Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - registre des deliberations 16 juillet 2025
Compte-Rendu - registre délibération 02 septembre
Compte-Rendu - Registre déliberation 04 septembre
Compte-Rendu - registre des délibération Conseil Municipal du 05
Déliberation - registre deliberation 02 septembre 2024
Déliberation - Registre deliberation 23 janvier 2026
Compte-Rendu - registre délibération 1er octobre
Procès Verbal - Proces verbal CM du 08 septembre 2025
Déliberation - Registre des deliberations 02 juillet 2025
Déliberation - Registre des deliberations 6 janvier 2025
Déliberation - registre des deliberations 08 septembre 2025
Document publié le Lundi 8 septembre 2025 par la commune de Chaussan.
Lien du pdf (Déliberation - registre des deliberations 08 septembre 2025)
Thèmes du document : Institutions publiques, Banque, Justice et droit,
Conseil Municipal de Chaussan
Registre des délibérations
Séance du 08 septembre 2025
Numéro OBJET Décision
D2025.037 Convention plateforme ingénierie REE Approuvée
D2025.038 Décision Modificative n°3 Approuvée
D2025.039 Convention SPA Approuvée
D2025.040
Convention de mise à disposition à titre expérimental d’aidants
scolaires H+
Approuvée