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Procès Verbal - SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS SECTEURS CULTUREL RET
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Procès Verbal - b6b3bdb79f7f422d57d63275d03f2df8
Document publié le Lundi 31 mars 2025 par la commune d'Orvault.
Lien du pdf (Procès Verbal - b6b3bdb79f7f422d57d63275d03f2df8)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Famille, Associations, ONG et mouvements politiques,
Commune D'ORVAULT
DEPARTEMENT
Loire-Atlantique EXTRAIT DU PROCES-VERBAL DES DELIBERATIONS
ARRONDISSEMENT CONSEIL MUNICIPAL
NANTES
31 mars 2025
CANTON
SAINT-HERBLAIN II
L'an deux mil vingt-cinq le lundi trente-et-un mars, le Conseil municipal de la
Commune d'ORVAULT s'est réuni en session ordinaire, au lieu habituel de ses
séances, après convocation légale en date du vingt-et-un mars deux mille vingt-
cinq, sous la présidence de Jean-Sébastien GUITTON, Maire.
Etaient présents : Mme Dominique VIGNAUX, M. Lionel AUDION, Mme Marie-Paule
GAILLOCHET, M. Guillaume GUÉRINEAU, Mme Armelle CHABIRAND, M. Yann GUILLON,
Mme Brigitte RAIMBAULT, M. Christophe ANGOMARD, Mme Valérie DREYFUS, M. David
HURTREL, Mme Anne-Sophie JUDALET, M.Laurent DUBOST, Mme Catherine
LE TRIONNAIRE, M. Morvan DUPONT, M. Vincent BOILEAU, M. Jean-Yves ROUX, M. Ronan
GILLES, Mme Stéphanie BELLANGER, M. Pierre ANNAIX, M. Dominique GOMEZ, Mme
Sandrine BRUN, Mme Colette VINET-PINSON, M. Sébastien ARROUËT, Mme Elodie
RAGUIN, M. Gilles BERRÉE, M. Florent THOMAS, M. Dominique FOLLUT, M. Jean-Jacques
DERRIEN, M. Thierry BOUTIN, M. André NYAMSI-HENDJI
Absents ayant donné pouvoir :
Mme Linda PAYET - __ donne procuration à M. Dominique GOMEZ
Mme Françoise NOBLET donne procuration à Mme Colette VINET-PINSON
Mme Maryse PIVAUT donne procuration à M. Florent THOMAS
M. Damien LE ROUX donne procuration à Mme Elodie RAGUIN
Il a été procédé, conformément à l'article L. 2121-15 du code général des collectivités
territoriales, à l'élection d'un secrétaire pris dans le sein du Conseil : M. Pierre ANNAIX
ayant obtenu la majorité des suffrages a été désigné pour remplir ces fonctions
qu'il a acceptées.
Conseil municipal du 31 mars 2025 1/14 DCM2025S2N16 -Subventions de fonctionnement aux associations 16. Subventions de fonctionnement aux associations
Madame LE TRIONNAIRE rapporte :
Les propositions d'attribution de subventions sont établies après instruction des
dossiers de subvention transmis par les associations. Les subventions municipales
soutiennent le fonctionnement global des associations et certains projets
spécifiques.
L'instruction des demandes se base sur des critères communs à l'ensemble des
associations :
- L'intérêt local du projet associatif ;
— Le fonctionnement démocratique de l'association ;
- La transparence financière de l'association ;
— La rédlisation d'un autodiagnostic sur l'éco-responsabilité au sein du
fonctionnement de l'association.
Le montant global des subventions de fonctionnement attribuées aux associations
en 2025 s'élève à 1 119 604 €. Ce montant inclut les subventions aux deux centres
‘socio-culturels, votées par le conseil municipal le 16 décembre 2024, pour un
montant de 317 927 € (CSC Bugallière et Fabric) et 332 585 € (CSC Plaisance).
