eurovia 99124€

Alio/TP Vialum 78097€

La commission d’appel d’offres s’est réuni le mardi 8 décembre et a retenu le groupement Alio/TP.

Décision approuvée à l’unanimité.

c/ Délibération modificative du budget primitif :

Suite à un dépassement de l’article sur les charges de personnel, M. Ollivier propose un transfert de 45500€ du 023 au 012.

Décision approuvée à l’unanimité.d/ Délibération prime des agents communaux :

Il faudrait modifier la délibération du 8 octobre 2004, notamment l’article 6 sur la suspension éventuelle des primes aux agents communaux.

La proposition est faite de supprimer la suspension pour cause de congés maternité.

Décision approuvée à l’unanimité.

e/ Opération d’ordre budgétaire :

A la demande de la régisseuse, il faut amortir les réseaux d’eaux pluviales. Cela ne modifie pas le budget primitif. Il faudra vérifier que les travaux amortis correspondent bien à des travaux sur les réseaux d’eaux pluviales.

Décision approuvée à l’unanimité.

f/ Adhésion à un groupement de commandes pour les transports :

Les communes devront passer par la société retenue au tarif fixé par la convention. Les associations pourront bénéficier de ces tarifs.

Décision approuvée à l’unanimité.

g/ SDCI :

M. le Maire a envoyé aux conseillers le document de la préfecture, un seul syndicat est supprimé, le SIVAMASA.

Décision approuvée à l’unanimité.

h/ Création d’un syndicat mixte ouvert dédié au numérique :

Il est demandé si le conseil est d’accord pour que la communauté de communes adhère à ce syndicat.

Décision approuvée à l’unanimité.

Un rapport concernant la mutualisation a été reçu par les conseillers, il sera traité plus en détail dans un prochain conseil. Il faudra faire des propositions (ex police intercommunale…), plusieurs points sont déjà abordés : la restauration scolaire, le service instructeur de l’urbanisme, la gestion des déchets en discussion, l’entretien de l’éclairage public.

i/ Utilisation d’une ligne d’eau :

La ligne d’eau qui alimente le local des chasseurs va être modifiée avec l’installation d’un compteur intermédiaire pour alimenter un abreuvoir appartenant à M. Caffin. Une convention est signée pour un an. Les frais d’installation de la nouvelle ligne, les consommations estimées depuis le 15 juillet ainsi que les futures consommation seront à la charge de M. Caffin.

Décision approuvée à l’unanimité.

j/ Utilisation des locaux pour le centre de loisirs :

Ceci afin de permettre la prise en charge des goûters par la CCGM et de bénéficier d’aide pour l’amélioration des locaux.

Décision approuvée à l’unanimité.

h/ Echange de parcelles :Une parcelle de 97 m² va être échangée du côté de la malmaison. La mairie récupère le fossé le long de la chaussée et donne un coin du terrain.

Décision approuvée à l’unanimité.

3. Affaire Couture :

Suite à une succession, les héritiers se sont rendus compte que certains terrains dont ils ont hérité débordent sur la voie publique (et ils paient des impôts sur ces parcelles dont ils n’ont pas l’utilisation). M. Le Maire va faire une attestation pour certifier que ces parcelles sont bien sur l’espace public et ne sont plus utilisées par les propriétaires.

Le conseil donne l’autorisation à M. Le Maire de rédiger cette attestation.

Une discussion s’engage sur un éventuel arrêté d’alignement pour régler définitivement ces problèmes. Les avis sont partagés.

4. Projet de loi de finances :

Il sera présenté plus tard, nous ne disposons pas encore de tous les éléments. Une seule chose est sûre, la GDF va encore diminuer cette année. Par contre, le FPIC risque d’augmenter.

5. Rapport d’activités et Compte Administratif de la CCGM :

Il est disponible en Mairie. M. Le Maire le présente rapidement, il a été adopté le 7 octobre par le conseil communautaire.

