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Document publié le Lundi 24 juillet 2023 par la commune de Corte.
Lien du pdf (Ordre du Jour - modules.php?name=Downloads&d op=getit&lid=1596)
Thèmes du document : Jeunesse, Institutions publiques, Investissement et développement économique,
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Ville de Corte
0
CONSEIL MUNICIPAL DU
LUNDI 24 JUILLET 2023 2
ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU LUNDI 24 JUILLET 2023 A 17H30
1 - Marchés Publics :
* 1-1 : Autorisation à donner au Maire pour organiser le concours de Maîtrise d’Œuvre pour la construction d’une salle polyvalente, de locaux pour les besoins des associations et des services techniques « Espace Chabrières ».
* 1-2 : Autorisation à donner au Maire pour organiser le concours restreint de Maîtrise d’œuvre pour la réalisation d’une passerelle dédiée aux piétons et aux cycles à Corte.
* 1-3 : Création d’une voie douce et réhabilitation du centre ancien : Autorisations à donner au Maire pour lancer des marchés sous la forme d’appels d’offres ouverts et de les signer par anticipation.
1-3 A : Relevés topographiques.
1-3 B : Reconnaissances réseaux.
1-3 C : Reconnaissances chaussées, détection amiante et taux HAP. 1-3 D : Reconnaissances géotechniques.
1-3 E : Reconnaissances amiante environnementales.
2- Financements :
* 2- 1 : Autorisation à donner au Maire de signer une convention de délégation de maîtrise d’ouvrage avec l’Université de Corse.
* 2-2 : Autorisation à donner au Maire de signer une convention de partenariat et de financement avec le Conservatoire de Musique de Corse, en vue de créer une antenne du Conservatoire à Corte.
3 - Finances Communales :
* 3-1 : Décision Modificative N° 1 - Budget Général.
* 3-2 : Amortissement des études non suivies de réalisations et reprise des subventions ayant servi à les
financer.
* 3-3 : Attribution de subventions aux Associations.
* 3-4 : Adoption de plans de financement pour :
a) l’assistance à maîtrise d’ouvrage pour la construction de logements pour les besoins des Services Publics Locaux.
b) La rénovation des locaux de la Police Municipale.
* 3-5 : Répartition des dépenses exécutées à partir de 2001 au titre du Chapitre 23 : « travaux en cours » pour valoriser les inventaires des écoles Porette et Sandreschi.
* 3-6 : Individualisation de crédits O.P.A.H. au profit de Madame GIANNOTTI Michèle. 3
4 – BUDGET EAU - « CORT’ACQUA » :
* 4-1 : Décision Modificative N° 1.
* 4-2 : Adoption d’un plan d’actions de la Régie « Cort’Acqua » pour l’amélioration du rendement et la réduction des pertes.
5 – GESTION DU PERSONNEL COMMUNAL :
* 5-1 : Création d’emplois pour favoriser l’avancement de grade des agents communaux de catégorie « C ».
* 5-2 : Modification de la délibération N°0911/053 du 27 septembre 2011 portant création d’un emploi permanent d’infirmier(e) territorial(e) en soins généraux, à temps complet.
6 – GESTION DU DOMAINE COMMUNAL :
* 6-1 : Autorisation à donner au Maire en vue de céder une parcelle de terre au profit des consorts RABAZZANI.
* 6-2 : Autorisation à donner au Maire en vue de céder une emprise foncière au profit de la Société ERILIA.
* 6-3 : Mise en conformité des baux : Autorisation à donner au Maire de signer un nouveau bail commercial avec la famille de feu DEBAIN Daniel.
* 6-4 : Approbation de la Charte d’Occupation du Domaine Public 2023.
7 – DIVERS :
* 7-1 : Installation de ralentisseurs : Déplacement d’un panneau d’agglomération sur la RD 623, route de la Restonica.
8 - EN COMMUNICATION :
* 8-1 : Compte rendu des Conseils Municipaux des 11 avril 2023 et 20 Mars 2023.
* 8-2 : Désignation de l’équipe de Maîtrise d’œuvre du projet « création d’une voie douce », suite à la délibération du Conseil Municipal en date du 4 octobre 2021 (21-10/106).
* 8-3 : Désignation de l’équipe de Maîtrise d’œuvre du projet de requalification urbaine du Cours Paoli, des avenues Pierucci et Luciani, des rues Gambini et Fontanarosa, des parkings et espaces publics de la Traverse et du secteur Fontanarosa, suite à la délibération du Conseil Municipal en date du 19 décembre 2022 (22-12/121).