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Document publié le Lundi 8 avril 2024 par la commune d'Orvault.
Lien du pdf (Procès Verbal - 83e853e1152afb0ecb37518c59dfc139)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Justice et droit, Associations, ONG et mouvements politiques,
Commune D'ORVAULT
DEPARTEMENT
Loire-Atlantique EXTRAIT DU PROCES-VERBAL DES DELIBERATIONS
ARRONDISSEMENT CONSEIL MUNICIPAL
NANTES
4 Sun 8 avril 202
SAINT-HERBLAIN II
L'an deux mil vingt-quatre, le lundi huit avril, le Conseil municipal de la Commune
d'ORVAULT s'est réuni en session ordinaire, au lieu habituel de ses séances, après
convocation légale en date du vingt-neuf mars deux mille vingt-quatre, sous la
présidence de Jean-Sébastien GUITTON, Maire.
Etaient présents : Mme Dominique VIGNAUX, M. Lionel AUDION, Mme Marie-
Paule GAILLOCHET, M. Guillaume GUÉRINEAU, Mme Armelle CHABIRAND, M. Yann
GUILLON, Mme Brigitte RAIMBAULT, M. Christophe ANGOMARD, Mme Valérie
DREYFUS, M. David HURTREL, Mme Anne-Sophie JUDALET, M. Laurent DUBOST,
Mme Catherine LE TRIONNAIRE, M. Morvan DUPONT, M. Vincent BOILEAU,
M. Jean-Yves ROUX, Mme Linda PAYET, M. Ronan GILLES, M. Pierre ANNAIX,
M. Dominique GOMEZ, Mme Sandrine BRUN, Mme Colette VINET-PINSON,
M. Sébastien ARROUËT, Mme Elodie RAGUIN, M. Gilles BERRÉE, M. Damien
LE ROUX, M. Florent THOMAS, M. Dominique FOLLUT, Mme Maryse PIVAUT,
M. Jean-Jacques DERRIEN, M. Thierry BOUTIN, M. André NYAMSI-HENDIJI
Absentes ayant donné pouvoir :
Mme Françoise NOBLET donne procuration à Mme Colette VINET-PINSON
Mme Stéphanie BELLANGER donne procuration à M. Pierre ANNAIX
Il a été procédé, conformément à l'article L. 2121-15 du code général des collectivités territoriales, à l'élection d'un secrétaire pris dans le sein du Conseil : Mme Linda PAYET ayant obtenu la majorité des suffrages a été désignée pour remplir ces fonctions qu'elle a acceptées.
30. Attribution de subventions aux associations
culturelles
Madame CHABIRAND rapporte :
Les propositions d'attribution de subventions aux associations culturelles ont été
établies après analyse des dossiers de subvention transmis par les associations.
Les subventions municipales répondent à l'objectif de soutenir le fonctionnement
global des associations et certains projets spécifiques.
L'étude des dossiers s'est faite sur la base des critères suivants :
Conseil municipal du 8 avril 2024 1/3 DCM2024S2N30 - Attribution de subventions aux associations culturelles - Activités de l'association : projets, implication dans l'animation communale,
implication dans la vie de quartier, rayonnement à l'extérieur (image pour la
Ville) ;
_ Données structurelles : nombre d'adhérent:es (dont
d'Orvaltais-es), nombre de salarié-es, avantage en nature ;
— Données financières : autofinancement, ratio subvention
d'adhérent:es orvaltais-es, résultats des exercices précédents,
prévisionnel.
le nombre
Ville/nombre
budget
Dans le cadre d’une démarche de responsabilisation des associations sur la
pertinence de leur besoin de financement et de leur demande de subvention, les
associations sont amenées à formuler une demande raisonnable en adéquation
avec leur situation financière.
L'enveloppe globale des subventions du secteur culturel s'élève à 33 080 € pour
l’année 2024.
Subvention Subvention . Subvention Associations Activites 2023 RTE proposee
2024
Associations favorisant l'accès à la culture nour tou:te:s Bibliothèque
Sonore Donneurs de voix 300 € 300 € 300 €
Ateliers Non
CERIO numériques demandée 200 € 100 €
Eveil culturel 1 200 € 2 000 € 1 200 €
Enchanfantines Festival Les
Automnales - € 2 000 € 2000 €
Associations de diffusion d'œuvres et d'évènementiel
A.C.F.C. 44 Culture chilienne 100 € 100 € 100 €
Celtomania Culture bretonne 1 000 € 1 500 € 1 000 €
CinéCens Cinéma 3 000 € 3 000 € 3 000 €
Associations de collecte et de recherche
Centre d'Histoire Archives monde du
du Travail travail 200 € 220 € 200 €
Modélisme
R.M.C.O. ferroviaire 150 € 150 € 150 €
Associations de pratiques culturelles et artistiques en amateur
Arlequin Danse 600 € 600 € 600 € Atlantique Record
Orchestra Orchestre flûtes 300 € 300 € 300 €
Au plaisir de lire Lecture 40 € 40 € 40 €
B Musique bretonne 300 € 300 € 300 € agad : d'Orvault(® 20 ans du Bagad à
l'Odyssée - € 4 383 € 3 000 €
BD à bord Dessin 90 € 90 € 90 €
C.C.B.0O. Culture bretonne 1 500 € 2 000 € 1 500 €
Country
Orvaltaise Danse 150 € 200 € 150 €
Conseil municipal du 8 avril 2024 2/3 DCM2024S2N30 - Attribution de subventions aux associations culturelles Subvention Subvention Subvention Associations Activités 2023 demandée proposée
2024
Les Ateliers de la
Gobinière Arts plastiques 12000 € 12 000 € 12 000 € Les Petites Théâtre . 400 € 400 € Coupures 10 ans Festival 1 000 € WAC - € 200 €
TOTAL 27 080 €
A l'occasion des 20 ans du Bagad d'Orvault, le 21 septembre 2024 à l'Odyssée,
l'association sollicite la Ville afin de prendre en charge une partie du coût de
location et d'exploitation de l'Odyssée. Le budget global du projet s'élève à
20 000 €, le devis réalisé par l'Odyssée s'élève à 4 043 €. La proposition de 3 000 € correspond à une prise en charge à hauteur de 75% du devis.
Les crédits seront prélevés sur le compte 30.65748.
DECISION
Sur proposition de la commission Culture, Sports, Coopération Internationale et
Patrimoine Bâti et après en avoir délibéré, le Conseil municipal, à l'unanimité :
- ADOPTE les propositions d'attribution de subventions pour les associations
du secteur culturel.
Extrait certifié conforme
Orvault, le 9 avril 2024
Pour le
LeR énéral adjoint La secrétaire de séance
[<{ Es 1 \# W ÿ É %
François BONNEAU K#4709 Linda PAYET
Rendu exécutoire
Par télétransmission en Préfecture le : 10 AVR. 2024
Et blication le : par publication le 10 AVR. 202
Conseil municipal du 8 avril 2024 3/3 DCM2024S2N30 - Attribution de subventions aux associations culturelles JAAANSJ :