LR SECTEUR CULTUREL
l'enveloppe globale des subventions du secteur culturel s'élève à 27 330 € pour
l'année 2026.
x 7 Subvention
Association Activités SUBNADeIon SUBVEntION roposée 2024 sollicitée P'°9P
2025
Associations favorisant l'accès à la culture pour toutes et tous
CERIO Ateliers numériques 100 € 100 € 100 €
Bibliothèque Sonore Donneurs de voix 300 € 300 € 300 €
Enchanfantines Eveil culturel | 3 200 € 4 500 € 3 500 €
Associations de diffusion d'œuvres et d'évènementiel
A.C.F.C. 44 Culture chilienne 100 € 200 € 100 €
Celtomania Culture bretonne 1000 € 1500 € 1000 €
CinéCens Cinéma 3 000 € 3 000 € 3 000 €
Conseil municipal du 31 mars 2025 2/14 DCM2025S2N16 -Subventions de fonctionnement aux associations Association Subvention Subvention Activités 2024
Associations patrimoniales, de collecte et de recherche
Centre d'Histoire du
Travail
R.M.C.O.
Club Philatélique
d'Orvauit
Les Amis du Château
La Tour
Archives monde
. du travail EME
Modélisme 150€
ferroviaire
Philatélie - €
É tio Préservation du - €
patrimoine
Subvention
Associations de pratiques culturelles et artistiques en amateur
Atlantique Recorder
Orchestra — AR.O.
AU plaisir de lire
BD à bord
C.C.B.O.
Country Orvaltaise
Deep River Voices
La Clé des Chants
Les Ateliers de la
Gobinière
Les Petites Coupures
Les crédits seront prélevés sur le compte CULTUREL 30.65 748.
Il. SECTEUR SPORT
Orchestre flûtes 300 €
Lecture 40 €
Dessin . 90€
Culture bretonne 1500 €
Danse 150 €
Chorale 300 €
Chant 150 €
Arts plastiques 12 000 €
Théâtre 400 €
proposée sollicitée | 2025
500 € 500 €
150 € 150 €
500 € 100 €
500 € 300 €
300 € 300 €
40 € 40 €
90 € 90 €
2000 € 1500 €
200 € 150 €
300 € 300 €
300 € 150 €
12 000 € 12 000 €
600 € 400 €
TOTAL 23 980€
En complément des critères communs l'instruction des demandes des associations
du secteur sport se base sur un barème de calcul spécifique au secteur sportif
valorisant le nombre de licenciés tenant compte de leur engagement (loisirs,
compétiteur de niveau départemental, régional, national...).
L'enveloppe globale des subventions du secteur « sport » s'élève à 168 000 € pour
l'année 2025.
Conseil municipal du 31 mars 2025
DCM2025S2N16 -Subventions de fonctionnement aux associations
3/14 Activité Subvention Subvention | Subvention Associations 2024 sollicitée proposée 2025
Sports collectifs avec ballon extérieur
ORC Football 14500€, 15000€ 14 815 €
:OSF | Football | 18255€ 20000€ 19 380 €
USBF Football 5 000€ 5 000€ 4765 €
Sports collectifs avec ballon en salle
Le Handball 13095€, I5000€ ESS
La Basketball nos5e. 14000€ FC
OE Volleyball 2 950 € LUE SE) |
SCO Basket Basketball 5 380€ 5 900€ 5 900€
Sports de raquette
OBC Badminton 14 800 € 16 300 € 15 315€
OCTC Tennis 14100€ 15500€ 14950€
OSTT Tennis de table 6165 € 6200€ 6 200€
TCBO Tennis 2 600€ 2 600€ 2 590 €
Sports d'adresse et de loisirs
BCO Billard 1300 € 1500 € 1500 €
EPCOP Pétanque 780 € 780 € 750 €
ARCHERS rir à l'arc 1880€ : 2 500 € 2075€
Orvault ESCALADE Escalade 350€ 500 € A10 €
Orvault ESCRIME Escrime T0 € 800 € 740 €
Expression corporelle et artistique
ALPC GRS 6795 € 6 500€ 5 360 €
Gym
CHEC d'entretien 5 500 € ESS SE |
: OMF Musculation 3040€ . 15 000 € 3290€
ORS Roller artistique 2 600 € 2 600 € 2600€
. Sports d'opposition
.BOXING Métropole Boxe 1745€. 2 000€ 1635 €
:CODAM Aïkido : Aïkido 650€ : 725 € 725 €
JUDO Orvault : Judo 2 900 € 3200 € 3200 €
: CODAM laïdo | laïdo 160 € 500 € 500 € :
:SKCO Karaté 2000€ : 2 000 € 2 000 €
SCO Lutte Lutte 1250 € 2 000 € 1325 €
Conseil municipal du 31 mars 2025 4/4
DCM2025S2N16 -Subventions de fonctionnement aux associations Pratiques de plein air
ACRO
AND
CCO
SCO Athlétisme
Natation
SCO Natation
Scolaires
ASC Jean Rostand
ASL Nicolas Appert
USEP
Activité
Semi-
marathon
Randonnée
Cyclisme
Athlétisme
Natation
Scolaires
Scolaires
Scolaires
_ Subvention
2024
1500 €
700 €
2790 €
8 000 €
4 910 €
800 €
800 €
300 €
Subvention
sollicitée
1500€
700 €
4500€
8 000 €
5 000 €
800 €
1000 €
450 €
TOTAL
Les crédits seront prélevés sur le compte SPORTS 30.65748.