6. Questions diverses :

A / Propriété Goettals :

Un nouveau découpage a été proposé avec une suppression des accès sur la route de Flins. La famille Breton continue sa procédure (pour dénoncer les constructions) du fait que nous soyons revenus au POS.

B/ Propriété François :

L’aménageur propose trois propriétés avec une ouverture sur la route de Flins en respectant les préconisations des bâtiments de France. Le bureau d’études sera mis à contribution pour aider la commission pour les aménagements de voirie à prévoir. M. Le Maire dit que cette entité devra rester en zone UG dans le futur PLU et il faudra rendre la partie actuellement entre la maison François et les hangars à chevaux en bande paysagère. Il reste environ 1400² autour de la maison.

C/ Modification de tableau des commissions :

Pour la commission Culture, sortie de Mme Le Roux Armelle et entrée de Mme Britel Joan. Pour la commission Cimetière, M. Hubert Maurice accepte d’en prendre la présidence.

Modifications adoptées à l’unanimité.

D/ Abri à chevaux dans le pré de M. Caffin :

Les conseillers ont reçu un courriel de Mme Hubert Christiane s’étonnant de cette construction. M. Caffin s’excuse de ne pas avoir prévenu de la construction de cet abri. Il a agi dans l’urgence mais le permis de construire a été déposé pour une surface de 32m². Il précise qu’il s’en remettra à l’avis de la commission environnement sur le maintien à l’endroit ou le déplacement éventuel au printemps 2016.M. Caffin rappelle que c’est un bâtiment escamotable, qu’il a dû l’installer pour des raisons sanitaires pour les chevaux (c’est une obligation légale) et qu’il l’a installé à cet endroit pour ne pas le mettre trop près de la rivière.

E/ SEY :

Une réunion organisée par le SEY sur l’éclairage public aura lieu le mardi 15 décembre.

F/ Décarbonatation :

Une réunion avec le syndicat d’eau potable aura lieu pour la décarbonatation pour des problèmes liés aux puits d’Aulnay. M. Le Maire fait voter le conseil, seuls 3 conseillers sont contre la mise en place de la décarbonatation.

G/ Déjections chevalines :

M. Le Maire va réunir les propriétaires des haras de Bazemont pour discuter avec eux du problème.

H/ CCID :

Le conseil municipal recherche toujours des personnes volontaires pour cette commission qui ne doit pas comporter de conseillers municipaux.

7. Divers :

- Affaissement de la route dans la rue des Fourneaux, l’endroit a été sécurisé. M. Gascoin va faire intervenir Alio-TP.

- M. Balot a assisté à une réunion du SIEHVS. La cotisation de Bazemont sera de 1846€ pour 2016.

- M. Ollivier va rencontrer, avec la commission les riverains de la rue de Maule pour les chicanes.

- Une commission Finances aura lieu le 17 décembre 2016.

- La dernière réunion de la commission développement économique a été appréciée par les participants qui ont rencontré un intervenant très compétent. Certains déplorent le nombre assez faible de participants.

- M. le Maire répond à M. Leclerc en ce qui concerne la rue vieille de la Rouase et la haie. - Une réunion de la commission communication aura lieu le mardi 15, avec pour sujet principal le nouveau site. Elle prévoira l’organisation pour être prêt au 1er janvier. Les conseillers doivent aussi penser aux articles pour Bazemont village.

- Mme Huser évoque le projet informatique pour les seniors, remercie les conseillers pour la distribution des colis de Noël et informe du bon retour de l’atelier alimentation. - Le repas des anciens aura lieu le 19 mars, le spectacle de l’APEB à 15h, le père Noël arrive à 15h30. Le téléthon des associations s’est très bien passé.

- Réunion du syndicat mixte, la cotisation pour Bazemont sera de 83€ (transport scolaire sur la ligne Mantes/Maule/Septeuil).

- L’élection du conseil municipal d’enfants aura lieu en janvier, la campagne bat son plein. Au prochain semestre, une action sur l’environnement aura lieu.

Monsieur le Maire remercie les conseillers pour leur investissement.

Prochain conseil : 8 janvier 2016