Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - modules.php?name=Downloads&d op=getit&lid=1712
Ordre du Jour - modules.php?name=Downloads&d op=getit&lid=1597
Compte-Rendu - modules.php?name=Downloads&d op=getit&lid=1715
Ordre du Jour - modules.php?name=Downloads&d op=getit&lid=1596
Déliberation - modules.php?name=Downloads&d op=getit&lid=1599
Déliberation - modules.php?name=Downloads&d op=getit&lid=1615
Déliberation - modules.php?name=Downloads&d op=getit&lid=1771
Conseil Municipal - modules.php?name=Downloads&d op=getit&lid=2002
unknown - modules.php?name=Downloads&d op=getit&lid=1971
Déliberation - modules.php?name=Downloads&d op=getit&lid=2024
Déliberation - modules.php?name=Downloads&d op=getit&lid=1642
Document publié le Mardi 30 janvier 2024 par la commune de Corte.
Lien du pdf (Déliberation - modules.php?name=Downloads&d op=getit&lid=1642)
Thèmes du document : Institutions publiques, Énergies, Jeunesse,
Ville de Corte
EC
S Jeu Ce de A L, MN Et |
Nos réf.
XP/CG 11° 16
P.-J. : 1 dossier
Corte, le 30 janvier 2024
Mesdames et Messieurs
les Membres du Conseil Municipal
Objet : Convocation du Conseil Municipal
Cher(e) Collègue,
J'ai l'honneur de vous inviter à assister à la réunion du Conseil Municipal qui se tiendra le Lundi 12 février 2024 à 17h00 à la Maison du Temps Libre, afin de délibérer sur l'ordre du jour joint à la présente.
Comptant sur votre présence, je vous prie d'agréer, Cher(e) Collègue, l'expression de mes sentiments les meilleurs.
LE MAIRE
Docteur Xavier POLI
Mairie de Corte - Meria di Corti
21 Cours Paoli - 21 Corsu Paoli
Tel : 04.95.45.23.00 / Fax : 04.95.46.30.83
20250 Corte - 20250 Corti
www.mairie-corte.fr
-�--
1t;_ \
iL: ·(f, .� ., -
-· -· ORDRE DU JOUR
DU CONSEIL MUNICIPAL
Lundi 12 février à 17 h 00
1-— Finances Communales :
A — Admission en non-valeurs
B — Rapport des Orientations Budgétaires 2024
C — Adoption de plans de financement :
a) Sentiers Vallée de la Restonica
b) Mise en sécurité du Pont de Tuani
c) Travaux Ecoles 2024
d) Travaux Crèche 2024
e) Financement « Chargé de Mission Ingénierie »
D — Individualisation de crédits OPAH - Propriétaires Occupants (4)
E — Ratification de la convention ANTAI
F— Ratification de la convention de partenariat pour la Flamme Olympique « Olymp’in Corti » G — Ratification de la convention OPH 2C — Réservation de logements et de gestion en flux H — Ratification de la convention EDF -— Transition Energétique
I — Ratification de la convention EDF — Concession pour le Service Public du Développement et de l’exploitation du réseau de distribution d’électricité et de la fourniture d’énergie électrique aux tarifs réglementés de vente
2 — Régie de l’Eau :
A — Rapport des Orientations Budgétaires 2024
3 — Régie du Parking Municipal « Tuffelli » :
A — Rapport des Orientations Budgétaires 2024
4 — Régie du Parking « Restonica-Grotelle » :
A — Rapport des Orientations Budgétaires 2024
5— Marchés Publics :
À — Autorisation à donner au Maire en vue de ratifier l’avenant n° 1 du marché de maîtrise d’œuvre
B — Autorisation à donner au Maire en vue de ratifier l’avenant n° 1 du marché de maîtrise d’œuvre
6 — Gestion du Personnel :
À — Emplois saisonniers
B — Renouvellement de la délibération n° 21-10/112 du 04/10/2021 portant création de 5 postes de vacataires
C — Création d’un poste de vacataire « Maître-nageur-sauveteur » à la piscine municipale D — Remboursement des frais de déplacement dans la Fonction Publique Territoriale
7 — Gestion du Patrimoine :
A — Autorisation à donner au Maire en vue d’acquérir la parcelle Section AI n° 308 appartenant au PNRC
8 — Divers :
A — Renouvellement de la délibération autorisant la mise à disposition des véhicules communaux B — Approbation du Règlement de Fonctionnement de la Crèche « À Casuccia »
En Communication, pour information des élus du Conseil Municipal :
+ Commune :
Ÿ” Montant des indemnités brutes perçues par les élus de l’exécutif municipal — Article L.2123-24-1-1 du CGCT.
Ÿ Liste des marchés et avenants notifiés du 01/01/2023 au 31/01/2024 dans le cadre de l’article L.2122-22 du CGCT.
Ÿ” Compte-rendu de la réunion du Conseil Municipal du 20 novembre 2023.