II. SECTEUR COOPERATION INTERNATIONALE
Subvention
proposée 2025
1500 €
700 €
2780 €
8 000€
4505 €
800 €
800 €
300€ _
163950€
En complément des critères communs l'instruction des demandes des associations
du secteur coopération internationale se base sur les projets spécifiques portés par
les associations de coopération internationale.
l'enveloppe globale des subventions du secteur «coopération internationale »
s'élève à 11 700 € pour l'année 2025.
Subvention de fonctionnement
Subvention Activité de Subvention
Association À Subvention 2024 ù proposée l'association sollicitée 2025
Comité de | Jumelages
jumelage Tredegar et 2400 € 2700 € 2 400 €
Hausweiler
Les crédits seront prélevés sur le compte MAISONASSO 048.65748.
Conseil municipal du 31 mars 2025 5/14 DCM2025S2N16 -Subventions de fonctionnement aux associations IV. SECTEURS VIE DES ECOLES ET ANIMATION ENFANCE JEUNESSE
En complément des critères communs l'instruction des demandes des associations
des secteurs vie des école et animation enfance jeunesse se base sur :
— Pourles associations de parents d'élèves :
Une part fixe d’un montant de 170 € couvrant les frais de l'assurance
responsabilité civile de l'association ;
Une part variable calculée sur la base d'une attribution forfaitaire de 0,75
€ par élève, rapportée à l'effectif de l'école de rattachement constaté au
31 janvier de l'année scolaire en cours ;
— _ Pourles associations parascolaires :
A.
Concernant les amicales laïques du Bois-Saint-Louis et de la Ferrière : le
soutien aux activités de ces associations est maintenu en les dotant
d'une subvention d'un montant égal à celui de 2024.
Concernant « L'Entraide scolaire » : une aïde financière de 20 € est
accordée pour chaque enfant orvaltais.
Subventions aux associations du secteur Vie des écoles
L'enveloppe globale des subventions du secteur Vie des écoles s'élève à 4 282 €
pour l'année 2025.
Nom de Activité de Subvention | Subvention | Subvention
l'association l'association 2024 sollicitée | proposée 2025 Associations-de parents d'élèves :
FCPE Ferrière Lien école familles 436 € 454 € 454 €
Parents d'élèves | Lien école familles 498 € 500 € 475 €
du Vieux Chêne
«les Parents du | Lien école familles 400 € 500 € 402 €
Pont Marchand »
Parents d'élèves | Lien école familles 300 € 380 € 380 €
de la Salentine
« Les Parents | Lien école familles 370 € 500 € 373 €
d'Emile » (Gibier)
«Parents d'élèves | Lien école familles 3845 € 450 € 345 €
du Bois St-Louis »
AIPE Bois | Lien école familles 351€ 500 € 355 €
Raguenet
APEL Saint-Joseph | Lien école familles 400 € 400 € 387 €
Conseil municipal du 31 mars 2025 6/14 DCM2025S2N16 -Subventions de fonctionnement aux associations Nom de Activité de Subvention | Subvention | Subvention l'association l'association 2024 sollicitée | proposée 2025
Associations parascolaires :
Se Laïque du | Lien école familles 347 € 450 € 347€
Bois St-Louis
nienls Laïque de | Lien école familles A64 € 500 € 464€
la Ferrière
Accompagnement 400 € 300 € 300 €
scolaire réservé aux
« L'Entraide enfants orvaltais
Scolaire » dont les familles
sont à faible
quotient
TOTAL 4282€
Les crédits seront prélevés sur le compte VIESCOL 284. 65748.
