Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - D 2025 09 20?download=true
Procès Verbal - 2025 09 20?download=true
Procès Verbal - 2025 09 20?download=true
Procès Verbal - 2026 03 09?download=true
Procès Verbal - D 2026 03 09?download=true
Procès Verbal - D 2026 03 09?download=true
Séance - D 2022 09 24?download=true
Procès Verbal - D 2025 05 17?download=true
Procès Verbal - D 2025 12 19?download=true
Procès Verbal - D 2025 05 17?download=true
Procès Verbal - D 2025 09
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Francon.
Lien du pdf (Procès Verbal - D 2025 09)
Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Numérique,
Commune de FRANCON
Liste des délibérations de la séance du
20 septembre 2025
Président de la séance : Julie ALBOUY
Secrétaire de la séance : Marie-Andrée LAPORTE
Présents : Julie ALBOUY, Marie-Andrée LAPORTE, Alexandre PERE, Didier LAUGIER, Michel MOULIE, Georges GALEA, Béatrice ELGER
Représentés : Jean-Michel CORTIADE représenté par Marie-Andrée LAPORTE Absents et excusés : Cyril DEJEAN, Marie-Laure MIROUZE, David METAIS
Ordre du jour :
- Approbation du procès-verbal de la précédente séance
- Participation aux frais de fonctionnement de l’école
- Décisions modificatives budget communal
- Convention avec le Syndicat Mixte AGEDI pour la mise à disposition de services informatiques et numériques
- Adhésion au contrat risques statutaires proposé par le Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale pour la période 2026-2029
- Création de poste : rédacteur
- Compte-rendu des décisions du maire
- Informations diverses
- Questions diverses
Délibérations du conseil :
Approbation du procès-verbal de la séance du 17 mai 2025 (N° DE_021_2025)
Résultat du vote : adoptée
Participation aux frais de fonctionnement de l'école (N° DE_022_2025)
Résultat du vote : adoptée
Convention avec le Syndicat Mixte AGEDI pour la mise à disposition de services informatiques et numériques (N° DE_023_2025)
Résultat du vote : adoptée
Adhésion au contrat risques statutaires proposé par le Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale pour la période 2026-2029 (N° DE_024_2025) Résultat du vote : adoptée
Création de poste : rédacteur (N° DE_025_2025)
Résultat du vote : adoptée
Délibération de la décision modificative n°1 - FRANCON 2025 (N° DE_026_2025)
Résultat du vote : adoptée
Délibération de la décision modificative n°2 - FRANCON 2025 (N° DE_027_2025)
Résultat du vote : adoptée
Julie ALBOUY
Président de séance
Marie-Andrée LAPORTE
Secrétaire de séance