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Document publié le Lundi 2 septembre 2024 par la commune de Chaussan.
Lien du pdf (Compte-Rendu - registre délibération 02 septembre)
Thèmes du document : Institutions publiques, Consommateurs, Éducation,
Conseil Municipal de Chaussan Registre des délibérations Séance du 02 septembre 2024 Numéro OBJET Décision D2024.030 Cession gratuite de terrain Approuvée D2024.031 Charges aux associations 1 er semestre 2024 Approuvée D2024.032 Ecole demande de subvention Approuvée