B. Subventions aux associations de jeunes du secteur Animation Enfance
Jeunesse : ‘
Par délibération du Conseil municipal le T7 juin 2024, la Ville prévoit de pouvoir
apporter son soutien financier à des projets portés par des jeunes orvaltais, qu'il
s'agisse de projets individuels ou de projets collectifs, ces derniers pouvant être
portés soit par un collectif informel soit par une association de jeunes.
Dans ce cadre, il est proposé de prévoir au budget 2025 une enveloppe financière
de 700 €, afin de pouvoir accorder une subvention à des projets portés par des
associations de jeunes, dans le respect des critères et conditions fixés par. la
délibération susvisée.
l'enveloppe du secteur Animation Enfance Jeunesse s'élève donc à 700€ pour
l'année 2025.
Les crédits seront prélevés sur le compte Animation Enfance Jeunesse — 331- 65748.
Les crédits seront prélevés sur le compte JEUNESSE 331.65748. -
V. SECTEUR PETITE ENFANCE
Dans le secteur de la Petite enfance, 3 crèches bénéficient d'un conventionnement
avec la Ville. Pour chacune de ces structures, les montants des subventions sont
estimés et calculés sur Un nombre d'heures et versés mensuellement ou
trimestriellement selon l'état détaillé des présences réelles fourni par l'organisme
et sur la base d'un taux unitaire horaire. |
Pour le cas particulier de Cabanes à doudous, conformément à la convention
approuvée par délibération du Conseil municipal le 8 avril 2024, la participation
Conseil municipal du 31 mars 2025 714 DCM2025S2NI6 -Subventions de fonctionnement aux associations horaire de la Ville est réévaluée pour l'année 2025 à 210 € de l'heure
(+0,40 €/heure) pour un total d'heures correspondant à un taux d'occupation de
85%.
l'enveloppe globale des subventions du secteur Petite enfance s'élève à 237 100 €
pour l'année 2025.
Subvention Nom de Activité de ion 2024 Subvention >
l'association l'association sollicitée F 2025
Crèche Accueil Délibéré : Montant taux 220 500 €
associative permanent 179 100 € horaire : 2,10€
« Cabanes à d'enfants de 0 à (taux horaire : Volume
doudous » 3 ans 1,70 €) estimé :
Réalisé : 105 000 h
171 716 €
Crèche « Le Accueil d'enfants Délibéré : Montant taux 10 000 €
Jardin des orvaltais dont les 10 000 € horaire : 2,05€
Lucioles » parents exercent (taux horaire : Volume
une activité sur 2,02 €) estimé :
des horaires Réalisé : 4878h
atypiques 7781€
Crèche « La Accueil enfants Délibéré : Montant taux 6 200 €
maison des porteurs de 12 200 € horaire : 2,35€
Poupies » handicap (taux horaire : Volume
2,31€) estimé :
Réalisé : 2638h
0€
TOTAL 236700 €
Par ailleurs, une autre demande a fait l'objet d’une instruction basée sur les critères
communs :
Subvention Nom de Activité de Subvention | Subvention PE
l'association l'association 2024 sollicitée P Fe
Association des | Propose des 400 € 400 € 400 €
Ass. Mat. Et des | activités aux
familles d'accueil | assistants
« Les petits filous » | maternels en
complément de
celles du RPE
Les crédits seront prélevés sur le compte PE.4222. 65748.
Conseil municipal du 31 mars 2025 8/14 DCM2025S2N16 -Subventions de fonctionnement aux associations VI. SECTEUR TRANSITION ECOLOGIQUE ET ENVIRONNEMENT
A. Subventions aux associations environnementales
En complément des critères communs l'instruction des demandes des associations
du secteur transition écologique et environnement se base sur les critères suivants :
- Aider et promouvoir l'animation locale notamment sur. le champ de
l'environnement, du commerce équitable et de la consommation
responsable ;
- Bénéficier de formation pour les agents communaux;
- Contribuer à la cohésion sociale et à l'amélioration du cadre de vie ;
- _ Bénéficier d'une expertise dans les domaines concernés ;
— Soutenir l'action bénévole et en même temps l'emploi que génèrent les
activités de certaines associations.
L'enveloppe globale des subventions du secteur environnemental s'élève à 3 500 €
pour l'année 2025.
Nom de Activité de Subvention | Subvention Subvention l'association l'association 2024 sollicitée proposée 2025
Le Goujon Gestion des 300€ 300€ 300€ Orvaltais étangs
Compostri Compostage 1000€ 1000€ 500€ citoyen
Ligue pour la | Actions en faveur 300€ 500€ 400€ Protection des | de la nature et de
Oiseaux (LPO) la biodiversité
Société Refuge animalier 100€ 150€ 100€
Protectrice
des Animaux
(sPA)
Bretagne Étude et 200€ 200€ 200€ Vivante protection de la
nature
Écoterre . Rendre l'écologie 300€ 300€ 300€ accessible au
quotidien
Association Apiculture 200€ 300€ 200€
Sanitaire
Apicole du
Département
(ASAD 44)
Conseil municipal du 31 mars 2025 9/14
DCM2025S2NI6 -Subventions de fonctionnement aux associations Nom de Activité de Subvention | Subvention | Subvention l'association l'association 2024 sollicitée proposée 2025
Atelier Écolo Jardin en 0 990€ 400€ Citoyens permaculture,
d'Orvault armoire à dons,
(AECO) vélonomie
Solidarité Accompagnement 300€ 300€ 300€ Paysans 44 des agriculteurs
TOTAL 3 000€
Les crédits seront prélevés sur le compte MTE 510.65748.
B. Bonus Eco manifestation
Ce dispositif a été renouvelé en Conseil Municipal du 8 avril 2024 pour les années
2024 et 2025.
Le dispositif est piloté par le référent éco-manifestation de la Ville, en lien avec les
services référents des manifestations et la Maison des associations. ET EU
déclenche le versement d'une subvention de 150 €.
Le budget pou r cette année 2025 sera de 450 €.
Les crédits seront prélevés sur le compte MTE 510.65748.
VIL SECTEUR ANIMATION DE QUARTIERS
L'enveloppe globale des subventions du et animations &E quartiers s'élève à
15 980 € pour l'année 2025. |
Association | Activités de l'association FANS DEON | SHEVASE SHBYAtION 2024 sollicitée | proposée 2025
ALPC Diverses activités de loisirs | 4 000 € 6 500 € 4 000 €
— Petit Chantilly ”
ARBR Animations et activités de | 4 000 € 4 000 € 4 000 €
loisirs —- Bois Raguenet
CALIOP Diverses activités de loisirs | 1800 € 1800 € 1800 €
— Praudière
CLO Diverses activités de loisirs | 4 500 € 4 500 € 4 500 €
— Bourg
TOTAL 14300 €
Les crédits seront prélevés sur le compte MAISONASSO 30.65748.
Conseil municipal du 31 mars 2025 10/14
DCM2025S2N16 -Subventions de fonctionnement aux associations VIII. SECTEUR SENIORS
L'enveloppe globale des subventions pour le secteur « seniors » s'élève à 12 240 €
pour l'année 2026.
Nom de Activité de Subvention | Subvention | Subvention
l'association l'association 2024 sollicitée proposée 2025 2025
Club retraités Res Ce
du Petit temps conviviaux 500 € 500 € 500 €
Chantilly
Jeux de société,
Club de l'amitié | pétanque, sortie, 920 € 920 € 920 €
temps conviviaux
Jeux de société,
, eo DE 720 € 750 € 720 € d'automne sorties, temps
conviviaux
.. 25 activités,
RAA sorties, voyages, 10 100 € 10 100€ 10100 €
Retraite Active Après-midi
dansants
TOTAL 12240 €
Les crédits seront prélevés sur le compte SAR 4238.6232
IX. SECTEURS COMMEMORATION
L'enveloppe globale des subventions pour le secteur commémorations s'élève à
1 240€ pour l'année 2025. |
Nom de Activité de Subvention subvention suRvention
l'association l'association 2024 SoMCRRe AIS PIOPORER Fer 2025 2025
Union nationale
des
combattants / Participation aux 500 € 500 € 500 €
UNC Orvault — cérémonies
Mémoire commémoratives
Conseil municipal du 31 mars 2025 ‘ 11/14 DCM2025S2N16 -Subventions de fonctionnement aux associations Nom de Activité de Subvention Subvention SuRyenEoN l'association l'association 2024 soneites 1 propose 2025 2025
Les Participation au coût
messagers des lâchers de
du Cens pigeons voyageurs 192 € 200 € 200 €
lors des
commémorations
Association | Dépôts de gerbes lors
républicaine des
des anciens commémorations ;
combattants nettoyage et 240 € 240 € 240 €
victimes de fleurissement des
guerre tombes des morts
(ARAC) pour la France
Comité du Dépôt de gerbe stèle
souvenir Perrières ; dépôt de
Français gerbe lors des
d'Orvault commémorations ; 300 € 300 € 300 €
visite du Maquis de
Saffré avec une classe
d'école primaire
TOTAL 1240€
Les crédits seront prélevés sur le compte PV 348.65748.
X. SECTEUR PREVENTION
L'enveloppe globale des subventions pour le secteur prévention s'élève à 100€ pour
l'année 2025.
Nom de Activité de Subvention | Subvention | Subvention
l'association | l'association 2024 sollicitée | proposée
2025 2025
Détente 44 | Entretien des espaces
verts du commissariat
de police du Petit- 8 POICE 100 € 100 € 100 €
Chantilly et
organisation d'actions
de convivialité
TOTAL 100€
Les crédits seront prélevés sur le compte PV 348.65748.
Conseil municipal du 31 mars 2025 12/14 DCM2025S2N16 -Subventions de fonctionnement aux associations XI. SECTEUR POLITIQUE DE LA VILLE
L'enveloppe globale des subventions pour la Politique de la Ville s'élève à 1 500€
pour l'année 2025.
Nom de Activité de Subvention Subvention l'association l'association sollicitée 2025 proposée 2025
Boxing Club | Association intervenant
Métropole au sein du QPV
Plaisance sur deux
volets : insertion des 3 000 € 1500 €
jeunes et promotion de
la place des filles et des
femmes dans le sport
TOTAL 1500€
Les crédits seront prélevés sur le compte PV 348.65748.
XII. ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS DU SECTEUR EGALITE FEMMES-
HOMMES
En avril 2024, la Ville d'Orvault a adopté son premier Plan local Égalité Femmes-
Hommes 2024-2026, une feuille de route pour guider l'action municipale à travers
le prisme de l'égalité et de la lutte contre les stéréotypes de genres. Le soutien à
deux associations départementales, avec lesquelles la Ville collabore au quotidien,
s'inscrit dans cette démarche.
L'enveloppe globale des subventions pour le secteur Egalité femmes-hommes
s'élève à 1 000 € pour l'année 2025.
Nom de Activité de | Subvention FHpAEnOn LÉVENANION
l'association l'association 2024 FE 2025 2025
SOlidarité *Accueil, écoute, mise
Femmes en sécurité des
Loire- femmes victimes de
Atlantique violences conjugales | ++
ou familiales et de We 0€ 500 € 500 €
leurs enfants
*Actions de prévention
et de sensibilisation sur
les violences faites aux
femmes
Conseil municipal du 31 mars 2025 13/14
DCM2025S2N16 -Subventions de fonctionnement aux associations Nom de Activité de Subvention EE oensen
l'association l'association 2024 FOIE ie “| POPORES | 2025 2025
Centre *Accès aux droits
d'information | *Aide à l'insertion
sur les droits | professionnelle des
des femmes | femmes
et ges DR ANEEn de tout 0€ 500 € 500 €
familles public à la question de
(CIDFF) Loire- | l'égalité femmes-
Altantique hommes et prévention
des violences sexistes
et sexuelles
TOTAL 1000€
Les crédits seront prélevés sur le compte PV 348.65748.
DECISION
Sur proposition de la commission Ressources et Administration et après en avoir
délibéré, le Conseil municipal, à l'unanimité, Mesdames Anne-Sophie JUDALET et
Sandrine BRUN et Messieurs Jean-Yves ROUX, Dominique GOMEZ, Sébastien
ARROUET et Thierry BOUTIN étant sortis de la salle etn'ayant pas pris part aux débats
et au vote.
— ADOPTE les propositions d'attribution de subventions pour les associations
telles que présentées ci-dessus.
Extrait certifié conforme
Orvault, le ler avril 2025
Le secrétaire de séance
| L ZE —,
# | |
Jean-Sébastien GUITTON Pierre ANNAIX
Maire d’Orvault
Rendu exécutoire
Par télétransmission en Préfecture le: 0 1 AVR 205
OT AVR 2075 Et par publication le :
Conseil municipal du 31 mars 2025 14/14
DCM2025S2N16 -Subventions de fonctionnement aux associations